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488 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Syndicat intercommunal de gendarmerie, aménagement d'un logement de fonction : CCTP, CCAP, devis quantitatif et estimatif, plans, correspondance
Cote
EDEP189/S7 (Cote)
 Date
1982-1997
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Syndicat intercommunal de gendarmerie, aménagement...
Résultat n°2

Registre de délibérations
Cote
EDEP189/S9 (Cote)
 Date
1977-1992
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Syndicat intercommunal de ramassage scolaire
  • Registre de délibérations
Résultat n°3

Ramassage scolaire, organisation : circuits, comptabilité, listes des élèves transportés, conventions, statistiques, correspondance
Cote
EDEP189/S10 (Cote)
 Date
1987-1991
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Syndicat intercommunal de ramassage scolaire
  • Ramassage scolaire, organisation : circuits, comptabilité,...
Résultat n°4

Comices agricole, organisation : réglement de concours, programmes, menus.
Cote
EDEP189/2F18 (Cote)
 Date
1890-1981
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2 F : Agriculture
  • Comices agricole, organisation : réglement de concours,...
Résultat n°5

Comice agricole : programmes
Cote
EDEP189/2F4 (Cote)
 Date
1975-1981
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2 F : Agriculture
  • Comice agricole : programmes
Résultat n°6

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 870
Cote
EDEP189/1G11 (Cote)
 Date- Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1 G : Impôts directs
  • Cadastre
  • Matrices des propriétés non bâties
  • Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 870
Résultat n°7

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500
Cote
EDEP189/1G10 (Cote)
 Date- Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1 G : Impôts directs
  • Cadastre
  • Matrices des propriétés non bâties
  • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°8

Registre de délibérations
Cote
EDEP189/S8 (Cote)
 Date
1970-1977
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Syndicat intercommunal de ramassage scolaire
  • Registre de délibérations
Résultat n°9

Actes notariés
Cote
EDEP189/S1 (Cote)
 Date
1748-1974
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés
Résultat n°10

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP189/1K17 (Cote)
 Date
1948-1973
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 1K : Elections
  • Elections professionnelles
  • Listes électorales
  • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux :...
Résultat n°11

Vaccinations et revaccinations : listes nominatives
Cote
EDEP189/4Q62 (Cote)
 Date
1905-1973
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 4Q : Application des lois d'assistance et...
  • Société de secours mutuels
  • Vaccinations et revaccinations : listes nominatives
Résultat n°12

Pont à bascule, installation, fonctionnement : marché, tarif des droits à percevoir pour la bascule municipale, devis
Cote
EDEP189/1M11 (Cote)
 Date
1922-1972
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 1M : Edifices publics
  • Pont à bascule, installation, fonctionnement : marché,...
Résultat n°13

Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP189/1K16 (Cote)
 Date
1952-1970
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 1K : Elections
  • Elections professionnelles
  • Listes électorales
  • Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs,...
Résultat n°14

Etablissements dangereux et insalubres : arrêtés de classement, correspondance
Cote
EDEP189/4I4 (Cote)
 Date
1913-1970
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 4I : Hygiène publique et salubrité
  • Etablissements dangereux et insalubres : arrêtés de...
Résultat n°15

Travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux dont la perception : dossiers de marchés, plans
Cote
EDEP189/4M5 (Cote)
 Date
1970
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 4M : Edifices divers
  • Travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux...
Résultat n°16

Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : registres des décisions de la commission cantonale, listes nominatives, états mensuels des allocations, bulletins d'enquête, demandes d'admission
Cote
EDEP189/4Q6 (Cote)
 Date
1908-1968
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 4Q : Application des lois d'assistance et...
  • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
Résultat n°17

Salle des fêtes, projet de construction : plans
Cote
EDEP189/1M18 (Cote)
 Date
1968
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 1M : Edifices publics
  • Salle des fêtes, projet de construction : plans
Résultat n°18

Terrain de camping et baignade, aménagement : procès-verbaux d'adjudication, plans, correspondance
Cote
EDEP189/4M4 (Cote)
 Date
1966-1967
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 4M : Edifices divers
  • Terrain de camping et baignade, aménagement : procès-verbaux...
Résultat n°19

Listes électorales
Cote
EDEP189/1K12 (Cote)
 Date
1953-1967
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 1K : Elections
  • Elections professionnelles
  • Listes électorales
  • Listes électorales
Résultat n°20

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants
Cote
EDEP189/1K15 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 1K : Elections
  • Elections professionnelles
  • Listes électorales
  • Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription...