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  1. Résultat n°1

    1er juin 1791-14 avril 1793 – N° d'origine : 57

    Date

    1er juin 1791-14 avril 1793

    Cote

    3Q7265 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 1er juin 1791-14 avril 1793 – N° d'origine : 57

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Date

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Cote

    3Q9961 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    14 avril 1793-28 brumaire an III – N° d'origine : 58

    Date

    14 avril 1793-28 brumaire an III

    Cote

    3Q7266 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 14 avril 1793-28 brumaire an III – N° d'origine : 58

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    8 frimaire an II-26 floréal an VII – N° d'origine : 29

    Date

    8 frimaire an II-26 floréal an VII

    Cote

    3Q7466 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Mutations par décès – an II-1967
    • 8 frimaire an II-26 floréal an VII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    Table des donations et autres dispositions éventuelles – N° d'origine : 1

    Date

    an III-1824

    Cote

    3Q7201 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de testament et dispositions éventuelles
    • Table des donations et autres dispositions éventuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    28 brumaire an III-16 pluviôse an IV – N° d'origine : 59

    Date

    28 brumaire an III-16 pluviôse an IV

    Cote

    3Q7267 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 28 brumaire an III-16 pluviôse an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    16 pluviôse an IV-2 brumaire an VI – N° d'origine : 60

    Date

    16 pluviôse an IV-2 brumaire an VI

    Cote

    3Q7268 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 16 pluviôse an IV-2 brumaire an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    an VI-an XII – N° d'origine : 8

    Date

    an VI-an XII

    Cote

    3Q7225 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VI-1865
    • an VI-an XII – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    2 brumaire an VI-30 germinal an VII – N° d'origine : 61

    Date

    2 brumaire an VI-30 germinal an VII

    Cote

    3Q7269 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 2 brumaire an VI-30 germinal an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1er germinal an VII-26 fructidor an VII – N° d'origine : 62

    Date

    1er germinal an VII-26 fructidor an VII

    Cote

    3Q7270 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 1er germinal an VII-26 fructidor an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    27 floréal an VII-25 prairial an VIII

    Date

    27 floréal an VII-25 prairial an VIII

    Cote

    3Q7467 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Mutations par décès – an II-1967
    • 27 floréal an VII-25 prairial an VIII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    13 prairial an VII-1er fructidor an IX – N° d'origine : 1

    Date

    13 prairial an VII-1er fructidor an IX

    Cote

    3Q7439 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1947
    • 13 prairial an VII-1er fructidor an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    26 fructidor an VII-4 germinal an VIII – N° d'origine : 63

    Date

    26 fructidor an VII-4 germinal an VIII

    Cote

    3Q7271 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 26 fructidor an VII-4 germinal an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    4 germinal an VIII-2 floréal an IX – N° d'origine : 64

    Date

    4 germinal an VIII-2 floréal an IX

    Cote

    3Q7272 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 4 germinal an VIII-2 floréal an IX – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    26 prairial an VIII-30 frimaire an X – N° d'origine : 31

    Date

    26 prairial an VIII-30 frimaire an X

    Cote

    3Q7468 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Mutations par décès – an II-1967
    • 26 prairial an VIII-30 frimaire an X – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Date

    2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Cote

    3Q9962 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    2 floréal an IX-11 frimaire an X – N° d'origine : 65

    Date

    2 floréal an IX-11 frimaire an X

    Cote

    3Q7273 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 2 floréal an IX-11 frimaire an X – N° d'origine : 65

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    2 fructidor an IX-2 avril 1810 – N° d'origine : 2

    Date

    2 fructidor an IX-2 avril 1810

    Cote

    3Q7440 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1947
    • 2 fructidor an IX-2 avril 1810 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    11 frimaire an X-26 germinal an XI – N° d'origine : 66

    Date

    11 frimaire an X-26 germinal an XI

    Cote

    3Q7274 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 11 frimaire an X-26 germinal an XI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1er nivôse an X-18 fructidor an XII – N° d'origine : 32

    Date

    1er nivôse an X-18 fructidor an XII

    Cote

    3Q7469 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Mutations par décès – an II-1967
    • 1er nivôse an X-18 fructidor an XII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Date

