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220 résultats

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Résultat n°1

AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Mosnes, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle.

Date

1992-2005

Cote

2867W54 (Cote)

Résultat n°2

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saunay, Savonnières, Semblançay, Sepmes, Souvigny-de-Touraine, Theneuil, Thilouze, Vallères (début).

Date

1946-1950

Cote

2867W31 (Cote)

Résultat n°3

Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

Date

1980-2010

Cote

2659W16 (Cote)

Résultat n°4

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Section A : éd. 1944. (1 f.).

Date

1944

Cote

2032W57 (Cote)

Résultat n°5

États de sections sur fiches : sections A à C.

Date

1933-1979

Cote

1988W267 (Cote)

Résultat n°6

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C (4 f.).

Date

01/01/1984-31/12/1984

Cote

1985W94 (Cote)

Résultat n°7

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1981 (4 f.) et 2e éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1984 (4 f.).

Date

1933-1984

Cote

1984W134 (Cote)

Résultat n°8

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

Date

1957-1984

Cote

1478W (Cote)

Résultat n°9

Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985), Saint-Roch (1983).

Date

1979-1985

Cote

1431W88 (Cote)

Résultat n°10

Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W1183 (Cote)

Résultat n°11

Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1265W538 (Cote)

Résultat n°12

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Z.

Date

1933-1974

Cote

1265W537 (Cote)

Résultat n°13

Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle (1967-1968), Saint-Roch (1960-1964), Saint-Senoch (1965-1969), Saunay (1967-1973).

Date

1965-1973

Cote

1102W140 (Cote)

Résultat n°14

Saint-Quentin-sur-Indrois à Saint-Symphorien.

Date

1940-1980

Cote

1020W144 (Cote)

Résultat n°15
Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle

1 media

Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

Résultat n°16
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

58 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1932

Cote

3P3/2438 (Cote)

Résultat n°17
Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

329 medias

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1932

Cote

3P3/2437 (Cote)

Résultat n°18
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

74 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2436 (Cote)

Résultat n°19
Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

444 medias

Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1822-1914

Cote

3P3/2435 (Cote)

Résultat n°20
Matrice de rôle pour la contribution foncière ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

53 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière ; matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1809-1821

Cote

3P3/2434 (Cote)