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488 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Syndicat intercommunal de gendarmerie, aménagement d'un logement de fonction : CCTP, CCAP, devis quantitatif et estimatif, plans, correspondance

Date

1982-1997

Cote

EDEP189/S7 (Cote)

Résultat n°2

Registre de délibérations

Date

1977-1992

Cote

EDEP189/S9 (Cote)

Résultat n°3

Ramassage scolaire, organisation : circuits, comptabilité, listes des élèves transportés, conventions, statistiques, correspondance

Date

1987-1991

Cote

EDEP189/S10 (Cote)

Résultat n°4

Comices agricole, organisation : réglement de concours, programmes, menus.

Date

1890-1981

Cote

EDEP189/2F18 (Cote)

Résultat n°5

Comice agricole : programmes

Date

1975-1981

Cote

EDEP189/2F4 (Cote)

Résultat n°6

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 870

Date

-

Cote

EDEP189/1G11 (Cote)

Résultat n°7

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500

Date

-

Cote

EDEP189/1G10 (Cote)

Résultat n°8

Registre de délibérations

Date

1970-1977

Cote

EDEP189/S8 (Cote)

Résultat n°9

Actes notariés

Date

1748-1974

Cote

EDEP189/S1 (Cote)

Résultat n°10

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1948-1973

Cote

EDEP189/1K17 (Cote)

Résultat n°11

Vaccinations et revaccinations : listes nominatives

Date

1905-1973

Cote

EDEP189/4Q62 (Cote)

Résultat n°12

Pont à bascule, installation, fonctionnement : marché, tarif des droits à percevoir pour la bascule municipale, devis

Date

1922-1972

Cote

EDEP189/1M11 (Cote)

Résultat n°13

Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1952-1970

Cote

EDEP189/1K16 (Cote)

Résultat n°14

Etablissements dangereux et insalubres : arrêtés de classement, correspondance

Date

1913-1970

Cote

EDEP189/4I4 (Cote)

Résultat n°15

Travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux dont la perception : dossiers de marchés, plans

Date

1970

Cote

EDEP189/4M5 (Cote)

Résultat n°16

Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : registres des décisions de la commission cantonale, listes nominatives, états mensuels des allocations, bulletins d'enquête, demandes d'admission

Date

1908-1968

Cote

EDEP189/4Q6 (Cote)

Résultat n°17

Salle des fêtes, projet de construction : plans

Date

1968

Cote

EDEP189/1M18 (Cote)

Résultat n°18

Terrain de camping et baignade, aménagement : procès-verbaux d'adjudication, plans, correspondance

Date

1966-1967

Cote

EDEP189/4M4 (Cote)

Résultat n°19

Listes électorales

Date

1953-1967

Cote

EDEP189/1K12 (Cote)

Résultat n°20

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants

Date

sans date

Cote

EDEP189/1K15 (Cote)