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477 résultats

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Résultat n°1

Savigny-en-Véron. Avis d'enquête relatif au projet d'aménagement foncier.

Date

1999

Cote

2941W91 (Cote)

Résultat n°2

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

Date

2011

Cote

2867W49 (Cote)

Résultat n°3

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Marçay (Touraine uniquement), Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil.

Date

1996

Cote

2867W48 (Cote)

Résultat n°4

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil. AOC Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs, commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

Date

1948-1972

Cote

2867W45 (Cote)

Résultat n°5

AOC Chinon et Coteaux de Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Ligré, Marçay, Panzoult, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron.

Date

1950-1962

Cote

2867W42 (Cote)

Résultat n°6

Une mise en valeur des pelouses de Bertignolles. Intégration dans un circuit patrimonial de découverte du Véron.

Date

1990

Cote

2738W144 (Cote)

Résultat n°7

Savigny-en-Véron

Date

1955

Cote

2723W57 (Cote)

Résultat n°8

Savigny-en-Véron (43 plans)

Date

1955-2000

Cote

2722W76 (Cote)

Résultat n°9

Savigny-en-Véron

Date

2001

Cote

2695W45 (Cote)

Résultat n°10

Volume 2

Date

2000

Cote

2694W42 (Cote)

Résultat n°11

Volume 1

Date

2000

Cote

2694W41 (Cote)

Résultat n°12

Savigny-en-Véron (24 plans)

Date

1982-2000

Cote

2692W76 (Cote)

Résultat n°13

Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

Date

1980-2010

Cote

2659W16 (Cote)

Résultat n°14

Conseil d'école, conseil des maîtres : procès-verbaux des séances.

Date

1995-2002

Cote

2574W2 (Cote)

Résultat n°15

Projets d'école : fiches-action, bilans

Date

1990-1994

Cote

2574W1 (Cote)

Résultat n°16

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°17

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

Résultat n°18

Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau de recensement des voies, plans (1964). Pont-de-Ruan : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Ports-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pussigny : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Razines : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Savigny-en-Véron : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Nicolas-de-Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Germain-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de préparation pour le classement déclassement des voies communales, plans (1963).

Date

1963-1965

Cote

2549W158 (Cote)

Résultat n°19

Savigny-en-Véron. LT3724280F0017 - Lotissement « Chant Chenin II », propriété de la commune (1980). Sazilly. LT372448770005 - Lotissement « La gare», propriété de la commune (1977). Tavant. 73L63 - Lotissement « Le ruisseau de Pouillet », BRUNET (1973). LT3725580F0054 - Lotissement « Les pâtureaux », RAYMOND (1980).

Date

1973-1980

Cote

2549W143 (Cote)

Résultat n°20

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

Résultat n°21

Jouffroy Carole, Champigny-sur-Veude ; Julienne Michel, Savigny-en-Véron ; Lagrange, Tours ; Lancelin, Langeais ; Legoff, Tours ; Locapose, Langeais.

Date

1979-2000

Cote

1814W8 (Cote)

Résultat n°22

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1955-1979

Cote

1792W516 (Cote)

Résultat n°23

Fiches supprimées.

Date

1955-1979

Cote

1792W398 (Cote)

Résultat n°24

Section AL.

Date

1955-1979

Cote

1792W281 (Cote)

Résultat n°25

Sections AI (n° 300) à AK.

Date

1955-1979

Cote

1792W280 (Cote)

Résultat n°26

Sections AE à AI (n° 299).

Date

1955-1979

Cote

1792W279 (Cote)

Résultat n°27

Sections AB (n° 580) à AD.

Date

1955-1979

Cote

1792W278 (Cote)

Résultat n°28

Sections D, E et AB (n° 1 à 579).

Date

1955-1979

Cote

1792W277 (Cote)

Résultat n°29

Section B.

Date

1955-1979

Cote

1792W276 (Cote)

Résultat n°30

Sections AE à AL.

Date

1980-1989

Cote

1724W100 (Cote)

Résultat n°31

Sections B, D, E et AB à AD.

Date

1980-1989

Cote

1724W99 (Cote)

Résultat n°32

Sauvard, pâtisserie, L'Île-Bouchard (1990) ; Savi Courtage, fruits et primeurs, Savigny-en-Véron (1991) ; Société d'économie mixte pour l'énergie (SEME), Avoine (1993) ; SEREM France, Ambillou (1993).

Date

1990-1993

Cote

1663W262 (Cote)

Résultat n°33

Savigny-en-Véron, plan d'occupation des sols approuvé le 28/03/1986. Arrêt du projet de révision du 27/03/1991.

Date

1986-1991

Cote

1586W11 (Cote)

Résultat n°34

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)

Résultat n°35

Savigny-en-Véron (1984), Savonnières (1981, 1990).

Date

1981-1990

Cote

1431W89 (Cote)

Résultat n°36

Comptes supprimés 351 à la fin.

Date

1955-1974

Cote

1270W322 (Cote)

Résultat n°37

Comptes supprimés 8-349.

Date

1955-1974

Cote

1270W321 (Cote)

Résultat n°38

Comptes actifs P-Z.

Date

1955-1974

Cote

1270W320 (Cote)

Résultat n°39

Comptes actifs L-O.

Date

1955-1974

Cote

1270W319 (Cote)

Résultat n°40

Comptes actifs D-K.

Date

1955-1974

Cote

1270W318 (Cote)

Résultat n°41

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-C.

Date

1955-1974

Cote

1270W317 (Cote)

Résultat n°42

Savigny-en-Véron. - Salle polyvalente.

