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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4Q5/5064 (Cote)
Date
21 mai 1884 - 31 mai 1884
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2299
Résultat n°2
Cote
4Q5/9987 (Cote)
Date
10 septembre 1949 - 16 septembre 1949
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2431
Résultat n°3
Cote
4Q5/2924 (Cote)
Date
9 décembre 1857 - 26 janvier 1858
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 159 ou 883
Résultat n°4
Cote
2160W709 (Cote)
Date
2000
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
  • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
  • 2000
  • 8 février (68 B 83-71 B 23)
Résultat n°5
Cote
4Q5/6587 (Cote)
Date
2 octobre 1906 - 31 octobre 1906
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3822
Résultat n°6
Volume 722

206 medias

Cote
4Q5/1007 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
répertoire des formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres d'ordre
  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 722
Résultat n°7
Cote
4Q5/2067 (Cote)
Date
21 septembre 1812 - 7 décembre 1812
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 55 / 2
Résultat n°8
Cote
4Q5/8031 (Cote)
Date
7 novembre 1925 - 14 novembre 1925
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 475
Résultat n°9
Cote
4Q5/8484 (Cote)
Date
25 août 1930 - 29 août 1930
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 928
Résultat n°10
Cote
2230W1 (Cote)
Date
2002
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés civiles radiées : dossiers individuels
  • 2002
  • 4-14 janvier
Résultat n°11
Cote
4Q5/4928 (Cote)
Date
20 novembre 1882 - 7 décembre 1882
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2163
Résultat n°12
Cote
4Q5/8039 (Cote)
Date
5 décembre 1925 - 9 décembre 1925
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 483
Résultat n°13
Cote
4Q5/1405 (Cote)
Date
4 janvier 1848 - 4 mars 1848
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 392
Résultat n°14
Cote
4Q5/10704 (Cote)
Date
6 avril 1867 - 23 décembre 1867
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des saisies immobilières.
  • N° 70
Résultat n°15
Cote
4Q5/10193 (Cote)
Date
15 décembre 1951 - 19 décembre 1951
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2637
Résultat n°16
Volume 421

204 medias

Cote
4Q5/706 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
répertoire des formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres d'ordre
  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 421
Résultat n°17
Cote
4Q5/6478 (Cote)
Date
18 mars 1905 - 14 avril 1905
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3713
Résultat n°18
Cote
4Q5/7956 (Cote)
Date
10 mars 1925 - 13 mars 1925
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 400
Résultat n°19
Cote
2562W34 (Cote)
Date
2006
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
  • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
  • 2006
  • 31 mai
Résultat n°20
Cote
4Q5/8199 (Cote)
Date
4 juin 1927 - 11 juin 1927
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 643
Résultat n°21
Cote
4Q5/7629 (Cote)
Date
3 juin 1922 - 6 juin 1922
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 73
Résultat n°22
Cote
4Q5/5532 (Cote)
Date
13 mars 1891 - 30 mai 1891
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2767
Résultat n°23
Cote
4Q5/4985 (Cote)
Date
23 juin 1883 - 4 août 1883
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2220
Résultat n°24
Cote
2563W79 (Cote)
Date
2005
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
  • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
  • 2005
  • 8 septembre
Résultat n°25
Cote
2229W94 (Cote)
Date
2002
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
  • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
  • 2002
  • 18-21 octobre
Résultat n°26
Cote
2160W48 (Cote)
Date
1991
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
  • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
  • 1991
  • 7 février- 8 mars
Résultat n°27
Cote
4Q5/1183 (Cote)
Date
20 mai 1824 - 14 septembre 1824
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 170
Résultat n°28
Cote
1301W863 (Cote)
Date
1940-1953
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Actes de sociétés
  • Registre des dépôts
  • 1301W863
Résultat n°29
Cote
4Q5/2946 (Cote)
Date
12 mars 1858 - 8 avril 1858
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 181 ou 905
Résultat n°30
Cote
4Q5/5531 (Cote)
Date
14 mars 1891 - 1er avril 1891
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2766
Résultat n°31
Cote
4Q5/7122 (Cote)
Date
25 septembre 1915 - 2 février 1916
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 4357
Résultat n°32
Cote
4Q5/7281 (Cote)
Date
6 août 1919 - 22 novembre 1919
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 4516
Résultat n°33
N° 30 : Fontaine-Fouque

404 medias

Cote
4Q5/170 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
table alphabétique
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres d'ordre
  • Tables alphabétiques
  • 2e série
  • N° 30 : Fontaine-Fouque
Résultat n°34
Cote
2160W75 (Cote)
Date
1992
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
  • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
  • 1992
  • 9 -17 janvier
Résultat n°35
Cote
4Q5/1494 (Cote)
Date
3 mai 1855 - 23 juin 1855
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 481
Résultat n°36
Cote
4Q5/7975 (Cote)
Date
2 mai 1925
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 419
Résultat n°37
Cote
4Q5/4366 (Cote)
Date
8 juillet 1876 - 5 août 1876
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 1601
Résultat n°38
Cote
2621W61 (Cote)
Date
2007
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
  • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
  • 2007
  • 7-10 septembre
Résultat n°39
Cote
4Q5/9500 (Cote)
Date
8 juin 1943
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 1944
Résultat n°40
Cote
1301W381 (Cote)
Date
1951
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce et des sociétés antérieur au 1er...
  • Dossiers individuels
  • juillet-août 1951
Résultat n°41
Volume 488

203 medias

Cote
4Q5/773 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
répertoire des formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres d'ordre
  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 488
Résultat n°42
Cote
4Q5/4922 (Cote)
Date
28 octobre 1882 - 24 novembre 1882
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2157
Résultat n°43
Cote
4Q5/4648 (Cote)
Date
29 mai 1879 - 12 juillet 1879
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 1883
Résultat n°44
Cote
4Q5/8125 (Cote)
Date
20 août 1926 - 23 août 1926
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 569
Résultat n°45
Sporting - Stritmatter