    1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Cote

    3Q9963 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    26 germinal an XI-13 nivôse an XII – N° d'origine : 67

    Date

    26 germinal an XI-13 nivôse an XII

    Cote

    3Q7275 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 26 germinal an XI-13 nivôse an XII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

    Cote

    3M160 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  24. Résultat n°24

    14 nivôse an XII-25 fructidor an XII – N° d'origine : 68

    Date

    14 nivôse an XII-25 fructidor an XII

    Cote

    3Q7276 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 14 nivôse an XII-25 fructidor an XII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    18 fructidor an XII-28 février 1806 – N° d'origine : 33

    Date

    18 fructidor an XII-28 février 1806

    Cote

    3Q7470 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Mutations par décès – an II-1967
    • 18 fructidor an XII-28 février 1806 – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    25 fructidor an XII-2 messidor an XIII – N° d'origine : 69

    Date

    25 fructidor an XII-2 messidor an XIII

    Cote

    3Q7277 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 25 fructidor an XII-2 messidor an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    2 messidor an XIII-15 avril 1806 – N° d'origine : 70

    Date

    2 messidor an XIII-15 avril 1806

    Cote

    3Q7278 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 2 messidor an XIII-15 avril 1806 – N° d'origine : 70

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    1er mars 1806-16 avril 1807 – N° d'origine : 34

    Date

    1er mars 1806-16 avril 1807

    Cote

    3Q7471 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Mutations par décès – an II-1967
    • 1er mars 1806-16 avril 1807 – N° d'origine : 34

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    16 avril 1806-19 janvier 1807 – N° d'origine : 71

    Date

    16 avril 1806-19 janvier 1807

    Cote

    3Q7279 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 16 avril 1806-19 janvier 1807 – N° d'origine : 71

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    20 janvier 1807-15 juillet 1808 – N° d'origine : 73

    Date

    20 janvier 1807-15 juillet 1808

    Cote

    3Q7280 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 20 janvier 1807-15 juillet 1808 – N° d'origine : 73

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    16 avril 1807-25 novembre 1808 – N° d'origine : 35

    Date

    16 avril 1807-25 novembre 1808

    Cote

    3Q7472 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Mutations par décès – an II-1967
    • 16 avril 1807-25 novembre 1808 – N° d'origine : 35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    1808-1812 – N° d'origine : 2

    Date

    1808-1812

    Cote

    3Q7213 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de partages
    • Tables des copartageants, 1808-1824
    • 1808-1812 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    15 juillet 1808-26 février 1810 – N° d'origine : 74

    Date

    15 juillet 1808-26 février 1810

    Cote

    3Q7281 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 15 juillet 1808-26 février 1810 – N° d'origine : 74

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    25 novembre 1808-4 octobre 1810 – N° d'origine : 36

    Date

    25 novembre 1808-4 octobre 1810

    Cote

    3Q7473 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Mutations par décès – an II-1967
    • 25 novembre 1808-4 octobre 1810 – N° d'origine : 36

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    1809-1812

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Q7217 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1809-1865
    • 1809-1812

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    27 février 1810-12 septembre 1811 – N° d'origine : 75

    Date

    27 février 1810-12 septembre 1811

    Cote

    3Q7282 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 27 février 1810-12 septembre 1811 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    3 avril 1810-20 décembre 1815 – N° d'origine : 3

    Date

    3 avril 1810-20 décembre 1815

    Cote

    3Q7441 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1947
    • 3 avril 1810-20 décembre 1815 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    5 octobre 1810-15 septembre 1814 – N° d'origine : 37

    Date

    5 octobre 1810-15 septembre 1814

    Cote

    3Q7474 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Mutations par décès – an II-1967
    • 5 octobre 1810-15 septembre 1814 – N° d'origine : 37

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    1811 : Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Nord, Tours-Sud, Vouvray.

    Date

    1811

    Cote

    3M154 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Nord,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  40. Résultat n°40

    13 septembre 1811-4 mai 1813 – N° d'origine : 76

    Date

    13 septembre 1811-4 mai 1813

    Cote

    3Q7283 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 13 septembre 1811-4 mai 1813 – N° d'origine : 76

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre