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Résultat n°1

Etats par commune des impositions foncières dues au titre des biens nationaux (1790-1792). Déclarations de propriétaires de dîmes inféodées pour faire admettre la moitié de la valeur du capital de la dîme en paiement des acquisitions de biens nationaux : Prudent Bruley et Etienne Pierre de Ruffray (1792). Cessions à des tiers de créances dues à la Nation par des acquéreurs de biens nationaux (an II-an III).

Date

1790-an III

Cote

1Q360 (Cote)

Résultat n°2

Commune de Beaumont-les-Tours : abbaye de Beaumont.

Date

1790-1793

Cote

1Q354 (Cote)

Résultat n°3

Correspondance relative notamment à des créances dues par la Nation et à l'affaire Beaulieu (1790-an III). Registre servant à inscrire les déclarations des débiteurs ou dépositaires de biens appartenant à des étrangers (1er-12 brumaire an II).

Date

1790-an III

Cote

1Q272 (Cote)

Résultat n°4

D'Artannes à Saint-Etienne-de-Chigny.

Date

-

Cote

1Q277 (Cote)

Résultat n°5

Etat des rentes dues à l'abbaye de Cormery.

Date

1790

Cote

1Q276 (Cote)

Résultat n°6

Etats des estimations des biens mis en vente devant le district de Tours (novembre 1790-mars 1791) puis états des biens adjugés (mars 1791-février 1792).

Date

1790-1792

Cote

1Q424 (Cote)

Résultat n°7

De Saint-Genouph à Vouvray.

Date

-

Cote

1Q278 (Cote)

Résultat n°8

Imprimées (petit format) : n° 1 à 214 (lacunes).

Date

1790-an II

Cote

1Q293 (Cote)

Résultat n°9

District de Tours.

Date

1790-an IV

Cote

1Q603 (Cote)

Résultat n°10

Etat des domaines et rentes des monastères et églises supprimées (ville de Tours).

Date

s.d.

Cote

1Q275 (Cote)

Résultat n°11

Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales de 1ère origine assignées sur des maisons situées à Tours.

Date

s.d.

Cote

1Q274 (Cote)

Résultat n°12

Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791). Soumissions des particuliers (septembre et décembre 1790).

Date

1790-1791

Cote

1Q280 (Cote)

Résultat n°13

Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 1 à 40 (lacunes : 4-5, 28, 31).

Date

1790-1791

Cote

1Q288 (Cote)

Résultat n°14

vendémiaire-frimaire an III

Date

vendémiaire-frimaire an III

Cote

1Q286 (Cote)

Résultat n°15

Registre des soumissions de biens nationaux par des municipalités ou des particuliers.

Date

août 1790-juin 1793

Cote

1Q279 (Cote)

Résultat n°16

novembre-décembre 1790

Date

novembre-décembre 1790

Cote

1Q282 (Cote)

Résultat n°17

Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 164.

Date

décembre 1790-décembre 1792

Cote

1Q297 (Cote)

Résultat n°18

Etats mensuels des ventes effectuées devant le district de Tours.

Date

décembre 1790-ventôse an III

Cote

1Q425 (Cote)

Résultat n°19

Affiches 1 à 136.

Date

décembre 1790-avril 1792

Cote

1Q295 (Cote)

Résultat n°20

Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 12 .

Date

27 décembre 1790-15 février 1791

Cote

1Q300 (Cote)