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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2027W171 (Cote)
Date
1968
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Bordereau des actes déposés – 1968
  • 1968
Résultat n°2
Cote
1715W154 (Cote)
Date
1950-1956
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée, originaux des actes déposés...
  • 1950-1956
Résultat n°3
Cote
1326W952 (Cote)
Date
28 avril 1939-13 novembre 1947
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée – an VII-1947
  • 28 avril 1939-13 novembre 1947 – N° d'origine : 32
Résultat n°4
Cote
1326W951 (Cote)
Date
1947-1959
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès exterieures
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès extérieurs – 1901-1959
  • 1947-1959
Résultat n°5
Cote
1326W950 (Cote)
Date
23 août 1941-21 juillet 1947
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès exterieures
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Mutations par décès extérieurs – 1901-1959
  • 23 août 1941-21 juillet 1947
Résultat n°6
Cote
1326W949 (Cote)
Date
Janvier-février 1964, 1967
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Renvois de renseignements
  • Janvier-février 1964, 1967
Résultat n°7
Cote
1326W948 (Cote)
Date
1962-1963
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Renvois de renseignements
  • 1962-1963
Résultat n°8
Cote
1326W947 (Cote)
Date
1959-1961
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Renvois de renseignements
  • 1959-1961
Résultat n°9
Cote
1326W946 (Cote)
Date
1957-1958
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Renvois de renseignements
  • 1957-1958
Résultat n°10
Cote
1326W945 (Cote)
Date
1955-1956
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Renvois de renseignements
  • 1955-1956
Résultat n°11
Cote
1326W944 (Cote)
Date
1953-1954
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Renvois de renseignements
  • 1953-1954
Résultat n°12
Cote
1326W943 (Cote)
Date
1950-1951
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Renvois de renseignements
  • 1950-1951
Résultat n°13
Cote
1326W942 (Cote)
Date
1948-1949
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Renvois de renseignements
  • 1948-1949
Résultat n°14
Cote
1326W941 (Cote)
Date
1946-1947
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Renvois de renseignements
  • 1946-1947
Résultat n°15
Cote
1326W940 (Cote)
Date
1944-1945
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Renvois de renseignements
  • 1944-1945
Résultat n°16
Cote
1326W939 (Cote)
Date
1942-1943
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Renvois de renseignements
  • 1942-1943
Résultat n°17
Cote
1326W938 (Cote)
Date
1940-1941
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Déclarations de succcessions
  • Renvois de renseignements
  • 1940-1941
Résultat n°18
Cote
1326W937 (Cote)
Date
1968
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée, originaux des actes déposés...
  • 1968
Résultat n°19
Cote
1326W936 (Cote)
Date
1960-1964
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée, originaux des actes déposés...
  • 1960-1964
Résultat n°20
Cote
1326W935 (Cote)
Date
1948-1949, 1957-1959
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée, originaux des actes déposés...
  • 1948-1949, 1957-1959
Résultat n°21
Cote
1326W934 (Cote)
Date
1944-1947
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée, originaux des actes déposés...
  • 1944-1947
Résultat n°22
Cote
1326W933 (Cote)
Date
1940-1943
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée, originaux des actes déposés...
  • 1940-1943
Résultat n°23
Cote
1326W932 (Cote)
Date
3 janvier 1968-26 juin 1968
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 3 janvier 1968-26 juin 1968
Résultat n°24
Cote
1326W931 (Cote)
Date
2 septembre 1967-29 décembre 1967
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 2 septembre 1967-29 décembre 1967
Résultat n°25
Cote
1326W930 (Cote)
Date
3 mai 1967-30 août 1967
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 3 mai 1967-30 août 1967
Résultat n°26
Cote
1326W929 (Cote)
Date
3 janvier 1967-26 avril 1967
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 3 janvier 1967-26 avril 1967
Résultat n°27
Cote
1326W928 (Cote)
Date
1er septembre 1966-28 décembre 1966
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 1er septembre 1966-28 décembre 1966
Résultat n°28
Cote
1326W927 (Cote)
Date
3 mai 1966-31 août 1966
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 3 mai 1966-31 août 1966
Résultat n°29
Cote
1326W926 (Cote)
Date
4 janvier 1966-29 avril 1966
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 4 janvier 1966-29 avril 1966
Résultat n°30
Cote
1326W925 (Cote)
Date
1er septembre 1965-29 décembre 1965
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 1er septembre 1965-29 décembre 1965
Résultat n°31
Cote
1326W924 (Cote)
Date
3 mai 1965-27 août 1965
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 3 mai 1965-27 août 1965
Résultat n°32
Cote
1326W923 (Cote)
Date
6 janvier 1965-30 avril 1965
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 6 janvier 1965-30 avril 1965
Résultat n°33
Cote
1326W922 (Cote)
Date
2 septembre 1964-31 décembre 1964
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 2 septembre 1964-31 décembre 1964
Résultat n°34
Cote
1326W921 (Cote)
Date
27 avril 1964-28 août 1964
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 27 avril 1964-28 août 1964
Résultat n°35
Cote
1326W920 (Cote)
Date
3 janvier 1964-22 avril 1964
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 3 janvier 1964-22 avril 1964
Résultat n°36
Cote
1326W919 (Cote)
Date
2 septembre 1963-31 décembre 1963
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 2 septembre 1963-31 décembre 1963
Résultat n°37
Cote
1326W918 (Cote)
Date
1er mai 1963-31 août 1963
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 1er mai 1963-31 août 1963
Résultat n°38
Cote
1326W917 (Cote)
Date
1er janvier 1963-30 avril 1963
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 1er janvier 1963-30 avril 1963
Résultat n°39
Cote
1326W916 (Cote)
Date
1er septembre 1962-31 décembre 1962
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 1er septembre 1962-31 décembre 1962
Résultat n°40
Cote
1326W915 (Cote)
Date
1er mai 1962-31 août 1962
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
  • 1er mai 1962-31 août 1962