Date

1980-1982

Cote

1039W68 (Cote)

Résultat n°43

Savigné-sur-Lathan à Truyes.

Date

1944-1974

Cote

1020W226 (Cote)

Résultat n°44

Saunay à Seuilly.

Date

1940-1980

Cote

1020W145 (Cote)

Résultat n°45
Savigny, Seuilly

1 media

Savigny, Seuilly

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°46

Savigny-en-Véron, Beaumont-en-Véron et Bourgueil. Postes de transformation.Demandeur : EDF (1958). Arrêtés de permis de construire de juillet à septembre 1958.

Date

1958

Cote

17W135 (Cote)

Résultat n°47

Saint-Symphorien à Thizay

Date

-

Cote

4T80 (Cote)

Résultat n°48
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

324 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1954

Cote

3P3/2482 (Cote)

Résultat n°49
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1688.

600 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1688.

Date

1914-1954

Cote

3P3/2481 (Cote)

Résultat n°50
Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

573 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

Date

1914-1954

Cote

3P3/2480 (Cote)

Résultat n°51
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

555 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

Date

1914-1954

Cote

3P3/2479 (Cote)

Résultat n°52
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

372 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2478 (Cote)

Résultat n°53
Matrice des propriétés foncières, fol. 1581 à 1919 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1841 ; table alphabétique des propriétaires.

383 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1581 à 1919 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1841 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1841-1914

Cote

3P3/2477 (Cote)

Résultat n°54
Matrice des propriétés foncières, fol. 1041 à 1580.

540 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1041 à 1580.

Date

1841-1914

Cote

3P3/2476 (Cote)

Résultat n°55
Matrice des propriétés foncières, fol. 501 à 1040.

540 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 501 à 1040.

Date

1841-1914

Cote

3P3/2475 (Cote)

Résultat n°56
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1842-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1841 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 500.

544 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1842-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1841 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 500.

Date

1841-1914

Cote

3P3/2474 (Cote)

Résultat n°57
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

271 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2473 (Cote)

Résultat n°58
Etats de sections.

462 medias

Etats de sections.

Date

1840

Cote

3P3/2472 (Cote)

Résultat n°59
Savigny-en-Véron (1832-1836, 1952)

26 medias

Savigny-en-Véron (1832-1836, 1952)

Date

1832-1952

Cote

3P1/57 (Cote)

Résultat n°60

Saint-Pierre-des-Corps (1825-1931). Sainte-Radegonde (1850-1926). Saint-Règle (1858). Saint-Senoch (1850). Saint-Symphorien (1802-1939). Saunay (1877-1940). Savigné-sur-Lathan (1868-1901). Savigny-en-Véron (1867-1901).

Date

1825-1939

Cote

4O/59 (Cote)

Résultat n°61
Section E3 de la Prairie

1 media

Section E3 de la Prairie

Date

1837

Cote

6NUM10/242/014 (Cote)

Résultat n°62
Section E2 de la Prairie

1 media

Section E2 de la Prairie

Date

1837

Cote

6NUM10/242/013 (Cote)

Résultat n°63
Section E1 de la Prairie

1 media

Section E1 de la Prairie

Date

1837

Cote

6NUM10/242/012 (Cote)

Résultat n°64
Section D2 du Bourg

1 media

Section D2 du Bourg

Date

1837

Cote

6NUM10/242/011 (Cote)

Résultat n°65
Section D1 du Bourg

1 media

Section D1 du Bourg

Date

1837

Cote

6NUM10/242/010 (Cote)

Résultat n°66
Section C2 de la Place et de Raguinet

1 media

Section C2 de la Place et de Raguinet

Date

1837

Cote

6NUM10/242/009 (Cote)

Résultat n°67
Section C1 de la Place et de Raguinet

1 media

Section C1 de la Place et de Raguinet

Date

1837

Cote

6NUM10/242/008 (Cote)

Résultat n°68
Section B3 des Bertignoles

1 media

Section B3 des Bertignoles

Date

1837

Cote

6NUM10/242/007 (Cote)

Résultat n°69
Section B2 des Bertignoles

1 media

Section B2 des Bertignoles

Date

1837

Cote

6NUM10/242/006 (Cote)

Résultat n°70
Section B1 des Bertignoles

1 media

Section B1 des Bertignoles

Date

1837

Cote

6NUM10/242/005 (Cote)

Résultat n°71
Section A2 du Petit Chouzé

1 media

Section A2 du Petit Chouzé

Date

1837

Cote

6NUM10/242/004 (Cote)

Résultat n°72
Section A1 du Petit Chouzé

1 media

Section A1 du Petit Chouzé

Date

1837

Cote

6NUM10/242/003 (Cote)

Résultat n°73
Plan d'alignement, développement section D

1 media

Plan d'alignement, développement section D

Date

1837

Cote

6NUM10/242/002 (Cote)

Résultat n°74
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1837

Cote

6NUM10/242/001 (Cote)

Résultat n°75
Décès, 1923-1948

174 medias

Décès, 1923-1948

Date

1923-1948

Cote

6NUM8/242/041 (Cote)

Résultat n°76
Mariages, 1948

11 medias

Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/242/040 (Cote)

Résultat n°77
Mariages, 1947

11 medias

Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/242/039 (Cote)

Résultat n°78
Mariages, 1946

11 medias

Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/242/038 (Cote)

Résultat n°79
Mariages, 1945

11 medias

Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/242/037 (Cote)

Résultat n°80
Mariages, 1944

12 medias

Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/242/036 (Cote)