Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1er juin 1791-14 avril 1793 – N° d'origine : 57	Cote 3Q7265 (Cote)	Date 1er juin 1791-14 avril 1793	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes des notaires et sous signature privée
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Sainte-Maure-de-Touraine Actes des notaires et sous seing privé Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an... 1er juin 1791-14 avril 1793 – N° d'origine : 57
Résultat n°2	1er janvier 1793-11 nivôse an II	Cote 3Q9961 (Cote)	Date 1er janvier 1793-11 nivôse an II	Lieu Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des insinuations des donations entre vifs
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Chinon Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X 1er janvier 1793-11 nivôse an II
Résultat n°3	14 avril 1793-28 brumaire an III – N° d'origine : 58	Cote 3Q7266 (Cote)	Date 14 avril 1793-28 brumaire an III	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes des notaires et sous signature privée
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Sainte-Maure-de-Touraine Actes des notaires et sous seing privé Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an... 14 avril 1793-28 brumaire an III – N° d'origine : 58
Résultat n°4	8 frimaire an II-26 floréal an VII – N° d'origine : 29	Cote 3Q7466 (Cote)	Date 8 frimaire an II-26 floréal an VII	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des mutations par décès
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Sainte-Maure-de-Touraine Déclarations de succcessions Mutations par décès – an II-1967 8 frimaire an II-26 floréal an VII – N° d'origine :...
Résultat n°5	Table des donations et autres dispositions éventuelles – N° d'origine : 1	Cote 3Q7201 (Cote)	Date an III-1824	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document table des donations et autres dispositions éventuelles
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Sainte-Maure-de-Touraine Tables de testament et dispositions éventuelles Table des donations et autres dispositions éventuelles...
Résultat n°6	28 brumaire an III-16 pluviôse an IV – N° d'origine : 59	Cote 3Q7267 (Cote)	Date 28 brumaire an III-16 pluviôse an IV	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes des notaires et sous signature privée
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Sainte-Maure-de-Touraine Actes des notaires et sous seing privé Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an... 28 brumaire an III-16 pluviôse an IV – N° d'origine...
Résultat n°7	16 pluviôse an IV-2 brumaire an VI – N° d'origine : 60	Cote 3Q7268 (Cote)	Date 16 pluviôse an IV-2 brumaire an VI	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes des notaires et sous signature privée
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Sainte-Maure-de-Touraine Actes des notaires et sous seing privé Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an... 16 pluviôse an IV-2 brumaire an VI – N° d'origine :...
Résultat n°8	an VI-an XII – N° d'origine : 8	Cote 3Q7225 (Cote)	Date an VI-an XII	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document table des acquéreurs
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Sainte-Maure-de-Touraine Tables de vendeurs et d'acquéreurs Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VI-1865 an VI-an XII – N° d'origine : 8
Résultat n°9	2 brumaire an VI-30 germinal an VII – N° d'origine : 61	Cote 3Q7269 (Cote)	Date 2 brumaire an VI-30 germinal an VII	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes des notaires et sous signature privée
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Sainte-Maure-de-Touraine Actes des notaires et sous seing privé Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an... 2 brumaire an VI-30 germinal an VII – N° d'origine...
Résultat n°10	1er germinal an VII-26 fructidor an VII – N° d'origine : 62	Cote 3Q7270 (Cote)	Date 1er germinal an VII-26 fructidor an VII	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes civils publics
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Sainte-Maure-de-Touraine Actes des notaires et sous seing privé Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962 1er germinal an VII-26 fructidor an VII – N° d'origine...
Résultat n°11	27 floréal an VII-25 prairial an VIII	Cote 3Q7467 (Cote)	Date 27 floréal an VII-25 prairial an VIII	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des mutations par décès
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Sainte-Maure-de-Touraine Déclarations de succcessions Mutations par décès – an II-1967 27 floréal an VII-25 prairial an VIII
Résultat n°12	13 prairial an VII-1er fructidor an IX – N° d'origine : 1	Cote 3Q7439 (Cote)	Date 13 prairial an VII-1er fructidor an IX	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes sous signature privée
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Sainte-Maure-de-Touraine Actes des notaires et sous seing privé Actes sous signature privée – an VII-1947 13 prairial an VII-1er fructidor an IX – N° d'origine...
Résultat n°13	26 fructidor an VII-4 germinal an VIII – N° d'origine : 63	Cote 3Q7271 (Cote)	Date 26 fructidor an VII-4 germinal an VIII	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes civils publics
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Sainte-Maure-de-Touraine Actes des notaires et sous seing privé Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962 26 fructidor an VII-4 germinal an VIII – N° d'origine...
Résultat n°14	4 germinal an VIII-2 floréal an IX – N° d'origine : 64	Cote 3Q7272 (Cote)	Date 4 germinal an VIII-2 floréal an IX	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes civils publics
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Sainte-Maure-de-Touraine Actes des notaires et sous seing privé Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962 4 germinal an VIII-2 floréal an IX – N° d'origine :...
Résultat n°15	26 prairial an VIII-30 frimaire an X – N° d'origine : 31	Cote 3Q7468 (Cote)	Date 26 prairial an VIII-30 frimaire an X	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des mutations par décès
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Sainte-Maure-de-Touraine Déclarations de succcessions Mutations par décès – an II-1967 26 prairial an VIII-30 frimaire an X – N° d'origine...
Résultat n°16	2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX	Cote 3Q9962 (Cote)	Date 2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX	Lieu Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton), Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des insinuations des donations entre vifs
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Chinon Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X 2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX
Résultat n°17	2 floréal an IX-11 frimaire an X – N° d'origine : 65	Cote 3Q7273 (Cote)	Date 2 floréal an IX-11 frimaire an X	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes civils publics
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Sainte-Maure-de-Touraine Actes des notaires et sous seing privé Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962 2 floréal an IX-11 frimaire an X – N° d'origine : 65
Résultat n°18	2 fructidor an IX-2 avril 1810 – N° d'origine : 2	Cote 3Q7440 (Cote)	Date 2 fructidor an IX-2 avril 1810	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes sous signature privée
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Sainte-Maure-de-Touraine Actes des notaires et sous seing privé Actes sous signature privée – an VII-1947 2 fructidor an IX-2 avril 1810 – N° d'origine : 2
Résultat n°19	11 frimaire an X-26 germinal an XI – N° d'origine : 66	Cote 3Q7274 (Cote)	Date 11 frimaire an X-26 germinal an XI	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des actes civils publics
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Sainte-Maure-de-Touraine Actes des notaires et sous seing privé Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962 11 frimaire an X-26 germinal an XI – N° d'origine :...
Résultat n°20	1er nivôse an X-18 fructidor an XII – N° d'origine : 32	Cote 3Q7469 (Cote)	Date 1er nivôse an X-18 fructidor an XII	Lieu Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre des mutations par décès
	Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Sainte-Maure-de-Touraine Déclarations de succcessions Mutations par décès – an II-1967 1er nivôse an X-18 fructidor an XII – N° d'origine...

