Sorigny (Indre-et-Loire, France) - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

2

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

3

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2011-2015

Cote

2550W/32 (Cote)

4

Clubs : Monnaie, Nouzilly, Perrusson, La Riche, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Paterne-Saint-Christophe, Sorigny, Tours : Gazelec et Union cyclotouriste de Touraine (UCT).

Date

1977-2015

Cote

291J13 (Cote)

5

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/36 (Cote)

6

Sorigny, "Thais" - "Le Goret" - ZAC Isoparc

1 media

Sorigny, "Thais" - "Le Goret" - ZAC Isoparc

Date

2014

Cote

-

7

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2014

Cote

2550W/34 (Cote)

8

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

2009-2014

Cote

2550W/29 (Cote)

9

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/35 (Cote)

10

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2013-2014

Cote

2550W/33 (Cote)

11

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2014

Cote

2550W/28 (Cote)

12

Echangeur de Sorigny sur l'Autoroute A10.

Date

-

Cote

2806W9 (Cote)

13

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2011-2012

Cote

2550W/31 (Cote)

14

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2009-2011

Cote

2550W/30 (Cote)

15

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

16

Monts, Sorigny, "Le Petit Nétilly", ZAC ISOPARC

1 media

Monts, Sorigny, "Le Petit Nétilly", ZAC ISOPARC

Date

2009

Cote

-

17

Photographies aériennes : 156 clichés.

Date

sans date

Cote

1740W40 (Cote)

18

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

19

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

20

DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

Date

1974-2005

Cote

2665W1-123 (Cote)

21

Lou pas de l'aï, Joué-lès-Tours (1999-2004) ; La Lycorne, Tours (1999-2000) ; Ma Maison, Tours (2002-2003) ; Médiathèque, Tours (1997-1998) ; MEP, Sorigny (2003) ; Morales Christophe, Tours (2004) ; Morgan, Tours (1997-2002) ; Nemesis, La Riche (2001-2005) ; Nouveau Guy (Dog Protection), La Riche (1999) ; OMC, La Riche (1998-2000).

Date

1997-2005

Cote

2070W6 (Cote)

22

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

23

Securit Dog Man, Sorigny (1999-2005).

Date

1999-2005

Cote

2125W9 (Cote)

24

Année 1996 : permis de construire n° 30-31 : construction neuve de particuliers, demande de retrait des permis par le préfet car ils ne respectaient pas la législation. Année 1999 : permis de construire n° 8 (OPAC, construction de 9 logements individuels, Les Perraults). Année 2001 : permis de construire n° 11 (OPAC, construction de deux habitations contenant deux logements, rue Jehan de Thais). Année 2003 : permis de construire n° 37 (Cofiroute, construction d'une gare de péage, site de Netilly). Année 2005 : permis de construire n° 42 (SCI Activités Courrier de Proximité, construction d'une plateforme courrier, La Grange Barbier).

Date

1996-2005

Cote

2665W100 (Cote)

25

Metezeau, Villaines-les-Rochers (1990-2000) ; MFR/CFA, Sorigny (1997-2001) ; Moncontour, Vouvray (1994-2000) ; Paquignon, Saint-Lauren-en-Gâtines (1994-2000) ; Pasquier, Fondettes (2000) ; Rousseau Michel, Souvigné (1990-1995) ; Ricateau Marc, Channay-sur-Lathan (1987-2000) ; Sim EARL, Sonzay (1994-2000) ; Tortay, Langeais (1996-1997) ; Tremblot de La Croix Hervé, Saint-Benoît-La Forêt (1995-2000) ; Vinérier Michel, Louans (1996).

Date

1987-2001

Cote

2356W6 (Cote)

26

14J - Fonds de la seigneurie de Château-la-Vallière (14e-20e siècles)

Date

01/01/1301-31/12/2000

Cote

14J (Cote)

27

Sorigny. - Parc d'activités de la Grange Barbier, lotissement de Bordebure. - Travaux, 1ère tranche : dossier de marché (1993) ; viabilisation (lots n° 16, 18 et 19), études, financement et passation d'un marché de travaux : avant-projet sommaire, dossier de demande de subvention, , procès-verbal de la commission d'appel d'offres, dossier de marché, correspondance (1997-1998).

Date

1993-1998

Cote

2600W5 (Cote)

28

Pour une amélioration du bourg de Sorigny

Date

1997

Cote

2738W392 (Cote)

29

New Baby, Tours ; Nickel Chrome, Tours ; Novacell Tours-Ouest Environnment, Montbazon ; la Panetière, Tours ; PHI International, Tours ; Plessis et Consorts, Tours ; Poltron, La Riche ; RMO, Tours ; Revetec, Sorigny.

Date

1992-1996

Cote

1663W10 (Cote)

30

Barrière de péage de l'autouroute A10, construction de sanitaires, pour Cofiroute.

Date

1994

Cote

1757W64 (Cote)

31

Lotissement « les Perraults » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire, phases 1 (1986-1988) et 2 (1990-1991).

Date

1986-1991

Cote

1757W63 (Cote)

32

Une zone d'activités : Mythes et réalité ou comment redynamiser une activité artisanale dans une commune rurale (Sorigny).

Date

1990

Cote

2738W148 (Cote)

33

Décès, 1968-1989

221 medias

Décès, 1968-1989

Date

1968-1989

Cote

4E250/22 (Cote)

34

Société Nouvelle Ajena (société des poupées Clodrey), Sorigny et Langeais (1979-1988) ; ASSEDIC Maine-Touraine, Tours (1980-1987).

Date

1979-1988

Cote

1322W284 (Cote)

35

Lotissement à usage commercial et artisanal « Crétinay » créé au lieu-dit Genevray-Crétinay.

