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Aucune valeur disponible

347 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sennevières.

Date

1985-1986

Cote

2840W121 (Cote)

Résultat n°2

Sennevières.

Date

1934-1978

Cote

2840W45 (Cote)

Résultat n°3

Sennevières: sections A-D.

Date

1934-1979

Cote

2839W59 (Cote)

Résultat n°4

Sennevières

Date

1974-1979

Cote

2838W124 (Cote)

Résultat n°5

Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre

Date

1939-1944

Cote

2827W11 (Cote)

Résultat n°6

Année 2003 : permis de construire n° 2-7. Année 2004 : permis de construire n° 2-3, 5-7. Année 2005 : permis de construire n° 2-7.

Date

2003-2005

Cote

2665W99 (Cote)

Résultat n°7

Année 2000 : permis de construire n° 1-3, permis de démolir n°1. Année 2002 : permis de construire n° 1-5, 8 ; permis de démolir n° 2.

Date

2000-2002

Cote

2665W98 (Cote)

Résultat n°8

Année 1996 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1. Année 1997 : permis de construire n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1-2. Année 1999 : permis de construire n° 1, 3-6

Date

1996-1999

Cote

2665W97 (Cote)

Résultat n°9

Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 12. Année 1989 : permis de lotir n°2 « La Pièce des Epinettes ». Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-5.

Date

1985-2008

Cote

2636W159 (Cote)

Résultat n°10

Année 1989 : permis de construire n° 1, 4. Année 1991 : permis de construire n° 3, 5, 7. Année 1992 : permis de construire n° 2 ; permis de démolir n° 1. Année 1994 : permis de construire n° 1. Année 1995 : permis de construire n° 1-4. Année 2006 : permis de construire n° 1-2. Année 2007 : permis de construire n° 1-4.

Date

1989-2007

Cote

2636W158 (Cote)

Résultat n°11

Année 1980 : permis de construire n° 5. Année 1981 : permis de construire n° 82, 2342. Année 1984 : permis de construire n° 34. Année 1985 : permis de construire n° 6-7. Année 1986 : permis de construire n° 1-2, 4-6, 9. Année 1987 : permis de construire n° 1, 5 ; permis de démolir n° 7. Année 1988 : permis de construire n° 1, 4-5, 7.

Date

1980-1988

Cote

2636W157 (Cote)

Résultat n°12

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

Résultat n°13

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

Résultat n°14

Comptes actifs Q-Z. Comptes supprimés.

Date

1934-1974

Cote

1344W213 (Cote)

Résultat n°15

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-P.

Date

1934-1974

Cote

1344W212 (Cote)

Résultat n°16

Savonnières (1965-1974), Semblancay (1965-1974), Sennevières (1966-1973), Sepmes (1967-1970).

Date

1965-1974

Cote

1102W142 (Cote)

Résultat n°17

Savigné-sur-Lathan à Truyes.

Date

1944-1974

Cote

1020W226 (Cote)

Résultat n°18

Saunay à Seuilly.

Date

1940-1980

Cote

1020W145 (Cote)

Résultat n°19
Saint-Quentin-sur-Indrois, Sennevières

1 media

Saint-Quentin-sur-Indrois, Sennevières

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°20

Saint-Symphorien à Thizay

Date

-

Cote

4T80 (Cote)

Résultat n°21
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

78 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1933

Cote

3P3/2525 (Cote)

Résultat n°22
Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions sur venues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

357 medias

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions sur venues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1933

Cote

3P3/2524 (Cote)

Résultat n°23
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

83 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2523 (Cote)

Résultat n°24
Matrice des propriétés foncières, fol. 383 à 413 ; table alphabétique des propriétaires.

30 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 383 à 413 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1827-1914

Cote

3P3/2522 (Cote)

Résultat n°25
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1827 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 382 ; table alphabétique des propriétaires.

423 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1827 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 382 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1827-1914

Cote

3P3/2521 (Cote)

Résultat n°26
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

196 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2520 (Cote)

Résultat n°27
Etats de sections.

182 medias

Etats de sections.

Date

1827

Cote

3P3/2519 (Cote)

Résultat n°28
Sennevières (1824, 1940-1946)

15 medias

Sennevières (1824, 1940-1946)

Date

1824-1946

Cote

3P1/59 (Cote)

Résultat n°29
Section D2 du Bourg

1 media

Section D2 du Bourg

Date

1826

Cote

6NUM10/246/011 (Cote)

Résultat n°30
Section D1 du Bourg

1 media

Section D1 du Bourg

Date

1826

Cote

6NUM10/246/010 (Cote)

Résultat n°31
Section C3 des Moreaux

1 media

Section C3 des Moreaux

Date

1826

Cote

6NUM10/246/009 (Cote)

Résultat n°32
Section C2 des Moreaux

1 media

Section C2 des Moreaux

Date

1826

Cote

6NUM10/246/008 (Cote)

Résultat n°33
Section C1 des Moreaux

1 media

Section C1 des Moreaux

Date

1826

Cote

6NUM10/246/007 (Cote)

