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220 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Mosnes, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle.
Cote
2867W54 (Cote)
 Date
1992-2005
 Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France), Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

  • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
  • Indre-et-Loire
  • AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation,...
Résultat n°2

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saunay, Savonnières, Semblançay, Sepmes, Souvigny-de-Touraine, Theneuil, Thilouze, Vallères (début).
Cote
2867W31 (Cote)
 Date
1946-1950
 Lieu
Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Saunay (Indre-et-Loire, France), Savonnières (Indre-et-Loire, France), Semblançay (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Theneuil (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Vallères (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

  • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
  • Indre-et-Loire
  • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...
Résultat n°3

Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay
Cote
2659W16 (Cote)
 Date
1980-2010
 Lieu
Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-des-Motets (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Saint-Roch (Indre-et-Loire, France), Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France), Saunay (Indre-et-Loire, France), Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Savonnières (Indre-et-Loire, France), Sazilly (Indre-et-Loire, France), Semblançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

  • Photothèque
  • Tirages photographiques
  • Classement par commune
  • Seconde série
  • Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
Résultat n°4

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Section A : éd. 1944. (1 f.).
Cote
2032W57 (Cote)
 Date
1944
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Saint-Règle
  • Plans de conservation
  • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...
Résultat n°5

États de sections sur fiches : sections A à C.
Cote
1988W267 (Cote)
 Date
1933-1979
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Saint-Règle
  • États de sections sur fiches : sections A à C.
Résultat n°6

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C (4 f.).
Cote
1985W94 (Cote)
 Date
01/01/1984-31/12/1984
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Saint-Règle
  • Plans de conservation
  • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...
Résultat n°7

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1981 (4 f.) et 2e éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1984 (4 f.).
Cote
1984W134 (Cote)
 Date
1933-1984
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Saint-Règle
  • Plans de conservation
  • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....
Résultat n°8

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.
Cote
1478W (Cote)
 Date
1957-1984
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France), Chargé (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chisseaux (Indre-et-Loire, France), Cigogné (Indre-et-Loire, France), Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Courçay (Indre-et-Loire, France), La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France), Francueil (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Luzillé (Indre-et-Loire, France), Montreuil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Mosnes (Indre-et-Loire, France), Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sublaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...
Résultat n°9

Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985), Saint-Roch (1983).
Cote
1431W88 (Cote)
 Date
1979-1985
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Saint-Roch (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

  • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
  • Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985),...
Résultat n°10

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.
Cote
1265W1183 (Cote)
 Date
1974-1979
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Saint-Règle
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
Résultat n°11

Comptes supprimés.
Cote
1265W538 (Cote)
 Date
1933-1974
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Saint-Règle
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes supprimés.
Résultat n°12

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Z.
Cote
1265W537 (Cote)
 Date
1933-1974
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Saint-Règle
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Résultat n°13

Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle (1967-1968), Saint-Roch (1960-1964), Saint-Senoch (1965-1969), Saunay (1967-1973).
Cote
1102W140 (Cote)
 Date
1965-1973
 Lieu
Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Saint-Roch (Indre-et-Loire, France), Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France), Saunay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
  • Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle...
Résultat n°14

Saint-Quentin-sur-Indrois à Saint-Symphorien.
Cote
1020W144 (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu
Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Saint-Roch (Indre-et-Loire, France), Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
  • Saint-Quentin-sur-Indrois à Saint-Symphorien.
Résultat n°15
Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle

1 media

Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle
Cote
301W18 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

  • Indemnisations
  • Dépôt des dossiers
  • Registres
  • Arrondissement de Tours
  • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
  • Canton d'Amboise
  • Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle
Résultat n°16
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

58 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P3/2438 (Cote)
 Date
1911-1932
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Saint-Règle 
  • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
Résultat n°17
Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

329 medias

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P3/2437 (Cote)
 Date
1913-1932
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires, augmentations et diminutions

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Saint-Règle 
  • Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant...
Résultat n°18
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

74 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P3/2436 (Cote)
 Date
1882-1911
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires, augmentations et diminutions

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Saint-Règle 
  • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
Résultat n°19
Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

444 medias

Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.
Cote
3P3/2435 (Cote)
 Date
1822-1914
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires, augmentations et diminutions

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Saint-Règle 
  • Matrice des propriétés foncières ; registre présentant...
Résultat n°20
Matrice de rôle pour la contribution foncière ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

53 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.
Cote
3P3/2434 (Cote)
 Date
1809-1821
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Saint-Règle 
  • Matrice de rôle pour la contribution foncière ; matrice...