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  1. Résultat n°1

    AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Restigné, Saint-Patrice (Coteaux-sur-Loire). AOC Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil et Touraine : plans de délimitation "dépôt définitif", commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Date

    1995

    Cote

    2867W52 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil. AOC Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs, commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Date

    1948-1972

    Cote

    2867W45 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil/Chouzé-sur-Loire, Savigné-sur-Lathan/Avrillé-lès-Ponceaux/Cléré-lès-Pins.

    Date

    1974-1998

    Cote

    2736W5 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil/Chouzé-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Saint-Nicolas-de-Bourgueil : Ministère de l'Agriculture via la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (1 plan)

    Date

    1988

    Cote

    2723W5 (Cote)

    • Contexte : 2723W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil : Ministère de l'Agriculture...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Saint-Nicolas-de-Bourgueil (69 plans)

    Date

    1947-1997

    Cote

    2722W74 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil (69 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    1994-1998 (autoroute A85)

    Cote

    2695W44 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • 1994-1998 (autoroute A85)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    1980-1988

    Cote

    2695W43 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • 1980-1988

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Saint-Nicolas-de-Bourgueil (28 plans)

    Date

    1982-1999

    Cote

    2692W74 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil (28 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W16 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  10. Résultat n°10

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines, (extension Nouzilly, Le Boulay), Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Ouen-les-Vignes (extension Cangey, Limeray, Autrèche), Saint-Patrice, Saint-Quentin-sur-Indrois.

    Date

    1947-2004

    Cote

    2428W22 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines,...
  14. Résultat n°14

    Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines, (extension Nouzilly, Le Boulay), Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Ouen-les-Vignes (extension Cangey, Limeray, Autrèche), Saint-Patrice, Saint-Quentin-sur-Indrois.

    Date

    1947-2004

    Cote

    2428W22 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  15. Résultat n°15

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1947-1979

    Cote

    1792W514 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Sections C à H.

    Date

    1947-1979

    Cote

    1792W396 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.
    • Sections C à H.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Sections A et B.

    Date

    1947-1979

    Cote

    1792W395 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.
    • Sections A et B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Sections H (n° 631 à 910).

    Date

    1947-1979

    Cote

    1792W272 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections H (n° 631 à 910).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Sections G (n° 615) à H (n° 630).

    Date

    1947-1979

    Cote

    1792W271 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections G (n° 615) à H (n° 630).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Sections E (n° 1275) à G (n° 614).

    Date

    1947-1979

    Cote

    1792W270 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections E (n° 1275) à G (n° 614).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Sections D (n° 1333) à E (n° 1274).

    Date

    1947-1979

    Cote

    1792W269 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections D (n° 1333) à E (n° 1274).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Sections C (n° 1300) à D (n° 1332).

    Date

    1947-1979

    Cote

    1792W268 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections C (n° 1300) à D (n° 1332).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Sections B (n° 1300) à C (n° 1299).

    Date

    1947-1979

    Cote

    1792W267 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections B (n° 1300) à C (n° 1299).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    Sections A (n° 1050) à B (n° 1299).

    Date

    1947-1979

    Cote

    1792W266 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A (n° 1050) à B (n° 1299).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Sections A (n° 1 à 1049).

    Date

    1947-1979

    Cote

    1792W265 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A (n° 1 à 1049).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Sections G, H et ZA à ZM.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W96 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • États de sections
    • États de sections sur listes
    • Sections G, H et ZA à ZM.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Sections D (n° 520) à F.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W95 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • États de sections
    • États de sections sur listes
    • Sections D (n° 520) à F.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    Sections A à D (n° 519)

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W94 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • États de sections
    • États de sections sur listes
    • Sections A à D (n° 519)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

    Date

    1974-1984

    Cote

    1479W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  30. Résultat n°30

    Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1978-1980), Saint-Paterne-Racan (1983), Saint-Patrice (1990).

    Date

    1978-1990

    Cote

    1431W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1978-1980), Saint-Paterne-Racan...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  31. Résultat n°31

    Girault Motoculture, Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1987-1993) ; Goyon, Chinon (1980-1985) ; SARL La Baronnière, Souvigné (1984-1992) ; Le Priol, boulanger (Yvon, Moreau), Fondettes (1980-1989) ; Moreau, Tours (1981-1990) ; Novesa, Sainte-Maure-de-Touraine (1987-1990).

