Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Mosnes, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle.

Date

1992-2005

Cote

2867W54 (Cote)
- Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...
- Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
- Indre-et-Loire
- AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation,...
Producteur :

Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).
Résultat n°2
AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saunay, Savonnières, Semblançay, Sepmes, Souvigny-de-Touraine, Theneuil, Thilouze, Vallères (début).

Date

1946-1950

Cote

2867W31 (Cote)
- Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...
- Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
- Indre-et-Loire
- AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...
Producteur :

Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).
Résultat n°3
Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

Date

1980-2010

Cote

2659W16 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°4
Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Section A : éd. 1944. (1 f.).

Date

1944

Cote

2032W57 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Saint-Règle
- Plans de conservation
- Copies sur papier de plans de conservation (éditions...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°5
États de sections sur fiches : sections A à C.

Date

1933-1979

Cote

1988W267 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Saint-Règle
- États de sections sur fiches : sections A à C.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°6
Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C (4 f.).

Date

01/01/1984-31/12/1984

Cote

1985W94 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Saint-Règle
- Plans de conservation
- Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°7
Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1981 (4 f.) et 2e éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1984 (4 f.).

Date

1933-1984

Cote

1984W134 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Saint-Règle
- Plans de conservation
- Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°8
DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

Date

1957-1984

Cote

1478W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°9
Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985), Saint-Roch (1983).

Date

1979-1985

Cote

1431W88 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)
- Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
- Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme
Résultat n°10
Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1183 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Saint-Règle
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°11
Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1265W538 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Saint-Règle
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°12
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Z.

Date

1933-1974

Cote

1265W537 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Saint-Règle
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°13
Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle (1967-1968), Saint-Roch (1960-1964), Saint-Senoch (1965-1969), Saunay (1967-1973).

Date

1965-1973

Cote

1102W140 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
- Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°14
Saint-Quentin-sur-Indrois à Saint-Symphorien.

Date

1940-1980

Cote

1020W144 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
- Saint-Quentin-sur-Indrois à Saint-Symphorien.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°15

1 media
Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)
- Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...
- Indemnisations
- Dépôt des dossiers
- Registres
- Arrondissement de Tours
- Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
- Canton d'Amboise
- Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle
Producteur :

Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme
Résultat n°16

58 medias
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1932

Cote

3P3/2438 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Saint-Règle
- Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
Résultat n°17

329 medias
Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1932

Cote

3P3/2437 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Saint-Règle
- Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant...
Résultat n°18

74 medias
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2436 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Saint-Règle
- Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
Résultat n°19

444 medias
Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1822-1914

Cote

3P3/2435 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Saint-Règle
- Matrice des propriétés foncières ; registre présentant...
Résultat n°20

53 medias
Matrice de rôle pour la contribution foncière ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1809-1821

Cote

3P3/2434 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Saint-Règle
- Matrice de rôle pour la contribution foncière ; matrice...
Résultat n°21

129 medias
Etats de sections.

Date

sans date

Cote

3P3/2433 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Saint-Règle
- Etats de sections.
Résultat n°22
Saint-Pierre-des-Corps (1825-1931). Sainte-Radegonde (1850-1926). Saint-Règle (1858). Saint-Senoch (1850). Saint-Symphorien (1802-1939). Saunay (1877-1940). Savigné-sur-Lathan (1868-1901). Savigny-en-Véron (1867-1901).

Date

1825-1939

Cote

4O/59 (Cote)
- Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)
- Dons et legs : dossiers individuels
- Saint-Pierre-des-Corps (1825-1931). Sainte-Radegonde...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°23

1 media
Section C1

Date

1808

Cote

6NUM10/236/004 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Saint-Règle
- Section C1
Résultat n°24

1 media
Section B1

Date

1808

Cote

6NUM10/236/003 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Saint-Règle
- Section B1
Résultat n°25

1 media
Section A1

Date

1808

Cote

6NUM10/236/002 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Saint-Règle
- Section A1
Résultat n°26

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1808

Cote

6NUM10/236/001 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Saint-Règle
- Tableau d'assemblage
Résultat n°27

43 medias
Décès, 1923-1934

Date

1923-1934

Cote

6NUM8/236/013 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Règle
- Décès, 1923-1934
Résultat n°28

64 medias
Mariages, 1923-1934

Date

1923-1934

Cote

6NUM8/236/012 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Règle
- Mariages, 1923-1934
Résultat n°29
Naissances, 1923-1934

Date

1923-1934

Cote

6NUM8/236/011 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Règle
- Naissances, 1923-1934
Résultat n°30

64 medias
Décès, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/236/010 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Règle
- Décès, 1906-1922
Résultat n°31

257 medias
Décès, 1837-1905

Date

1837-1905

Cote

6NUM8/236/009 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Règle
- Décès, 1837-1905
Résultat n°32

85 medias
Mariages, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/236/008 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Règle
- Mariages, 1906-1922
Résultat n°33

77 medias
Mariages, 1890-1905

Date

1890-1905

Cote

6NUM8/236/007 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Règle
- Mariages, 1890-1905
Résultat n°34

75 medias
Naissances, 1906-1922

Date

1906-1922

Cote

6NUM8/236/006 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Règle
- Naissances, 1906-1922
Résultat n°35

61 medias
Naissances, 1894-1905

Date

1894-1905

Cote

6NUM8/236/005 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Règle
- Naissances, 1894-1905
Résultat n°36

229 medias
Naissances, 1837-1893

Date

1837-1893

Cote

6NUM8/236/004 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Règle
- Naissances, 1837-1893
Résultat n°37

205 medias
Mariages, 1837-1889

Date

1837-1889

Cote

6NUM8/236/003 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Règle
- Mariages, 1837-1889
Résultat n°38

193 medias
Naissances, mariages, décès, 1807-1834

Date

1807-1834

Cote

6NUM8/236/002 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Règle
- Naissances, mariages, décès, 1807-1834
Résultat n°39

173 medias
Naissances, mariages, décès, 1793-1806 - Pour les mariages de l'an VII et de l'an VIII, se reporter à la municipalité de canton (Amboise)

Date

1793-1806

Cote

6NUM8/236/001 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Saint-Règle
- Naissances, mariages, décès, 1793-1806 - Pour les mariages...
Résultat n°40

9 medias
Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1760-1761

Date

1760-1761

Cote

6NUM7/236/005 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Saint-Règle
- Saint-Règle
- Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures,...

Résultats de la recherche

AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Mosnes, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle.

Date

Cote

Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

Producteur :

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saunay, Savonnières, Semblançay, Sepmes, Souvigny-de-Touraine, Theneuil, Thilouze, Vallères (début).

Date

Cote

Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Section A : éd. 1944. (1 f.).

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

États de sections sur fiches : sections A à C.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C (4 f.).

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1981 (4 f.) et 2e éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1984 (4 f.).

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985), Saint-Roch (1983).

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Producteur :

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Comptes supprimés.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Z.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle (1967-1968), Saint-Roch (1960-1964), Saint-Senoch (1965-1969), Saunay (1967-1973).

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Saint-Quentin-sur-Indrois à Saint-Symphorien.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle

Date

Cote

Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

Producteur :

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

Cote

Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.