Résultat n°34
Section B3 des Allovaux

1 media

Section B3 des Allovaux

Date

1826

Cote

6NUM10/246/006 (Cote)

Résultat n°35
Section B2 des Allovaux

1 media

Section B2 des Allovaux

Date

1826

Cote

6NUM10/246/005 (Cote)

Résultat n°36
Section B1 des Allovaux

1 media

Section B1 des Allovaux

Date

1826

Cote

6NUM10/246/004 (Cote)

Résultat n°37
Section A1 de la Forêt

1 media

Section A1 de la Forêt

Date

1826

Cote

6NUM10/246/003 (Cote)

Résultat n°38
Plan d'alignement, développement sections B et D

1 media

Plan d'alignement, développement sections B et D

Date

1826

Cote

6NUM10/246/002 (Cote)

Résultat n°39
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1826

Cote

6NUM10/246/001 (Cote)

Résultat n°40
Décès, 1923-1952

114 medias

Décès, 1923-1952

Date

1923-1952

Cote

6NUM8/246/067 (Cote)

Résultat n°41

Mariages, 1952

Date

1952

Cote

6NUM8/246/066 (Cote)

Résultat n°42

Mariages, 1951

Date

1951

Cote

6NUM8/246/065 (Cote)

Résultat n°43

Mariages, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/246/064 (Cote)

Résultat n°44

Mariages, 1949

Date

1949

Cote

6NUM8/246/063 (Cote)

Résultat n°45
Mariages, 1948

6 medias

Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/246/062 (Cote)

Résultat n°46
Mariages, 1947

8 medias

Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/246/061 (Cote)

Résultat n°47
Mariages, 1946

9 medias

Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/246/060 (Cote)

Résultat n°48
Mariages, 1945

7 medias

Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/246/059 (Cote)

Résultat n°49
Mariages, 1944

5 medias

Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/246/058 (Cote)

Résultat n°50
Mariages, 1943

6 medias

Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/246/057 (Cote)

Résultat n°51
Mariages, 1942

5 medias

Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/246/056 (Cote)

Résultat n°52
Mariages, 1941

8 medias

Mariages, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/246/055 (Cote)

Résultat n°53
Mariages, 1940

6 medias

Mariages, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/246/054 (Cote)

Résultat n°54
Mariages, 1939

6 medias

Mariages, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/246/053 (Cote)

Résultat n°55
Mariages, 1923-1938

96 medias

Mariages, 1923-1938

Date

1923-1938

Cote

6NUM8/246/052 (Cote)

Résultat n°56

Naissances, 1952

Date

1952

Cote

6NUM8/246/051 (Cote)

Résultat n°57

Naissances, 1951

Date

1951

Cote

6NUM8/246/050 (Cote)

Résultat n°58

Naissances, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/246/049 (Cote)

Résultat n°59

Naissances, 1949

Date

1949

Cote

6NUM8/246/048 (Cote)

Résultat n°60

Naissances, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/246/047 (Cote)

Résultat n°61

Naissances, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/246/046 (Cote)

Résultat n°62

Naissances, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/246/045 (Cote)

Résultat n°63

Naissances, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/246/044 (Cote)

Résultat n°64

Naissances, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/246/043 (Cote)

Résultat n°65

Naissances, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/246/042 (Cote)

Résultat n°66

Naissances, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/246/041 (Cote)

Résultat n°67

Naissances, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/246/040 (Cote)

Résultat n°68

Naissances, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/246/039 (Cote)

Résultat n°69

Naissances, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/246/038 (Cote)

Résultat n°70

Naissances, 1923-1938

Date

1923-1938

Cote

6NUM8/246/037 (Cote)

Résultat n°71
Décès, 1906-1922

70 medias

Décès, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/246/036 (Cote)

Résultat n°72
Décès, 1837-1905

269 medias

Décès, 1837-1905

Date

1837-1905

Cote

6NUM8/246/035 (Cote)

Résultat n°73
Mariages, 1906-1922

94 medias

Mariages, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/246/034 (Cote)

Résultat n°74
Mariages, 1837-1905

311 medias

Mariages, 1837-1905

Date

1837-1905

Cote

6NUM8/246/033 (Cote)

Résultat n°75
Naissances, 1906-1922

109 medias

Naissances, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/246/032 (Cote)

Résultat n°76
Naissances, 1887-1905

95 medias

Naissances, 1887-1905

Date

1887-1905

Cote

6NUM8/246/031 (Cote)

Résultat n°77
Naissances, 1837-1886

206 medias

Naissances, 1837-1886

Date

1837-1886

Cote

6NUM8/246/030 (Cote)

Résultat n°78
Naissances, mariages, décès, an XI-1836

325 medias

Naissances, mariages, décès, an XI-1836

Date

An 11-1836

Cote

6NUM8/246/029 (Cote)

Résultat n°79
Décès, an X

9 medias

Décès, an X

Date

An 10

Cote

6NUM8/246/028 (Cote)

Résultat n°80
Décès, an IX

9 medias

Décès, an IX

Date

An 9

Cote

6NUM8/246/027 (Cote)