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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3Q7265 (Cote)
Date
1er juin 1791-14 avril 1793
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 1er juin 1791-14 avril 1793 – N° d'origine : 57
Résultat n°2
Cote
3Q9961 (Cote)
Date
1er janvier 1793-11 nivôse an II
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
  • 1er janvier 1793-11 nivôse an II
Résultat n°3
Cote
3Q7266 (Cote)
Date
14 avril 1793-28 brumaire an III
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 14 avril 1793-28 brumaire an III – N° d'origine : 58
Résultat n°4
Cote
3Q7466 (Cote)
Date
8 frimaire an II-26 floréal an VII
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 8 frimaire an II-26 floréal an VII – N° d'origine :...
Résultat n°5
Cote
3Q7201 (Cote)
Date
an III-1824
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des donations et autres dispositions éventuelles
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Tables de testament et dispositions éventuelles
  • Table des donations et autres dispositions éventuelles...
Résultat n°6
Cote
3Q7267 (Cote)
Date
28 brumaire an III-16 pluviôse an IV
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 28 brumaire an III-16 pluviôse an IV – N° d'origine...
Résultat n°7
Cote
3Q7268 (Cote)
Date
16 pluviôse an IV-2 brumaire an VI
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 16 pluviôse an IV-2 brumaire an VI – N° d'origine :...
Résultat n°8
Cote
3Q7225 (Cote)
Date
an VI-an XII
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VI-1865
  • an VI-an XII – N° d'origine : 8
Résultat n°9
Cote
3Q7269 (Cote)
Date
2 brumaire an VI-30 germinal an VII
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 2 brumaire an VI-30 germinal an VII – N° d'origine...
Résultat n°10
Cote
3Q7270 (Cote)
Date
1er germinal an VII-26 fructidor an VII
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 1er germinal an VII-26 fructidor an VII – N° d'origine...
Résultat n°11
Cote
3Q7467 (Cote)
Date
27 floréal an VII-25 prairial an VIII
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 27 floréal an VII-25 prairial an VIII
Résultat n°12
Cote
3Q7439 (Cote)
Date
13 prairial an VII-1er fructidor an IX
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1947
  • 13 prairial an VII-1er fructidor an IX – N° d'origine...
Résultat n°13
Cote
3Q7271 (Cote)
Date
26 fructidor an VII-4 germinal an VIII
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 26 fructidor an VII-4 germinal an VIII – N° d'origine...
Résultat n°14
Cote
3Q7272 (Cote)
Date
4 germinal an VIII-2 floréal an IX
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 4 germinal an VIII-2 floréal an IX – N° d'origine :...
Résultat n°15
Cote
3Q7468 (Cote)
Date
26 prairial an VIII-30 frimaire an X
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 26 prairial an VIII-30 frimaire an X – N° d'origine...
Résultat n°16
Cote
3Q9962 (Cote)
Date
2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton), Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
  • 2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX
Résultat n°17
Cote
3Q7273 (Cote)
Date
2 floréal an IX-11 frimaire an X
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 2 floréal an IX-11 frimaire an X – N° d'origine : 65
Résultat n°18
Cote
3Q7440 (Cote)
Date
2 fructidor an IX-2 avril 1810
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1947
  • 2 fructidor an IX-2 avril 1810 – N° d'origine : 2
Résultat n°19
Cote
3Q7274 (Cote)
Date
11 frimaire an X-26 germinal an XI
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 11 frimaire an X-26 germinal an XI – N° d'origine :...
Résultat n°20
Cote
3Q7469 (Cote)
Date
1er nivôse an X-18 fructidor an XII
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 1er nivôse an X-18 fructidor an XII – N° d'origine...
Résultat n°21
Cote
3Q9963 (Cote)
Date
1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton), Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
  • 1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X
Résultat n°22
Cote
3Q7275 (Cote)
Date
26 germinal an XI-13 nivôse an XII
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 26 germinal an XI-13 nivôse an XII – N° d'origine :...
Résultat n°23
Cote
3M160 (Cote)
Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton), Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
  • Composition et information sur les membres.
  • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
  • Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...
Résultat n°24
Cote
3Q7276 (Cote)
Date
14 nivôse an XII-25 fructidor an XII
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 14 nivôse an XII-25 fructidor an XII – N° d'origine...
Résultat n°25
Cote
3Q7470 (Cote)
Date
18 fructidor an XII-28 février 1806
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 18 fructidor an XII-28 février 1806 – N° d'origine...
Résultat n°26
Cote
3Q7277 (Cote)
Date
25 fructidor an XII-2 messidor an XIII
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 25 fructidor an XII-2 messidor an XIII – N° d'origine...
Résultat n°27
Cote
3Q7278 (Cote)
Date
2 messidor an XIII-15 avril 1806
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 2 messidor an XIII-15 avril 1806 – N° d'origine : 70
Résultat n°28
Cote
3Q7471 (Cote)
Date
1er mars 1806-16 avril 1807
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 1er mars 1806-16 avril 1807 – N° d'origine : 34
Résultat n°29
Cote
3Q7279 (Cote)
Date
16 avril 1806-19 janvier 1807
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 16 avril 1806-19 janvier 1807 – N° d'origine : 71
Résultat n°30
Cote
3Q7280 (Cote)
Date
20 janvier 1807-15 juillet 1808
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 20 janvier 1807-15 juillet 1808 – N° d'origine : 73
Résultat n°31
Cote
3Q7472 (Cote)
Date
16 avril 1807-25 novembre 1808
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 16 avril 1807-25 novembre 1808 – N° d'origine : 35
Résultat n°32
Cote
3Q7213 (Cote)
Date
1808-1812
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des copartageants
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Tables de partages
  • Tables des copartageants, 1808-1824
  • 1808-1812 – N° d'origine : 2
Résultat n°33
Cote
3Q7281 (Cote)
Date
15 juillet 1808-26 février 1810
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 15 juillet 1808-26 février 1810 – N° d'origine : 74
Résultat n°34
Cote
3Q7473 (Cote)
Date
25 novembre 1808-4 octobre 1810
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 25 novembre 1808-4 octobre 1810 – N° d'origine : 36
Résultat n°35
Cote
3Q7217 (Cote)
Date
1809-1812
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1809-1865
  • 1809-1812
Résultat n°36
Cote
3Q7282 (Cote)
Date
27 février 1810-12 septembre 1811
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 27 février 1810-12 septembre 1811 – N° d'origine :...
Résultat n°37
Cote
3Q7441 (Cote)
Date
3 avril 1810-20 décembre 1815
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1947
  • 3 avril 1810-20 décembre 1815 – N° d'origine : 3
Résultat n°38
Cote
3Q7474 (Cote)
Date
5 octobre 1810-15 septembre 1814
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès – an II-1967
  • 5 octobre 1810-15 septembre 1814 – N° d'origine : 37
Résultat n°39
Cote
3M154 (Cote)
Date
1811
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
  • 1811 : Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Nord,...
Résultat n°40
Cote
3Q7283 (Cote)
Date
13 septembre 1811-4 mai 1813
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
  • 13 septembre 1811-4 mai 1813 – N° d'origine : 76