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Résultats de la recherche

  • 1

    8 février (68 B 83-71 B 23)

    Date

    2000

    Cote

    2160W709 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de commerce de Tours

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 2000
    • 8 février (68 B 83-71 B 23)

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  • 2
    Volume 722

    206 medias

    Volume 722

    Cote

    4Q5/1007 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Registres d'ordres des Hypothèques numérisés

    • Conservation des hypothèques de Tours
    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 722
  • 3

    4-14 janvier

    Date

    2002

    Cote

    2230W1 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de commerce de Tours

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés civiles radiées : dossiers individuels
    • 2002
    • 4-14 janvier

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  • 4
    Volume 421

    204 medias

    Volume 421

    Cote

    4Q5/706 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Registres d'ordres des Hypothèques numérisés

    • Conservation des hypothèques de Tours
    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 421
  • 5

    31 mai

    Date

    2006

    Cote

    2562W34 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de commerce de Tours

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 2006
    • 31 mai

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  • 6

    8 septembre

    Date

    2005

    Cote

    2563W79 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de commerce de Tours

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 2005
    • 8 septembre

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  • 7

    18-21 octobre

    Date

    2002

    Cote

    2229W94 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de commerce de Tours

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 2002
    • 18-21 octobre

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  • 8

    7 février- 8 mars

    Date

    1991

    Cote

    2160W48 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de commerce de Tours

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 1991
    • 7 février- 8 mars

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  • 9

    1301W863

    Date

    1940-1953

    Cote

    1301W863 (Cote)

    • Contexte : Tribunal de commerce de Tours

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Actes de sociétés
    • Registre des dépôts
    • 1301W863

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  • 10
    N° 30 : Fontaine-Fouque

    404 medias

    N° 30 : Fontaine-Fouque

    Cote

    4Q5/170 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Registres d'ordres des Hypothèques numérisés

    • Conservation des hypothèques de Tours
    • Tables alphabétiques
    • 2e série
    • N° 30 : Fontaine-Fouque