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Résultat n°1

Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

Date

1980-2010

Cote

2659W16 (Cote)

Résultat n°2

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Saint-Michel-sur-Loire, Savonnières, Souvigny-de-Touraine, Véretz, Villaines-les-Rochers. AOC Touraine et Touraine-Noble-Joué : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Chambray-lès-Tours, Esvres, Joué-lès-Tours, Larçay, Saint-Avertin.

Date

2000-2010

Cote

2867W61 (Cote)

Résultat n°3

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

Résultat n°4

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

Résultat n°5

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

Résultat n°6

Astra-Zeneca, Monts (1996-2000) ; Axa, Savonnières (1982-2000).

Date

1982-2000

Cote

1780W2 (Cote)

Résultat n°7

DDE / Service des affaires juridiques - Permis de construire : contrôle de légalité.

Date

1996

Cote

1582W1-4 (Cote)

Résultat n°8

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections AC à AV et ZA à ZL.

Date

1994-1995

Cote

1985W98 (Cote)

Résultat n°9
Section AR

1 media

Section AR

Date

1994

Cote

-

Résultat n°10
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1994

Cote

-

Résultat n°11
Section AT

1 media

Section AT

Date

1994

Cote

-

Résultat n°12
Section AL

1 media

Section AL

Date

1994

Cote

-

Résultat n°13
Section AE

1 media

Section AE

Date

1994

Cote

-

Résultat n°14
Section ZC, exclus du remembrement

1 media

Section ZC, exclus du remembrement

Date

1994

Cote

-

Résultat n°15
Section AI

1 media

Section AI

Date

1994

Cote

-

Résultat n°16
Section ZB, exclus du remembrement

1 media

Section ZB, exclus du remembrement

Date

1994

Cote

-

Résultat n°17
Section AO

1 media

Section AO

Date

1994

Cote

-

Résultat n°18
Section AK

1 media

Section AK

Date

1994

Cote

-

Résultat n°19
Section AC

1 media

Section AC

Date

1994

Cote

-

Résultat n°20
Section AD

1 media

Section AD

Date

1994

Cote

-

Résultat n°21
Section AH

1 media

Section AH

Date

1994

Cote

-

Résultat n°22
Section AM

1 media

Section AM

Date

1994

Cote

-

Résultat n°23
Section AP

1 media

Section AP

Date

1994

Cote

-

Résultat n°24
Section ZA, exclus du remembrement

1 media

Section ZA, exclus du remembrement

Date

1994

Cote

-

Résultat n°25
Section AV

1 media

Section AV

Date

1994

Cote

-

Résultat n°26

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à H : éd. 1955 avec mises à jour jusqu'en 1974 (13 f.). Section ZA : éd. 1972 (1 f.). T.A. : éd. 1973 (1 f.). T.A. et sections A à H : éd. 1974 avec mises à jour jusqu'en 1977 ou 1980 (12 f.). Sections G, H et ZB à ZD : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1980 (6 f.). T.A. et sections A à G, AB et ZA à ZD : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1983, 1989 ou 1994 (16 f.). T.A, feuilles A et B2 et sections ZE et ZH : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1994 (5 f.). T.A. et sections E et ZI à ZL : éd. 1989 avec mises à jour jusqu'en 1994 (5 f.).

Date

1955-1994

Cote

1984W138 (Cote)

Résultat n°27
Section AS

1 media

Section AS

Date

1994

Cote

-

Résultat n°28
Section AN

1 media

Section AN

Date

1994

Cote

-

Résultat n°29

Savonnières. Vente de terrains.

Date

1993

Cote

2941W92 (Cote)

Résultat n°30

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

1978-1993

Cote

1672W1-11 (Cote)

Résultat n°31

Savigny-en-Véron (1984), Savonnières (1981, 1990).

Date

1981-1990

Cote

1431W89 (Cote)

Résultat n°32

Savonnières. - Effondrements de coteaux, contrôle, renforcement des cavités : procès-verbaux de visites. Effondrement du coteau de la rue Chaude (1982) : rapport d'expertise et procès-verbal de gendarmerie (1983), rapport du service des mines, ordonnance de référé. Grottes pétrifiantes, contrôle : fiche de classement du Bureau de recherches géologiques et minières, rapport du service des mines, correspondance.

Date

1969-1990

Cote

2121W40 (Cote)

Résultat n°33
Décès, 1971-1989

203 medias

Décès, 1971-1989

Date

1971-1989

Cote

4E243/24 (Cote)

Résultat n°34

Mariages, 1979-1989

Date

1979-1989

Cote

4E243/22 (Cote)

Résultat n°35
Section E

1 media

Section E

Date

1989

Cote

-

Résultat n°36

Projet de stade nautique à Savonnières

Date

1989

Cote

2738W136 (Cote)

Résultat n°37

Savonnières.

Date

1977-1988

Cote

2154W321 (Cote)

Résultat n°38
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1987

Cote

-

Résultat n°39
Section ZL

1 media

Section ZL

Date

1987

Cote

-

Résultat n°40
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

1987

Cote

-

Résultat n°41
Section B, feuille 2

1 media

Section B, feuille 2

Date

1983

Cote

-

Résultat n°42

Savonnières.

Date

1970-1983

Cote

2154W123 (Cote)

Résultat n°43
Section A

1 media

Section A

Date

1983

Cote

-

Résultat n°44

Naissances, mariages, décès

Date

1973-1982

Cote

4E/1126 (Cote)

Résultat n°45

Truyes, Savonnières.

Date

1970-1982

Cote

2154W272 (Cote)

Résultat n°46
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1981

Cote

-

Résultat n°47

Savonnières (1979), Souvigny-de-Touraine (1981), Thizay (1977).

Date

1977-1981

Cote

1080W37 (Cote)

Résultat n°48
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1981

Cote

-

Résultat n°49
Section B, feuille 1

1 media

Section B, feuille 1

Date

1980

Cote

-

Résultat n°50

Naissances, 1951-1980

Date

1951-1980

Cote

4E243/19 (Cote)

Résultat n°51
Section H

1 media

Section H

Date

1980

Cote

-

Résultat n°52

Saunay à Seuilly.

Date

1940-1980

Cote

1020W145 (Cote)

Résultat n°53
Section C

1 media

Section C

Date

1980

Cote

-

Résultat n°54
Section G

1 media

Section G

Date

1980

Cote

-

Résultat n°55
Section AB

1 media

Section AB

Date

1980

Cote

-

Résultat n°56
Section D

1 media

Section D

Date

1980

Cote

-

Résultat n°57

Sections E à H, AB et ZA à ZD.

Date

1955-1979

Cote

1988W276 (Cote)

Résultat n°58

1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1191 (Cote)

Résultat n°59

Sections B à D.

Date

1955-1979

Cote

1988W275 (Cote)

Résultat n°60

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A, B, D à F et H. Section A.

Date

1955-1979

Cote

1988W274 (Cote)

Résultat n°61

1978.

Date

1974-1978

Cote

1265W1190 (Cote)

Résultat n°62

Mariages, 1966-1978

Date

1966-1978

Cote

4E243/21 (Cote)

Résultat n°63

Savonnières. - Salle polyvalente.

Date

1974-1977

Cote

1039W69 (Cote)

Résultat n°64

1976 et 1977 (personnes morales (), copropriétaires (*) et A-B).

Date

1974-1977

Cote

1265W1188 (Cote)

Résultat n°65

1977 (C-V).

Date

1974-1977

Cote

1265W1189 (Cote)

Résultat n°66
Sections A et B.

472 medias

Sections A et B.

Date

-

Cote

3P3/2484 (Cote)

Résultat n°67
Sections C à F.

553 medias

Sections C à F.

Date

-

Cote

3P3/2485 (Cote)

Résultat n°68
Etats de sections A à D.

365 medias

Etats de sections A à D.

Date

sans date

Cote

3P3/2483 (Cote)

Résultat n°69
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1976

Cote

-

Résultat n°70
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

45 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2487 (Cote)

Résultat n°71
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1976

Cote

-

Résultat n°72
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1976

Cote

-

Résultat n°73
Sections G et H.

387 medias

Sections G et H.

Date

-

Cote

3P3/2486 (Cote)

Résultat n°74
Relevé des numéros de même nature de culture.

81 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2488 (Cote)

Résultat n°75

Comptes actifs Lec - Pi.

Date

1955-1974

Cote

1265W551 (Cote)

Résultat n°76

Comptes actifs F - Leb.

Date

1955-1974

Cote

1265W550 (Cote)

Résultat n°77

Savigné-sur-Lathan à Truyes.

Date

1944-1974

Cote

1020W226 (Cote)

Résultat n°78

Comptes actifs Br - E.

Date

1955-1974

Cote

1265W549 (Cote)

Résultat n°79

Comptes supprimés 1-450.

Date

1955-1974

Cote

1265W553 (Cote)

Résultat n°80

Comptes supprimés 451 à la fin.

Date

1955-1974

Cote

1265W554 (Cote)