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477 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Savigny-en-Véron. Avis d'enquête relatif au projet d'aménagement foncier.

Date

1999

Cote

2941W91 (Cote)

Résultat n°2

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

Date

2011

Cote

2867W49 (Cote)

Résultat n°3

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Marçay (Touraine uniquement), Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil.

Date

1996

Cote

2867W48 (Cote)

Résultat n°4

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil. AOC Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs, commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

Date

1948-1972

Cote

2867W45 (Cote)

Résultat n°5

AOC Chinon et Coteaux de Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Ligré, Marçay, Panzoult, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron.

Date

1950-1962

Cote

2867W42 (Cote)

Résultat n°6

Une mise en valeur des pelouses de Bertignolles. Intégration dans un circuit patrimonial de découverte du Véron.

Date

1990

Cote

2738W144 (Cote)

Résultat n°7

Savigny-en-Véron

Date

1955

Cote

2723W57 (Cote)

Résultat n°8

Savigny-en-Véron (43 plans)

Date

1955-2000

Cote

2722W76 (Cote)

Résultat n°9

Savigny-en-Véron

Date

2001

Cote

2695W45 (Cote)

Résultat n°10

Volume 2

Date

2000

Cote

2694W42 (Cote)

Résultat n°11

Volume 1

Date

2000

Cote

2694W41 (Cote)

Résultat n°12

Savigny-en-Véron (24 plans)

Date

1982-2000

Cote

2692W76 (Cote)

Résultat n°13

Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

Date

1980-2010

Cote

2659W16 (Cote)

Résultat n°14

Conseil d'école, conseil des maîtres : procès-verbaux des séances.

Date

1995-2002

Cote

2574W2 (Cote)

Résultat n°15

Projets d'école : fiches-action, bilans

Date

1990-1994

Cote

2574W1 (Cote)

Résultat n°16

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°17

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

Résultat n°18

Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau de recensement des voies, plans (1964). Pont-de-Ruan : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Ports-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pussigny : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Razines : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Savigny-en-Véron : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Nicolas-de-Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Germain-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de préparation pour le classement déclassement des voies communales, plans (1963).

Date

1963-1965

Cote

2549W158 (Cote)

Résultat n°19

Savigny-en-Véron. LT3724280F0017 - Lotissement « Chant Chenin II », propriété de la commune (1980). Sazilly. LT372448770005 - Lotissement « La gare», propriété de la commune (1977). Tavant. 73L63 - Lotissement « Le ruisseau de Pouillet », BRUNET (1973). LT3725580F0054 - Lotissement « Les pâtureaux », RAYMOND (1980).

Date

1973-1980

Cote

2549W143 (Cote)

Résultat n°20

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

Résultat n°21

Jouffroy Carole, Champigny-sur-Veude ; Julienne Michel, Savigny-en-Véron ; Lagrange, Tours ; Lancelin, Langeais ; Legoff, Tours ; Locapose, Langeais.

Date

1979-2000

Cote

1814W8 (Cote)

Résultat n°22

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1955-1979

Cote

1792W516 (Cote)

Résultat n°23

Fiches supprimées.

Date

1955-1979

Cote

1792W398 (Cote)

Résultat n°24

Section AL.

Date

1955-1979

Cote

1792W281 (Cote)

Résultat n°25

Sections AI (n° 300) à AK.

Date

1955-1979

Cote

1792W280 (Cote)

Résultat n°26

Sections AE à AI (n° 299).

Date

1955-1979

Cote

1792W279 (Cote)

Résultat n°27

Sections AB (n° 580) à AD.

Date

1955-1979

Cote

1792W278 (Cote)

Résultat n°28

Sections D, E et AB (n° 1 à 579).

Date

1955-1979

Cote

1792W277 (Cote)

Résultat n°29

Section B.

Date

1955-1979

Cote

1792W276 (Cote)

Résultat n°30

Sections AE à AL.

Date

1980-1989

Cote

1724W100 (Cote)

Résultat n°31

Sections B, D, E et AB à AD.

Date

1980-1989

Cote

1724W99 (Cote)

Résultat n°32

Sauvard, pâtisserie, L'Île-Bouchard (1990) ; Savi Courtage, fruits et primeurs, Savigny-en-Véron (1991) ; Société d'économie mixte pour l'énergie (SEME), Avoine (1993) ; SEREM France, Ambillou (1993).

Date

1990-1993

Cote

1663W262 (Cote)

Résultat n°33

Savigny-en-Véron, plan d'occupation des sols approuvé le 28/03/1986. Arrêt du projet de révision du 27/03/1991.

Date

1986-1991

Cote

1586W11 (Cote)

Résultat n°34

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)

Résultat n°35

Savigny-en-Véron (1984), Savonnières (1981, 1990).

Date

1981-1990

Cote

1431W89 (Cote)

Résultat n°36

Comptes supprimés 351 à la fin.

Date

1955-1974

Cote

1270W322 (Cote)

Résultat n°37

Comptes supprimés 8-349.

Date

1955-1974

Cote

1270W321 (Cote)

Résultat n°38

Comptes actifs P-Z.

Date

1955-1974

Cote

1270W320 (Cote)

Résultat n°39

Comptes actifs L-O.

Date

1955-1974

Cote

1270W319 (Cote)

Résultat n°40

Comptes actifs D-K.

Date

1955-1974

Cote

1270W318 (Cote)