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Résultat n°1

Aménagement d'un carrefour sur la RD431 à Saint-Ouen-les-Vignes. - Marché MAPA n°050001 SCREG.

Date

2005

Cote

2965W24 (Cote)

Résultat n°2

AOC Touraine, secteur d'Amboise : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Mosnes, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Règle.

Date

1992-2005

Cote

2867W54 (Cote)

Résultat n°3

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Avertin, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes.

Date

1943-1965

Cote

2867W30 (Cote)

Résultat n°4

Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

Date

1980-2010

Cote

2659W16 (Cote)

Résultat n°5

Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines, (extension Nouzilly, Le Boulay), Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Ouen-les-Vignes (extension Cangey, Limeray, Autrèche), Saint-Patrice, Saint-Quentin-sur-Indrois.

Date

1947-2004

Cote

2428W22 (Cote)

Résultat n°6

Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines, (extension Nouzilly, Le Boulay), Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Ouen-les-Vignes (extension Cangey, Limeray, Autrèche), Saint-Patrice, Saint-Quentin-sur-Indrois.

Date

1947-2004

Cote

2428W22 (Cote)

Résultat n°7

Sections C à F et ZA à ZY.

Date

1934-1979

Cote

1988W259 (Cote)

Résultat n°8

Sections A et B.

Date

1934-1979

Cote

1988W258 (Cote)

Résultat n°9

Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles B1, C1, C2, D1, D2, E1, F1 et F2 et sections ZA à ZY.

Date

01/01/1984-31/12/1984

Cote

1985W91 (Cote)

Résultat n°10

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à F : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1977 (13 f.). T.A. et sections ZA et ZB : éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1977 (3 f). T.A., B1, E1 et sections C, D et F, ZA à ZY : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1980 ou 1984 (27 f. - D1-D2 et B1-F2 sur une seule feuille). E1 et F1 et sections D, ZN à ZP et ZS à ZX : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1984 (11 f. - D1-D2 sur une seule feuille).

Date

1934-1984

Cote

1984W127 (Cote)

Résultat n°11

Saint-Ouen-les-Vignes. - Plan d'occupation des sols approuvé le 21 juillet 1983, modification n°1 approuvée le 1er octobre 1985, modification n°2 approuvée le 6 décembre 1988, mise à jour (arrêté du 2 février 1990).

Date

1983-1990

Cote

1906W21 (Cote)

Résultat n°12

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

Date

1957-1984

Cote

1478W (Cote)

Résultat n°13

1978 (G-W).

Date

1974-1978

Cote

1265W1165 (Cote)

Résultat n°14

1977-1978 (personnes morales (), copropriétaires (*) et A-F).

Date

1974-1978

Cote

1265W1164 (Cote)

Résultat n°15

1976, 1979

Date

1974-1979

Cote

1265W1163 (Cote)

Résultat n°16

Comptes supprimés 401 à la fin.

Date

1934-1974

Cote

1265W508 (Cote)

Résultat n°17

Comptes supprimés 1-400.

Date

1934-1974

Cote

1265W507 (Cote)

Résultat n°18

Comptes actifs M - Z.

Date

1934-1974

Cote

1265W506 (Cote)

Résultat n°19

Comptes actifs Do - L.

Date

1934-1974

Cote

1265W505 (Cote)

Résultat n°20

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Di.

Date

1934-1974

Cote

1265W504 (Cote)