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328 résultats

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Résultat n°1

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

Date

2011

Cote

2867W49 (Cote)

Résultat n°2

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Marçay (Touraine uniquement), Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil.

Date

1996

Cote

2867W48 (Cote)

Résultat n°3

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil. AOC Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs, commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

Date

1948-1972

Cote

2867W45 (Cote)

Résultat n°4

Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly, Tavant, Thizay, Villaines-les-Rochers, Vallères/Druye.

Date

1968-2004

Cote

2736W6 (Cote)

Résultat n°5

Tavant (17 plans)

Date

1976-1984

Cote

2722W79 (Cote)

Résultat n°6

Tavant (avec extension sur Sazilly)

Date

1975

Cote

2694W48 (Cote)

Résultat n°7

Tavant (6 plans)

Date

1982-1984

Cote

2692W79 (Cote)

Résultat n°8

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

Résultat n°9

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

Résultat n°10

Tavant : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans d'alignement, inventaire des chemins ruraux (1964). Theneuil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Thilouze : dossiers d'aliénations du chemin rural n°52 et 59, plans de chemins ruraux à classer dans la voirie communale (1992). Thizay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1963).

Date

1963-1992

Cote

2549W163 (Cote)

Résultat n°11

Savigny-en-Véron. LT3724280F0017 - Lotissement « Chant Chenin II », propriété de la commune (1980). Sazilly. LT372448770005 - Lotissement « La gare», propriété de la commune (1977). Tavant. 73L63 - Lotissement « Le ruisseau de Pouillet », BRUNET (1973). LT3725580F0054 - Lotissement « Les pâtureaux », RAYMOND (1980).

Date

1973-1980

Cote

2549W143 (Cote)

Résultat n°12

Permis de construire n°1 (2002). Permis de démolir n°1 (2003). Permis de construire n°1, 3-4 (2004). Permis de démolir n°1 (2004). Permis de construire n°1 (2005). Permis de construire n°1-3, 5 (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W109 (Cote)

Résultat n°13

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

Résultat n°14

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

Résultat n°15

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1946-1979

Cote

1792W518 (Cote)

Résultat n°16

Sections ZB à ZD.

Date

1946-1979

Cote

1792W440 (Cote)

Résultat n°17

Sections A (n° 220) à C et ZA.

Date

1946-1979

Cote

1792W439 (Cote)

Résultat n°18

Sections A (n° 2 à 219).

Date

1946-1979

Cote

1792W438 (Cote)

Résultat n°19

Fiches supprimées.

Date

1946-1979

Cote

1792W401 (Cote)

Résultat n°20

Sections B (n° 217) à C et ZA à ZD.

Date

1946-1979

Cote

1792W288 (Cote)