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347 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sennevières
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 12. Année 1989 : permis de lotir n°2 « La Pièce des Epinettes ». Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-5.

    Date

    1985-2008

    Cote

    2636W159 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Sennevières
    • Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  3. Résultat n°3

    Année 1989 : permis de construire n° 1, 4. Année 1991 : permis de construire n° 3, 5, 7. Année 1992 : permis de construire n° 2 ; permis de démolir n° 1. Année 1994 : permis de construire n° 1. Année 1995 : permis de construire n° 1-4. Année 2006 : permis de construire n° 1-2. Année 2007 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    1989-2007

    Cote

    2636W158 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Sennevières
    • Année 1989 : permis de construire n° 1, 4. Année 1991...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  4. Résultat n°4

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
  5. Résultat n°5

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Année 2003 : permis de construire n° 2-7. Année 2004 : permis de construire n° 2-3, 5-7. Année 2005 : permis de construire n° 2-7.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2665W99 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Sennevières
    • Année 2003 : permis de construire n° 2-7. Année 2004...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sennevières
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Année 2000 : permis de construire n° 1-3, permis de démolir n°1. Année 2002 : permis de construire n° 1-5, 8 ; permis de démolir n° 2.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2665W98 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Sennevières
    • Année 2000 : permis de construire n° 1-3, permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement