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720 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Election complémentaire de 1925, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux [Pour l'élection du conseiller d'arrondissement d'Amboise.] ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, procès-verbal d'élection (classement par commune).

    Date

    1925

    Cote

    3M583 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1925, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Cantons de Richelieu et de Sainte-Maure-de-Touraine

    Cote

    7M107 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Main d'oeuvre militaire agricole, contrôle.
    • Notes et demandes d'enquête et de renseignements de...
    • ARRONDISSEMENT DE CHINON
    • Cantons de Richelieu et de Sainte-Maure-de-Touraine
  3. Résultat n°3

    Table des donations et autres dispositions éventuelles – N° d'origine : 1

    Date

    an III-1824

    Cote

    3Q7201 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de testament et dispositions éventuelles
    • Table des donations et autres dispositions éventuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1825-1849 – N° d'origine : 4

    Date

    1825-1849

    Cote

    3Q7202 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de testament et dispositions éventuelles
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles,...
    • 1825-1849 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1849-1865 – N° d'origine : 5

    Date

    1849-1865

    Cote

    3Q7203 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de testament et dispositions éventuelles
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles,...
    • 1849-1865 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    Table des successions acquittées – N° d'origine : 4

    Date

    1813-1826

    Cote

    3Q7204 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de décès et successions
    • Table des successions acquittées – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    Table des sépultures ou décès – N° d'origine : 3

    Date

    1812-1824

    Cote

    3Q7205 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de décès et successions
    • Table des sépultures ou décès – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8
    1825-1840 – N° d'origine : 5

    140 medias

    1825-1840 – N° d'origine : 5

    Date

    1825-1840

    Cote

    3Q7206 (Cote), 6NUM3/020/001 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • 1825-1840 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9
    1840-1845 – N° d'origine : 6

    64 medias

    1840-1845 – N° d'origine : 6

    Date

    1840-1845

    Cote

    3Q7207 (Cote), 6NUM3/020/002 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • 1840-1845 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10
    1845-1857 – N° d'origine : 7

    163 medias

    1845-1857 – N° d'origine : 7

    Date

    1845-1857

    Cote

    3Q7208 (Cote), 6NUM3/020/003 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • 1845-1857 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11
    1857-1865 – N° d'origine : 8

    111 medias

    1857-1865 – N° d'origine : 8

    Date

    1857-1865

    Cote

    3Q7209 (Cote), 6NUM3/020/004 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • 1857-1865 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12
    1865-1877 – N° d'origine : 9

    159 medias

    1865-1877 – N° d'origine : 9

    Date

    1865-1877

    Cote

    3Q7210 (Cote), 6NUM3/020/005 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • 1865-1877 – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13
    1877-1896 – N° d'origine : 10

    177 medias

    1877-1896 – N° d'origine : 10

    Date

    1877-1896

    Cote

    3Q7211 (Cote), 6NUM3/020/006 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • 1877-1896 – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    Table des partages – N° d'origine : 4

    Date

    1813-1824

    Cote

    3Q7212 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de partages
    • Table des partages – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1808-1812 – N° d'origine : 2

    Date

    1808-1812

    Cote

    3Q7213 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de partages
    • Tables des copartageants, 1808-1824
    • 1808-1812 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1813-1824 – N° d'origine : 3

    Date

    1813-1824

    Cote

    3Q7214 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de partages
    • Tables des copartageants, 1808-1824
    • 1813-1824 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1813-1859 N° d'origine : 4

    Date

    1813-1859

    Cote

    3Q7215 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables des contrats de mariage, 1813-1865
    • 1813-1859 N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    1859-1865 N° d'origine : 5

    Date

    1859-1865

    Cote

    3Q7216 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables des contrats de mariage, 1813-1865
    • 1859-1865 N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1809-1812

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Q7217 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1809-1865
    • 1809-1812

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1813-1820 – N° d'origine : 6

    Date

    1813-1820

    Cote

    3Q7218 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1809-1865
    • 1813-1820 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    1820-1824 – N° d'origine : 7

    Date

    1820-1824

    Cote

    3Q7219 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1809-1865
    • 1820-1824 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    1825-1834 – N° d'origine : 8

    Date

    1825-1834

    Cote

    3Q7220 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1809-1865
    • 1825-1834 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    1834-1842 – N° d'origine : 9

    Date

    1834-1842

    Cote

    3Q7221 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1809-1865
    • 1834-1842 – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    1842-1853 – N° d'origine : 10

    Date

    1842-1853

    Cote

    3Q7222 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1809-1865
    • 1842-1853 – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    1854-1863

    Date

    1854-1863

    Cote

    3Q7223 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1809-1865
    • 1854-1863

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    1863-1865 – N° d'origine : 12

    Date

    1863-1865

    Cote

    3Q7224 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1809-1865
    • 1863-1865 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    an VI-an XII – N° d'origine : 8

    Date

    an VI-an XII

    Cote

    3Q7225 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VI-1865
    • an VI-an XII – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    1825-1828 – N° d'origine : 1

    Date

    1825-1828

    Cote

    3Q7226 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VI-1865
    • 1825-1828 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    1828-1832 – N° d'origine : 2

    Date

    1828-1832

    Cote

    3Q7227 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VI-1865
    • 1828-1832 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    1832-1836 – N° d'origine : 3

    Date

    1832-1836

    Cote

    3Q7228 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VI-1865
    • 1832-1836 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    1837-1840 – N° d'origine : 4

    Date

    1837-1840

    Cote

    3Q7229 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VI-1865
    • 1837-1840 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    1840-1844 – N° d'origine : 5

    Date

    1840-1844

    Cote

    3Q7230 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VI-1865
    • 1840-1844 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    1845-1849 – N° d'origine : 6