    Date

    1980-1993

    Cote

    1360W209 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Girault Motoculture, Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1987-1993)...
  32. Résultat n°32

    Comptes supprimés 902 à la fin.

    Date

    1947-1974

    Cote

    1270W299 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 902 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Comptes supprimés 501-897.

    Date

    1947-1974

    Cote

    1270W298 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 501-897.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Comptes supprimés 5-498.

    Date

    1947-1974

    Cote

    1270W297 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 5-498.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Comptes actifs R-Z.

    Date

    1947-1974

    Cote

    1270W296 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs R-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Comptes actifs Me-Q.

    Date

    1947-1974

    Cote

    1270W295 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Me-Q.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Comptes actifs Gr-Ma.

    Date

    1947-1974

    Cote

    1270W294 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Gr-Ma.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Comptes actifs Delan-Go.

    Date

    1947-1974

    Cote

    1270W293 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Delan-Go.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Comptes actifs Bo-Delag.

    Date

    1947-1974

    Cote

    1270W292 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Bo-Delag.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Bl.

    Date

    1947-1974

    Cote

    1270W291 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  41. Résultat n°41

    Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1975-1977), Saint-Pierre-des-Corps (1976).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1080W35 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1975-1977), Saint-Pierre-des-Corps...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  42. Résultat n°42

    Saint-Nicolas-de-Bourgueil. - Court de tennis.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1039W63 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil. - Court de tennis.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  43. Résultat n°43

    Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W220 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  44. Résultat n°44

    Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Ouen-les-Vignes.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W139 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Patrice
    • Sainte-Maure-de-Touraine à Saint-Ouen-les-Vignes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  45. Résultat n°45
    Restigné, Saint-Nicolas-de-Bourgueil

    1 media

    Restigné, Saint-Nicolas-de-Bourgueil

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de Bourgueil
    • Restigné, Saint-Nicolas-de-Bourgueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  46. Résultat n°46

    Saint-Étienne-de-Chigny à Saint-Senoch

    Cote

    4T79 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Saint-Étienne-de-Chigny à Saint-Senoch
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    303 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1946

    Cote

    3P3/2369 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  49. Résultat n°49
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2300.

    500 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2300.

    Date

    1914-1946

    Cote

    3P3/2368 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1801 à 2300.
  50. Résultat n°50
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.

    587 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.

    Date

    1914-1946

    Cote

    3P3/2367 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1201 à 1800.
  51. Résultat n°51
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

    585 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.

    Date

    1914-1946

    Cote

    3P3/2366 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 601 à 1200.
  52. Résultat n°52
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

    603 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.

    Date

    1914-1946

    Cote

    3P3/2365 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 600.
  53. Résultat n°53
    Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    71 medias

    Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1946

    Cote

    3P3/2364 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant...
  54. Résultat n°54
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    342 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/2363 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  55. Résultat n°55
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1861 à 2480 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1832 ; table alphabétique des propriétaires.

    683 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1861 à 2480 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1832 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1832-1914

    Cote

    3P3/2362 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1861 à 2480...
  56. Résultat n°56
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1241 à 1860.

    616 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1241 à 1860.

    Date

    1832-1914

    Cote

    3P3/2361 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1241 à 1860.
  57. Résultat n°57
    Matrice des propriétés foncières, fol. 621 à 1240.

    618 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 621 à 1240.

    Date

    1832-1914

    Cote

    3P3/2360 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 621 à 1240.
  58. Résultat n°58
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1833-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1832 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 620.

    675 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1833-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1832 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 620.

    Date

    1832-1914

    Cote

    3P3/2359 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  59. Résultat n°59
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    360 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2358 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  60. Résultat n°60
    Etats de sections.

    610 medias

    Etats de sections.

    Date

    1831

    Cote

    3P3/2357 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil 
    • Etats de sections.
  61. Résultat n°61

    Saint-Nicolas-de-Bourgueil

    Date

    1830

    Cote

    3P1/190 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

    • Atlas cadastraux portatifs
    • Atlas cadastraux portatifs au format 52,5 x 34,5 cm
    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil
  62. Résultat n°62
    Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1821-1827)

    17 medias

    Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1821-1827)

    Date

    1821-1827

    Cote

    3P1/57 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1821-1827)
  63. Résultat n°63

    Saint-Michel-sur-Loire (1874-1898). Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1860-1904). Saint-Ouen-les-Vignes (1847-1899). Saint-Paterne-Racan (1871-1897). Saint-Patrice (1892-1897).