Résultats de la recherche

1er juin 1791-14 avril 1793 – N° d'origine : 57

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1er janvier 1793-11 nivôse an II

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14 avril 1793-28 brumaire an III – N° d'origine : 58

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8 frimaire an II-26 floréal an VII – N° d'origine : 29

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Table des donations et autres dispositions éventuelles – N° d'origine : 1

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28 brumaire an III-16 pluviôse an IV – N° d'origine : 59

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16 pluviôse an IV-2 brumaire an VI – N° d'origine : 60

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an VI-an XII – N° d'origine : 8

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2 brumaire an VI-30 germinal an VII – N° d'origine : 61

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1er germinal an VII-26 fructidor an VII – N° d'origine : 62

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27 floréal an VII-25 prairial an VIII

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13 prairial an VII-1er fructidor an IX – N° d'origine : 1

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26 fructidor an VII-4 germinal an VIII – N° d'origine : 63

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4 germinal an VIII-2 floréal an IX – N° d'origine : 64

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26 prairial an VIII-30 frimaire an X – N° d'origine : 31

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2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

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2 floréal an IX-11 frimaire an X – N° d'origine : 65

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2 fructidor an IX-2 avril 1810 – N° d'origine : 2

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11 frimaire an X-26 germinal an XI – N° d'origine : 66

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1er nivôse an X-18 fructidor an XII – N° d'origine : 32

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