États de sections
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Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Sennevières
- États de sections
Producteur :
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
1985-2008
2636W159 (Cote)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
1989-2007
2636W158 (Cote)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
1967-2006
2428W23 (Cote)
1967-2006
2428W23 (Cote)
Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
1974-2005
2665W1-123 (Cote)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
2003-2005
2665W99 (Cote)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
2003
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
2003
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
2003
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
2003
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
2003
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
2003
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
2003
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
2003
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
2003
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
2003
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
2003
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
2003
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
2000-2002
2665W98 (Cote)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
1996-1999
2665W97 (Cote)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
1953-1990
1581W98-181 (Cote)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
1973-1989
4E246/14 (Cote)
Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
1980-1988
2636W157 (Cote)
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
1985-1986
2840W121 (Cote)
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
1983
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
1953-1980
4E246/12 (Cote)
Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
1940-1980
1020W145 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
1934-1979
2839W59 (Cote)
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
1974-1979
2838W124 (Cote)
Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques
1934-1978
2840W45 (Cote)
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
1839-1978
EDEP246/D3 (Cote)
sans date
3P3/2520 (Cote)
France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
1934-1974
1344W213 (Cote)
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
1934-1974
1344W212 (Cote)
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
1944-1974
1020W226 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
1965-1974
1102W142 (Cote)
Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
1953-1972
4E246/13 (Cote)
Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
1954
4E246/16 (Cote)
Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
1953
4E246/15 (Cote)
Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
1952
6NUM8/246/066 (Cote)
1923-1952
6NUM8/246/067 (Cote)
1943-1952
4E/1129 (Cote)
Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
1952
6NUM8/246/051 (Cote)
1951
6NUM8/246/050 (Cote)
1951
6NUM8/246/065 (Cote)
1950
6NUM8/246/064 (Cote)
1950
6NUM8/246/049 (Cote)
1949
6NUM8/246/048 (Cote)
1949
6NUM8/246/063 (Cote)
1948
6NUM8/246/047 (Cote)
1948
6NUM8/246/062 (Cote)
1947
6NUM8/246/046 (Cote)
1947
6NUM8/246/061 (Cote)
1946
6NUM8/246/045 (Cote)
1824-1946
3P1/59 (Cote)
1946
6NUM8/246/060 (Cote)
France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
1945
6NUM8/246/044 (Cote)
1944-1945
301W19 (Cote)
Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme
1937-1945
EDEP246/K2 (Cote)
1945
6NUM8/246/059 (Cote)
1944
6NUM8/246/043 (Cote)
1944
6NUM8/246/058 (Cote)
1939-1944
2827W11 (Cote)
Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
1943
6NUM8/246/057 (Cote)
1943
6NUM8/246/042 (Cote)
1942
6NUM8/246/056 (Cote)
1933-1942
4E/874 (Cote)
Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
1942
6NUM8/246/041 (Cote)
1941
6NUM8/246/055 (Cote)
1941
6NUM8/246/040 (Cote)
an X-1923
7M336 (Cote)
1940
6NUM8/246/039 (Cote)
5V82 (Cote)
1940
6NUM8/246/054 (Cote)
5V70 (Cote)
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