    Date

    1845-1849

    Cote

    3Q7231 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VI-1865
    • 1845-1849 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    1849-1853 – N° d'origine : 7

    Date

    1849-1853

    Cote

    3Q7232 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VI-1865
    • 1849-1853 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    1853-1856 – N° d'origine : 8

    Date

    1853-1856

    Cote

    3Q7233 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VI-1865
    • 1853-1856 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    1856-1860 – N° d'origine : 9

    Date

    1856-1860

    Cote

    3Q7234 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VI-1865
    • 1856-1860 – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    1860-1864 – N° d'origine : 10

    Date

    1860-1864

    Cote

    3Q7235 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VI-1865
    • 1860-1864 – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    1864-1865 – N° d'origine : 11

    Date

    1864-1865

    Cote

    3Q7236 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VI-1865
    • 1864-1865 – N° d'origine : 11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    N° d'origine : 1

    Cote

    3Q7237 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    N° d'origine : 2

    Cote

    3Q7238 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    N° d'origine : 3

    Cote

    3Q7239 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    N° d'origine : 4

    Cote

    3Q7240 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    N° d'origine : 5

    Cote

    3Q7241 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    N° d'origine : 6

    Cote

    3Q7242 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    N° d'origine : 7

    Cote

    3Q7243 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    N° d'origine : 8

    Cote

    3Q7244 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    N° d'origine : 9

    Cote

    3Q7245 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    N° d'origine : 10

    Cote

    3Q7246 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    N° d'origine : 11

    Cote

    3Q7247 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    N° d'origine : 12

    Cote

    3Q7248 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    N° d'origine : 13

    Cote

    3Q7249 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 13

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    N° d'origine : 14

    Cote

    3Q7250 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    N° d'origine : 15

    Cote

    3Q7251 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    N° d'origine : 16

    Cote

    3Q7252 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 16

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    N° d'origine : 17

    Cote

    3Q7253 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    N° d'origine : 18

    Cote

    3Q7254 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    N° d'origine : 19

    Cote

    3Q7255 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 19

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    N° d'origine : 20

    Cote

    3Q7256 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 20

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    N° d'origine : 21

    Cote

    3Q7257 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 21

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    N° d'origine : 22

    Cote

    3Q7258 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    N° d'origine : 23

    Cote

    3Q7259 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 23

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    N° d'origine : 24

    Cote

    3Q7260 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 24

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    N° d'origine : 25

    Cote

    3Q7261 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    N° d'origine : 26

    Cote

    3Q7262 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 26

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    N° d'origine : 27

    Cote

    3Q7263 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 27

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    N° d'origine : 28

    Cote

    3Q7264 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 28

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    1er juin 1791-14 avril 1793 – N° d'origine : 57

    Date

    1er juin 1791-14 avril 1793

    Cote

    3Q7265 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 1er juin 1791-14 avril 1793 – N° d'origine : 57

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    14 avril 1793-28 brumaire an III – N° d'origine : 58

    Date

    14 avril 1793-28 brumaire an III

    Cote

    3Q7266 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 14 avril 1793-28 brumaire an III – N° d'origine : 58

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    28 brumaire an III-16 pluviôse an IV – N° d'origine : 59

    Date

    28 brumaire an III-16 pluviôse an IV

    Cote

    3Q7267 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 28 brumaire an III-16 pluviôse an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70

    16 pluviôse an IV-2 brumaire an VI – N° d'origine : 60

    Date

    16 pluviôse an IV-2 brumaire an VI

    Cote

    3Q7268 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 16 pluviôse an IV-2 brumaire an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    2 brumaire an VI-30 germinal an VII – N° d'origine : 61

    Date

    2 brumaire an VI-30 germinal an VII

    Cote

    3Q7269 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 2 brumaire an VI-30 germinal an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    1er germinal an VII-26 fructidor an VII – N° d'origine : 62

    Date

    1er germinal an VII-26 fructidor an VII

    Cote

    3Q7270 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 1er germinal an VII-26 fructidor an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    26 fructidor an VII-4 germinal an VIII – N° d'origine : 63

    Date

    26 fructidor an VII-4 germinal an VIII

    Cote

    3Q7271 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 26 fructidor an VII-4 germinal an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74

    4 germinal an VIII-2 floréal an IX – N° d'origine : 64

    Date

    4 germinal an VIII-2 floréal an IX

    Cote

    3Q7272 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 4 germinal an VIII-2 floréal an IX – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    2 floréal an IX-11 frimaire an X – N° d'origine : 65

    Date

    2 floréal an IX-11 frimaire an X

    Cote

    3Q7273 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 2 floréal an IX-11 frimaire an X – N° d'origine : 65

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    11 frimaire an X-26 germinal an XI – N° d'origine : 66

    Date

    11 frimaire an X-26 germinal an XI

    Cote

    3Q7274 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 11 frimaire an X-26 germinal an XI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    26 germinal an XI-13 nivôse an XII – N° d'origine : 67

    Date

    26 germinal an XI-13 nivôse an XII

    Cote

    3Q7275 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 26 germinal an XI-13 nivôse an XII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78

    14 nivôse an XII-25 fructidor an XII – N° d'origine : 68

    Date

    14 nivôse an XII-25 fructidor an XII

    Cote

    3Q7276 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 14 nivôse an XII-25 fructidor an XII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79

    25 fructidor an XII-2 messidor an XIII – N° d'origine : 69

    Date

    25 fructidor an XII-2 messidor an XIII

    Cote

    3Q7277 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 25 fructidor an XII-2 messidor an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80

    2 messidor an XIII-15 avril 1806 – N° d'origine : 70

    Date

    2 messidor an XIII-15 avril 1806

    Cote

    3Q7278 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 2 messidor an XIII-15 avril 1806 – N° d'origine : 70

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre