Filtrer les résultats
Multimédias
  • 12 355
  • 1 622
Période
  • 1 040
  • 6 284
  • 7 864
  • 848
Nom de l'inventaire
  • 10 822
  • 3 029
  • 47
  • 45
  • 18
Afficher plus
Lieux
  • 13 977
  • 20
  • 20
  • 19
  • 18
Afficher plus
Typologies
  • 8 647
  • 961
  • 734
  • 464
  • 233
Afficher plus
Sujets
  • 45
  • 45
  • 42
  • 38
  • 16
Afficher plus
Personnes
  • 1
Producteurs
  • 3 029
  • 46
  • 18
  • 7
  • 5
Titres
Aucune valeur disponible

> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 2299

    Date

    21 mai 1884 - 31 mai 1884

    Cote

    4Q5/5064 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 2299
  2. Résultat n°2

    N° 2431

    Date

    10 septembre 1949 - 16 septembre 1949

    Cote

    4Q5/9987 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 2431
  3. Résultat n°3

    N° 159 ou 883

    Date

    9 décembre 1857 - 26 janvier 1858

    Cote

    4Q5/2924 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 159 ou 883
  4. Résultat n°4

    8 février (68 B 83-71 B 23)

    Date

    2000

    Cote

    2160W709 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 2000
    • 8 février (68 B 83-71 B 23)

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  5. Résultat n°5

    N° 3822

    Date

    2 octobre 1906 - 31 octobre 1906

    Cote

    4Q5/6587 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3822
  6. Résultat n°6
    Volume 722

    206 medias

    Volume 722

    Cote

    4Q5/1007 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres d'ordre
    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 722
  7. Résultat n°7

    N° 55 / 2

    Date

    21 septembre 1812 - 7 décembre 1812

    Cote

    4Q5/2067 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 55 / 2
  8. Résultat n°8

    N° 475

    Date

    7 novembre 1925 - 14 novembre 1925

    Cote

    4Q5/8031 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 475
  9. Résultat n°9

    N° 928

    Date

    25 août 1930 - 29 août 1930

    Cote

    4Q5/8484 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 928
  10. Résultat n°10

    4-14 janvier

    Date

    2002

    Cote

    2230W1 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés civiles radiées : dossiers individuels
    • 2002
    • 4-14 janvier

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  11. Résultat n°11

    N° 2163

    Date

    20 novembre 1882 - 7 décembre 1882

    Cote

    4Q5/4928 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 2163
  12. Résultat n°12

    N° 483

    Date

    5 décembre 1925 - 9 décembre 1925

    Cote

    4Q5/8039 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 483
  13. Résultat n°13

    N° 392

    Date

    4 janvier 1848 - 4 mars 1848

    Cote

    4Q5/1405 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 392
  14. Résultat n°14

    N° 70

    Date

    6 avril 1867 - 23 décembre 1867

    Cote

    4Q5/10704 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des saisies immobilières.
    • N° 70
  15. Résultat n°15

    N° 2637

    Date

    15 décembre 1951 - 19 décembre 1951

    Cote

    4Q5/10193 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 2637
  16. Résultat n°16
    Volume 421

    204 medias

    Volume 421

    Cote

    4Q5/706 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres d'ordre
    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 421
  17. Résultat n°17

    N° 3713

    Date

    18 mars 1905 - 14 avril 1905

    Cote

    4Q5/6478 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3713
  18. Résultat n°18

    N° 400

    Date

    10 mars 1925 - 13 mars 1925

    Cote

    4Q5/7956 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 400
  19. Résultat n°19

    31 mai

    Date

    2006

    Cote

    2562W34 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 2006
    • 31 mai

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  20. Résultat n°20

    N° 643

    Date

    4 juin 1927 - 11 juin 1927

    Cote

    4Q5/8199 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 643
  21. Résultat n°21

    N° 73

    Date

    3 juin 1922 - 6 juin 1922

    Cote

    4Q5/7629 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 73
  22. Résultat n°22

    N° 2767

    Date

    13 mars 1891 - 30 mai 1891

    Cote

    4Q5/5532 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 2767
  23. Résultat n°23

    N° 2220

    Date

    23 juin 1883 - 4 août 1883

    Cote

    4Q5/4985 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 2220
  24. Résultat n°24

    8 septembre

    Date

    2005

    Cote

    2563W79 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 2005
    • 8 septembre

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  25. Résultat n°25

    18-21 octobre

    Date

    2002

    Cote

    2229W94 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 2002
    • 18-21 octobre

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  26. Résultat n°26

    7 février- 8 mars

    Date

    1991

    Cote

    2160W48 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 1991
    • 7 février- 8 mars

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  27. Résultat n°27

    N° 170

    Date

    20 mai 1824 - 14 septembre 1824

    Cote

    4Q5/1183 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 170
  28. Résultat n°28

    1301W863

    Date

    1940-1953

    Cote

    1301W863 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Actes de sociétés
    • Registre des dépôts
    • 1301W863

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  29. Résultat n°29

    N° 181 ou 905

    Date

    12 mars 1858 - 8 avril 1858

    Cote

    4Q5/2946 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 181 ou 905
  30. Résultat n°30

    N° 2766

    Date

    14 mars 1891 - 1er avril 1891

    Cote

    4Q5/5531 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 2766
  31. Résultat n°31

    N° 4357

    Date

    25 septembre 1915 - 2 février 1916

    Cote

    4Q5/7122 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 4357
  32. Résultat n°32

    N° 4516

    Date

    6 août 1919 - 22 novembre 1919

    Cote

    4Q5/7281 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 4516
  33. Résultat n°33
    N° 30 : Fontaine-Fouque

    404 medias

    N° 30 : Fontaine-Fouque

    Cote

    4Q5/170 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres d'ordre
    • Tables alphabétiques
    • 2e série
    • N° 30 : Fontaine-Fouque
  34. Résultat n°34

    9 -17 janvier

    Date

    1992

    Cote

    2160W75 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 1992
    • 9 -17 janvier

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  35. Résultat n°35

    N° 481

    Date

    3 mai 1855 - 23 juin 1855

    Cote

    4Q5/1494 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 481
  36. Résultat n°36

    N° 419

    Date

    2 mai 1925

    Cote

    4Q5/7975 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 419
  37. Résultat n°37

    N° 1601

    Date

    8 juillet 1876 - 5 août 1876

    Cote

    4Q5/4366 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 1601
  38. Résultat n°38

    7-10 septembre

    Date

    2007

    Cote

    2621W61 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 2007
    • 7-10 septembre

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  39. Résultat n°39

    N° 1944

    Date

    8 juin 1943

    Cote

    4Q5/9500 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 1944
  40. Résultat n°40

    juillet-août 1951

    Date

    1951

    Cote

    1301W381 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce et des sociétés antérieur au 1er...
    • Dossiers individuels
    • juillet-août 1951

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)