Date

1982-1988

Cote

1757W62 (Cote)

36

Chambray, rue de la Haute Chevalerie. - Récolement : plans de voirie (1981). Esvres. - Étude des réseaux existants : plans de récolement (1970-1987). Sorigny . - Étude des réseaux existants : plans de récolement (1985). Cormery. - Étude des réseaux existants : plans de récolement (1975).

Date

1970-1987

Cote

2819W27 (Cote)

37

Plan d'occupation des sols (POS). - Publication : arrêté, plans, avis des personnes publiques, documents annexes, règlement d'urbanisme, rapport de présentation.

Date

1985

Cote

1874W4 (Cote)

38

Ravaletanche, Sorigny (1970-1984) ; Résidence Bien-être (Etablissements Corvisier Delbos), Bossay-sur-Claise (1982-1983) ; Régie nationale des usines Renault (RNUR), centre régional de pièces de rechange de Tours, Saint-Pierre-des-Corps (1966-1980).

Date

1966-1984

Cote

1322W324 (Cote)

39

Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A2, B1, B3, B4, C1, C2, D1, D2, E2, E3, F1, F2, H1, H2, I2, I3, K et sections ZA à ZY et YA à YS.

Date

01/01/1983-31/12/1983

Cote

1985W101 (Cote)

40

Sections ZA à ZP : éd. 1968 avec mises à jour jusqu'en 1978 (12 f.). Sections ZA, ZK, ZR à ZY et YA à YS : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1980 ou 1983 (23 f.). Section ZA : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.).

Date

1968-1983

Cote

1984W142 (Cote)

41

T.A. et sections A à K : éd. 1952 avec mises à jour jusqu'en 1968 (28 f.). T.A. et sections C, D, H et I et feuille G3 : éd. 1968 avec mises à jour jusqu'en 1978 (11 f.). Feuille A2, B1, B3, B4, D1, E2, E3, F1 et F2 : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1981 ou 1983 (9 f.). Feuille H2 : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). Feuilles C1, C2, D1, H1, I2 et K : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (6 f.).

Date

1952-1983

Cote

1984W141 (Cote)

42

Etat de sections.

Date

sans date

Cote

EDEP250/G2 (Cote)

43

Sorigny. - Salle omnisports.

Date

1979-1983

Cote

1039W70 (Cote)

44

Propriétés bâties et propriétés non bâties, récapitulation.

Date

1983

Cote

EDEP250/G22 (Cote)

45

Propriétés bâties et propriétés non bâties, récapitulation.

Date

1981-1982

Cote

EDEP250/G20 (Cote)

46

Propriétés bâties et propriétés non bâties, récapitulation.

Date

1981-1982

Cote

EDEP250/G21 (Cote)

47

Etats de section.

Date

1952-1982

Cote

EDEP250/G12 (Cote)

48

Propriétés bâties et propriétés non bâties, récapitulation.

Date

1981-1982

Cote

EDEP250/G19 (Cote)

49

Naissances, 1951-1981

Date

1951-1981

Cote

4E250/18 (Cote)

50

Sonzay à Souvigné.

Date

1940-1980

Cote

1020W146 (Cote)

51

Mariages, 1967-1980

Date

1967-1980

Cote

4E250/20 (Cote)

52

Sections ZA à ZY et YA à YS.

Date

1952-1979

Cote

1988W283 (Cote)

53

Sections A à K.

Date

1952-1979

Cote

1988W282 (Cote)

54

1976 et 1979 (personnes morales (), copropriétaires (*) et A-C).

Date

1974-1979

Cote

1265W1197 (Cote)

55

1979 (D-W).

Date

1974-1979

Cote

1265W1198 (Cote)

56

Propriétés bâties et propriétés non bâties, récapitulation.

Date

1979

Cote

EDEP250/G18 (Cote)

57

1977-1978.

Date

1974-1978

Cote

1265W1196 (Cote)

58

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1978 (1 f.).

Date

1978

Cote

2032W59 (Cote)

59

Propriétés bâties et propriétés non bâties, récapitulation.

Date

1978

Cote

EDEP250/G17 (Cote)

60

1 media

Section YM

Date

1977

Cote

-

61

1 media

Section ZX

Date

1977

Cote

-

62

1 media

Section ZS

Date

1977

Cote

-

63

1 media

Section YB

Date

1977

Cote

-

64

1 media

Section ZR

Date

1977

Cote

-

65

1 media

Section YI

Date

1977

Cote

-

66

1 media

Section YA

Date

1977

Cote

-

67

Sorigny (1819, 1951-1977)

27 medias

Sorigny (1819, 1951-1977)

Date

1819-1977

Cote

3P1/63 (Cote)

68

1 media

Section YH

Date

1977

Cote

-

69

RN 10, Sorigny, lieu-dit "les Petites Mandelaiches", RD 21. - Aménagement d'un carrefour CR 43, opération Nord-Sud de délestage de Montbazon, aménagement complémentaire : détail estimatif, plans, note explicative, rapport du subdivisionnaire.

Date

1977-1977

Cote

2818W16 (Cote)

70

1 media

Section YD

Date

1977

Cote

-

71

1 media

Section ZY

Date

1977

Cote

-

72

1 media

Section YN

Date

1977

Cote

-

73

1 media

Section YE

Date

1977

Cote

-

74

1 media

Section ZT

Date

1977

Cote

-

75

Section YC 1bis

1 media

Section YC 1bis

Date

1977

Cote

-

76

1 media

Section YO

Date

1977

Cote

-

77

1 media

Section YP

Date

1977

Cote

-

78

1 media

Section YC

Date

1977

Cote

-

79

1 media

Section ZW

Date

1977

Cote

-

80

1 media

Section YS

Date

1977

Cote

-

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.