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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 2299
Cote
4Q5/5064 (Cote)
 Date
21 mai 1884 - 31 mai 1884
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2299
Résultat n°2

N° 2431
Cote
4Q5/9987 (Cote)
 Date
10 septembre 1949 - 16 septembre 1949
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2431
Résultat n°3

N° 159 ou 883
Cote
4Q5/2924 (Cote)
 Date
9 décembre 1857 - 26 janvier 1858
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 159 ou 883
Résultat n°4

8 février (68 B 83-71 B 23)
Cote
2160W709 (Cote)
 Date
2000
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
  • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
  • 2000
  • 8 février (68 B 83-71 B 23)
Résultat n°5

N° 3822
Cote
4Q5/6587 (Cote)
 Date
2 octobre 1906 - 31 octobre 1906
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3822
Résultat n°6
Volume 722

206 medias

Volume 722
Cote
4Q5/1007 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
répertoire des formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres d'ordre
  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 722
Résultat n°7

N° 55 / 2
Cote
4Q5/2067 (Cote)
 Date
21 septembre 1812 - 7 décembre 1812
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 55 / 2
Résultat n°8

N° 475
Cote
4Q5/8031 (Cote)
 Date
7 novembre 1925 - 14 novembre 1925
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 475
Résultat n°9

N° 928
Cote
4Q5/8484 (Cote)
 Date
25 août 1930 - 29 août 1930
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 928
Résultat n°10

4-14 janvier
Cote
2230W1 (Cote)
 Date
2002
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés civiles radiées : dossiers individuels
  • 2002
  • 4-14 janvier
Résultat n°11

N° 2163
Cote
4Q5/4928 (Cote)
 Date
20 novembre 1882 - 7 décembre 1882
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2163
Résultat n°12

N° 483
Cote
4Q5/8039 (Cote)
 Date
5 décembre 1925 - 9 décembre 1925
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 483
Résultat n°13

N° 392
Cote
4Q5/1405 (Cote)
 Date
4 janvier 1848 - 4 mars 1848
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 392
Résultat n°14

N° 70
Cote
4Q5/10704 (Cote)
 Date
6 avril 1867 - 23 décembre 1867
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des transcriptions des saisies immobilières.
  • N° 70
Résultat n°15

N° 2637
Cote
4Q5/10193 (Cote)
 Date
15 décembre 1951 - 19 décembre 1951
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2637
Résultat n°16
Volume 421

204 medias

Volume 421
Cote
4Q5/706 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
répertoire des formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres d'ordre
  • Répertoires des formalités hypothécaires
  • Volume 421
Résultat n°17

N° 3713
Cote
4Q5/6478 (Cote)
 Date
18 mars 1905 - 14 avril 1905
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 3713
Résultat n°18

N° 400
Cote
4Q5/7956 (Cote)
 Date
10 mars 1925 - 13 mars 1925
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 400
Résultat n°19

31 mai
Cote
2562W34 (Cote)
 Date
2006
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
  • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
  • 2006
  • 31 mai
Résultat n°20

N° 643
Cote
4Q5/8199 (Cote)
 Date
4 juin 1927 - 11 juin 1927
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 643
Résultat n°21

N° 73
Cote
4Q5/7629 (Cote)
 Date
3 juin 1922 - 6 juin 1922
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 73
Résultat n°22

N° 2767
Cote
4Q5/5532 (Cote)
 Date
13 mars 1891 - 30 mai 1891
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2767
Résultat n°23

N° 2220
Cote
4Q5/4985 (Cote)
 Date
23 juin 1883 - 4 août 1883
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2220
Résultat n°24

8 septembre
Cote
2563W79 (Cote)
 Date
2005
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
  • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
  • 2005
  • 8 septembre
Résultat n°25

18-21 octobre
Cote
2229W94 (Cote)
 Date
2002
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
  • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
  • 2002
  • 18-21 octobre
Résultat n°26

7 février- 8 mars
Cote
2160W48 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
  • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
  • 1991
  • 7 février- 8 mars
Résultat n°27

N° 170
Cote
4Q5/1183 (Cote)
 Date
20 mai 1824 - 14 septembre 1824
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 170
Résultat n°28

1301W863
Cote
1301W863 (Cote)
 Date
1940-1953
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Actes de sociétés
  • Registre des dépôts
  • 1301W863
Résultat n°29

N° 181 ou 905
Cote
4Q5/2946 (Cote)
 Date
12 mars 1858 - 8 avril 1858
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 181 ou 905
Résultat n°30

N° 2766
Cote
4Q5/5531 (Cote)
 Date
14 mars 1891 - 1er avril 1891
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 2766
Résultat n°31

N° 4357
Cote
4Q5/7122 (Cote)
 Date
25 septembre 1915 - 2 février 1916
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 4357
Résultat n°32

N° 4516
Cote
4Q5/7281 (Cote)
 Date
6 août 1919 - 22 novembre 1919
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 4516
Résultat n°33
N° 30 : Fontaine-Fouque

404 medias

N° 30 : Fontaine-Fouque
Cote
4Q5/170 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
table alphabétique

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres d'ordre
  • Tables alphabétiques
  • 2e série
  • N° 30 : Fontaine-Fouque
Résultat n°34

9 -17 janvier
Cote
2160W75 (Cote)
 Date
1992
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
  • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
  • 1992
  • 9 -17 janvier
Résultat n°35

N° 481
Cote
4Q5/1494 (Cote)
 Date
3 mai 1855 - 23 juin 1855
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 481
Résultat n°36

N° 419
Cote
4Q5/7975 (Cote)
 Date
2 mai 1925
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 419
Résultat n°37

N° 1601
Cote
4Q5/4366 (Cote)
 Date
8 juillet 1876 - 5 août 1876
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 1601
Résultat n°38

7-10 septembre
Cote
2621W61 (Cote)
 Date
2007
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
  • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
  • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
  • 2007
  • 7-10 septembre
Résultat n°39

N° 1944
Cote
4Q5/9500 (Cote)
 Date
8 juin 1943
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres pour servir à la transcription des contrats...
  • N° 1944
Résultat n°40

juillet-août 1951
Cote
1301W381 (Cote)
 Date
1951
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

  • Registre du commerce et des sociétés
  • Arrondissement de Tours
  • Registre du commerce et des sociétés antérieur au 1er...
  • Dossiers individuels
  • juillet-août 1951