100 medias

Cote- Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
Fichier alphabétique des commerçants et sociétés
  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce et des sociétés antérieur au 1er...
  • Commerçants et sociétés : fichier alphabétique
  • SOP-THON
  • Sporting - Stritmatter
Résultat n°46
Cote
4Q5/9559 (Cote)
Date
27 mai 1944
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2003
Résultat n°47
Cote
4Q5/4786 (Cote)
Date
17 mars 1881 - 6 avril 1881
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2021
Résultat n°48
Cote
4Q5/6714 (Cote)
Date
2 mai 1908 - 13 juin 1908
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3949
Résultat n°49
Cote
4Q5/4714 (Cote)
Date
10 avril 1880 - 8 mai 1880
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 1949
Résultat n°50
Cote
4Q5/2025 (Cote)
Date
21 janvier 1809 - 3 avril 1809
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 34 / 2
Résultat n°51
N° 82 : Pecard-Perrot

341 medias

Cote
4Q5/223 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
table alphabétique
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres d'ordre
  • Tables alphabétiques
  • 2e série
  • N° 82 : Pecard-Perrot
Résultat n°52
Cote
4Q5/4085 (Cote)
Date
11 septembre 1873 - 30 septembre 1873
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 1320
Résultat n°53
Cote
1301W673 (Cote)
Date
1958
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
  • Sociétés classées par numéro d'immatriculation au registre...
  • 58 B 218 à 229
Résultat n°54
Cote
4Q5/5459 (Cote)
Date
11 janvier 1890 - 1er février 1890
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2694
Résultat n°55
Cote
2113W25 (Cote)
Date
1987
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
  • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
  • 1987
  • 24 novembre-11 décembre
Résultat n°56
Cote
4Q5/9195 (Cote)
Date
13 juin 1939 - 15 juin 1939
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 1639
Résultat n°57
Cote
4Q5/5658 (Cote)
Date
11 mars 1893 - 1er avril 1893
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2893
Résultat n°58
Cote
4Q5/10449 (Cote)
Date
19 août 1954 - 26 août 1954
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2893
Résultat n°59
Cote
4Q5/1471 (Cote)
Date
22 juillet 1853 - 22 octobre 1853
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
inscription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 458
Résultat n°60
Cote
4Q5/4721 (Cote)
Date
5 mai 1880 - 29 mai 1880
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 1956
Résultat n°61
Cote
4Q5/5456 (Cote)
Date
4 janvier 1890 - 30 janvier 1890
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2691
Résultat n°62
Cote
4Q5/10207 (Cote)
Date
11 février 1952 - 15 février 1952
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2651
Résultat n°63
Cote
4Q5/3813 (Cote)
Date
1er décembre 1869 - 24 décembre 1869
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 1048
Résultat n°64
Cote
7M279 (Cote)
Date- Lieu
Blois (Loir-et-Cher, France), Châteauroux (Indre, France), Moulins (Allier, France), Orléans (Loiret, France), Paris (France), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
liste nominative, affiche
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Concours, comices et expositions agricoles
  • Concours agricoles régionaux et concours général agricole...
  • 1894 - 1902
Résultat n°65
LeBlay - Lebrun

100 medias

Cote- Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
Fichier alphabétique des commerçants et sociétés
  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce et des sociétés antérieur au 1er...
  • Commerçants et sociétés : fichier alphabétique
  • LAMO-LEF
  • LeBlay - Lebrun
Résultat n°66
Cote
4Q5/4246 (Cote)
Date
5 mai 1875 - 21 mai 1875
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 1481
Résultat n°67
Cote
4Q5/4501 (Cote)
Date
19 janvier 1878 - 2 février 1878
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 1736
Résultat n°68
Cote
1301W530 (Cote)
Date
1971
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Commerçants-personnes physiques : dossiers individuels
  • août-septembre 1971
Résultat n°69
Cote
4Q5/2003 (Cote)
Date
30 juillet 1806 - 10 janvier 1807
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 22
Résultat n°70
Cote
4Q5/5661 (Cote)
Date
18 mars 1893 - 8 avril 1893
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2896
Résultat n°71
Cote
4Q5/9939 (Cote)
Date
17 février 1949 - 19 février 1949
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2383
Résultat n°72
Cote
4Q5/10668 (Cote)
Date
20 mars 1844 - 6 février 1845
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
registre
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des saisies immobilières.
  • N° 34
Résultat n°73
Cote
2562W71 (Cote)
Date
2006
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
  • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
  • 2006
  • 9 novembre
Résultat n°74
Cote
4Q5/5201 (Cote)
Date
30 janvier 1886 - 22 février 1886
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2436
Résultat n°75
Cote
4Q5/10558 (Cote)
Date
15 juillet 1955 - 20 juillet 1955
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3001
Résultat n°76
Cote
4Q5/6220 (Cote)
Date
21 juin 1901 - 26 juillet 1901
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3455
Résultat n°77
Cote
2160W389 (Cote)
Date
1996
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
  • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
  • 1996
  • 26 juin - 10 juillet
Résultat n°78
Cote
4Q5/8343 (Cote)
Date
2 mars 1929 - 5 mars 1929
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 787
Résultat n°79
Cote
4Q5/2085 (Cote)
Date
16 juin 1814 - 3 octobre 1814
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 64 / 2
Résultat n°80
Cote
4Q5/6505 (Cote)
Date
22 juillet 1905 - 9 septembre 1905
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
Type de document
transcription hypothécaire
  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3740