    Date

    1860-1904

    Cote

    4O/58 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Saint-Michel-sur-Loire (1874-1898). Saint-Nicolas-de-Bourgueil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  64. Résultat n°64

    Concessions, translations, clôtures.

    Date

    1823-1939

    Cote

    2O/228/12 (Cote)

    • Contexte : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle...

    • Cimetières
    • Concessions, translations, clôtures.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  65. Résultat n°65

    Culte

    Date

    An XI-1870

    Cote

    2O/228/12 (Cote)

    • Contexte : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Culte

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  66. Résultat n°66

    1905-1939

    Date

    1905-1939

    Cote

    2O/228/11 (Cote)

    • Contexte : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle...

    • Biens communaux non bâtis
    • Ventes, baux, aliénations
    • 1905-1939

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  67. Résultat n°67

    1881-1904

    Date

    1881-1904

    Cote

    2O/228/10 (Cote)

    • Contexte : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle...

    • Biens communaux non bâtis
    • Ventes, baux, aliénations
    • 1881-1904

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  68. Résultat n°68

    1830-1880

    Date

    1830-1880

    Cote

    2O/228/9 (Cote)

    • Contexte : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle...

    • Biens communaux non bâtis
    • Ventes, baux, aliénations
    • 1830-1880

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  69. Résultat n°69
    Église. - Projet de restauration : 2 plans.

    2 medias

    Église. - Projet de restauration : 2 plans.

    Date

    1869

    Cote

    2O/228/8/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle...

    • Bâtiments - monuments - matériel et mobilier communaux
    • Horloge (1840-1877). Urinoirs (1892-1893). Monuments...
    • Église. - Projet de restauration : 2 plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  70. Résultat n°70
    Mairie : 2 plans, projet de construction (1859, 1879). Maison d'école : 1 plan, projet d'école avec logement de l'instituteur (1846). Ecole des filles : 1 plan, projet de construction (1863). Ecoles, réparations et agrandissement : 1 plan d'ensemble (1884) ; 2 plans de la façade sur la cour (1886).

    10 medias

    Mairie : 2 plans, projet de construction (1859, 1879). Maison d'école : 1 plan, projet d'école avec logement de l'instituteur (1846). Ecole des filles : 1 plan, projet de construction (1863). Ecoles, réparations et agrandissement : 1 plan d'ensemble (1884) ; 2 plans de la façade sur la cour (1886).

    Date

    1846-1886

    Cote

    2O/228/7/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle...

    • Bâtiments - monuments - matériel et mobilier communaux
    • Mairie, construction, réparations (1859, 1905). Ecoles...
    • Mairie : 2 plans, projet de construction (1859, 1879)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  71. Résultat n°71

    Assainissement

    Date

    An XIII-1912

    Cote

    2O/228/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle...

    • Travaux publics - équipement - assainissement
    • Assainissement

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  72. Résultat n°72

    Pompe à incendie

    Date

    1859-1934

    Cote

    2O/228/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle...

    • Travaux publics - équipement - assainissement
    • Pompe à incendie

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  73. Résultat n°73

    1818-1936

    Date

    1818-1936

    Cote

    2O/228/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle...

    • Police et réglementation
    • 1818-1936

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  74. Résultat n°74

    Eclairage

    Date

    1914-1940

    Cote

    2O/228/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle...

    • Travaux publics - équipement - assainissement
    • Eclairage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  75. Résultat n°75

    1869-1939

    Date

    1869-1939

    Cote

    2O/228/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle...

    • Affaires militaires
    • 1869-1939

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  76. Résultat n°76

    1856-1939

    Date

    1856-1939

    Cote

    2O/228/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle...

    • Pompiers
    • 1856-1939

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  77. Résultat n°77

    Dépenses diverses

    Date

    1835-1880

    Cote

    2O/228/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle...

    • Finances
    • Dépenses
    • Dépenses diverses

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  78. Résultat n°78

    Emprunts

    Date

    1827-1835

    Cote

    2O/228/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle...

    • Finances
    • Emprunts

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  79. Résultat n°79

    Recettes

    Date

    An XIII-1923

    Cote

    2O/228/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle...

    • Finances
    • Recettes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  80. Résultat n°80

    Paiement du personnel

    Date

    1818-1940

    Cote

    2O/228/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/228 - Commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil - Contrôle...

    • Finances
    • Dépenses
    • Paiement du personnel

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture