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  1. Résultat n°1

    - René Gosmer, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Guespin, ancien curé de Saint-Pierre-des-Corps (an II) - Jean Hardy, ancien vicaire de Saint-Avertin (an II) - Etienne Joubert, ancien curé de Chambray (an II) - Joyeux, ancien vicaire de Saint-Etienne de Tours (an II) - Kéransquer, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - La Cretelle, ancien curé de Saint-Hilaire de Tours (an II) - Michel Lesourd (an II) - Joseph Letanneur (an II) - Jean-Baptiste Macé, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Jean-Claude Malvau, ancien chanoine de Saint-Venant de Tours (an II) - Joachim Meunier, ancien curé de Saint-Paterne (an II) - Miné, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Charles Oursel, ancien feuillant à Tours (an II).

    Date

    an II

    Cote

    1Q391 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Des prêtres reclus, condamnés ou déportés :
    • - René Gosmer, ancien chanoine de Saint-Gatien (an...
  2. Résultat n°2

    Registre de transcription de la correspondance active et passive du district de Tours avec l'administrateur des domaines nationaux ou d'autres autorités.

    Date

    s.d. [an II ou an III]

    Cote

    1Q271 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Registre de transcription de la correspondance active...
  3. Résultat n°3

    Correspondance relative notamment à des créances dues par la Nation et à l'affaire Beaulieu (1790-an III). Registre servant à inscrire les déclarations des débiteurs ou dépositaires de biens appartenant à des étrangers (1er-12 brumaire an II).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q272 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Correspondance relative notamment à des créances dues...
  4. Résultat n°4

    Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, pétitions, correspondance, états des maisons de la commune de Tours à louer, état des baux devant être renouvelés le 18 brumaire an III (1791-an IV). Domaines engagés : déclarations faites par les possesseurs (an II-an III).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q273 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens : baux à ferme, ventes...
  5. Résultat n°5

    Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales de 1ère origine assignées sur des maisons situées à Tours.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q274 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales...
  6. Résultat n°6

    Etat des domaines et rentes des monastères et églises supprimées (ville de Tours).

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q275 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etat des domaines et rentes des monastères et églises...
  7. Résultat n°7

    Etat des rentes dues à l'abbaye de Cormery.

    Date

    1790

    Cote

    1Q276 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etat des rentes dues à l'abbaye de Cormery.
  8. Résultat n°8

    D'Artannes à Saint-Etienne-de-Chigny.

    Cote

    1Q277 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
    • D'Artannes à Saint-Etienne-de-Chigny.
  9. Résultat n°9

    De Saint-Genouph à Vouvray.

    Cote

    1Q278 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
    • De Saint-Genouph à Vouvray.
  10. Résultat n°10

    Registre des soumissions de biens nationaux par des municipalités ou des particuliers.

    Date

    août 1790-juin 1793

    Cote

    1Q279 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Registre des soumissions de biens nationaux par des...
  11. Résultat n°11

    Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791). Soumissions des particuliers (septembre et décembre 1790).

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q280 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791)....
  12. Résultat n°12

    Soumissions des particuliers.

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q281 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions des particuliers.
  13. Résultat n°13

    novembre-décembre 1790

    Date

    novembre-décembre 1790

    Cote

    1Q282 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • novembre-décembre 1790
  14. Résultat n°14

    plan géométral du terrain de l'abbaye de Marmoutier annexé au procès-verbal d'expertise et de délimitation du domaine de Rougemont.

    Date

    1791

    Cote

    1Q283 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • plan géométral du terrain de l'abbaye de Marmoutier...
  15. Résultat n°15

    1792-1793

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q284 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • 1792-1793
  16. Résultat n°16

    an II

    Date

    an II

    Cote

    1Q285 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • an II
  17. Résultat n°17

    vendémiaire-frimaire an III

    Date

    vendémiaire-frimaire an III

    Cote

    1Q286 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • vendémiaire-frimaire an III
  18. Résultat n°18

    nivôse-fructidor an III

    Date

    nivôse-fructidor an III

    Cote

    1Q287 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • nivôse-fructidor an III
  19. Résultat n°19

    Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 1 à 40 (lacunes : 4-5, 28, 31).

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q288 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Affiches des ventes:
    • Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 1 à 40...
  20. Résultat n°20

    Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 41 à 90 (lacunes : 61-64).

    Date

    1791

    Cote

    1Q289 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Affiches des ventes:
    • Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 41 à 90...