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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sennevières
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 12. Année 1989 : permis de lotir n°2 « La Pièce des Epinettes ». Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-5.

    Date

    1985-2008

    Cote

    2636W159 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Sennevières
    • Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  3. Résultat n°3

    Année 1989 : permis de construire n° 1, 4. Année 1991 : permis de construire n° 3, 5, 7. Année 1992 : permis de construire n° 2 ; permis de démolir n° 1. Année 1994 : permis de construire n° 1. Année 1995 : permis de construire n° 1-4. Année 2006 : permis de construire n° 1-2. Année 2007 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    1989-2007

    Cote

    2636W158 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Sennevières
    • Année 1989 : permis de construire n° 1, 4. Année 1991...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  4. Résultat n°4

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
  5. Résultat n°5

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Année 2003 : permis de construire n° 2-7. Année 2004 : permis de construire n° 2-3, 5-7. Année 2005 : permis de construire n° 2-7.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2665W99 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Sennevières
    • Année 2003 : permis de construire n° 2-7. Année 2004...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Année 2000 : permis de construire n° 1-3, permis de démolir n°1. Année 2002 : permis de construire n° 1-5, 8 ; permis de démolir n° 2.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2665W98 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Sennevières
    • Année 2000 : permis de construire n° 1-3, permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  21. Résultat n°21

    Année 1996 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1. Année 1997 : permis de construire n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1-2. Année 1999 : permis de construire n° 1, 3-6

    Date

    1996-1999

    Cote

    2665W97 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Sennevières
    • Année 1996 : permis de construire n° 1-2 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  22. Résultat n°22

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1953-1990

    Cote

    1581W98-181 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  23. Résultat n°23

    Mariages, 1973-1989

    Date

    1973-1989

    Cote

    4E246/14 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Sennevières
    • Mariages, 1973-1989

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Année 1980 : permis de construire n° 5. Année 1981 : permis de construire n° 82, 2342. Année 1984 : permis de construire n° 34. Année 1985 : permis de construire n° 6-7. Année 1986 : permis de construire n° 1-2, 4-6, 9. Année 1987 : permis de construire n° 1, 5 ; permis de démolir n° 7. Année 1988 : permis de construire n° 1, 4-5, 7.

    Date

    1980-1988

    Cote

    2636W157 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Sennevières
    • Année 1980 : permis de construire n° 5. Année 1981...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  25. Résultat n°25

    Sennevières.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2840W121 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Sennevières.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1983

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Naissances, 1953-1980

    Date

    1953-1980

    Cote

    4E246/12 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Sennevières
    • Naissances, 1953-1980

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Saunay à Seuilly.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W145 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Saunay à Seuilly.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  29. Résultat n°29

    Sennevières: sections A-D.

    Date

    1934-1979

    Cote

    2839W59 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Sennevières: sections A-D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  30. Résultat n°30

    Sennevières

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W124 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Sennevières

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Sennevières.

    Date

    1934-1978

    Cote

    2840W45 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Sennevières.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1839-1978

    Cote

    EDEP246/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire
  33. Résultat n°33
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    196 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2520 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sennevières 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  34. Résultat n°34

    Sennevières

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Saint-Michel-sur-Loire à Villeperdue
    • Sennevières

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  35. Résultat n°35

    Comptes actifs Q-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1344W213 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sennevières
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Q-Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-P.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1344W212 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sennevières
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Savigné-sur-Lathan à Truyes.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W226 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Savigné-sur-Lathan à Truyes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  38. Résultat n°38

    Savonnières (1965-1974), Semblancay (1965-1974), Sennevières (1966-1973), Sepmes (1967-1970).

    Date

    1965-1974

    Cote

    1102W142 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Savonnières (1965-1974), Semblancay (1965-1974), Sennevières...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  39. Résultat n°39

    Mariages, 1953-1972

    Date

    1953-1972

    Cote

    4E246/13 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Sennevières
    • Mariages, 1953-1972

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Sennevières

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1962
    • Listes nominatives
    • Maillé à Tournon-Saint-Pierre
    • Sennevières

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire