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  1. Résultat n°1

    Syndicat intercommunal de gendarmerie, aménagement d'un logement de fonction : CCTP, CCAP, devis quantitatif et estimatif, plans, correspondance

    Date

    1982-1997

    Cote

    EDEP189/S7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat intercommunal de gendarmerie, aménagement...
  2. Résultat n°2

    Registre de délibérations

    Date

    1977-1992

    Cote

    EDEP189/S9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat intercommunal de ramassage scolaire
    • Registre de délibérations
  3. Résultat n°3

    Ramassage scolaire, organisation : circuits, comptabilité, listes des élèves transportés, conventions, statistiques, correspondance

    Date

    1987-1991

    Cote

    EDEP189/S10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat intercommunal de ramassage scolaire
    • Ramassage scolaire, organisation : circuits, comptabilité,...
  4. Résultat n°4

    Comices agricole, organisation : réglement de concours, programmes, menus.

    Date

    1890-1981

    Cote

    EDEP189/2F18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2 F : Agriculture
    • Comices agricole, organisation : réglement de concours,...
  5. Résultat n°5

    Comice agricole : programmes

    Date

    1975-1981

    Cote

    EDEP189/2F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2 F : Agriculture
    • Comice agricole : programmes
  6. Résultat n°6

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 870

    Cote

    EDEP189/1G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1 G : Impôts directs
    • Cadastre
    • Matrices des propriétés non bâties
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 870
  7. Résultat n°7

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500

    Cote

    EDEP189/1G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1 G : Impôts directs
    • Cadastre
    • Matrices des propriétés non bâties
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  8. Résultat n°8

    Registre de délibérations

    Date

    1970-1977

    Cote

    EDEP189/S8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat intercommunal de ramassage scolaire
    • Registre de délibérations
  9. Résultat n°9

    Actes notariés

    Date

    1748-1974

    Cote

    EDEP189/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés
  10. Résultat n°10

    Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1948-1973

    Cote

    EDEP189/1K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K : Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales
    • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux :...
  11. Résultat n°11

    Vaccinations et revaccinations : listes nominatives

    Date

    1905-1973

    Cote

    EDEP189/4Q62 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 4Q : Application des lois d'assistance et...
    • Société de secours mutuels
    • Vaccinations et revaccinations : listes nominatives
  12. Résultat n°12

    Pont à bascule, installation, fonctionnement : marché, tarif des droits à percevoir pour la bascule municipale, devis

    Date

    1922-1972

    Cote

    EDEP189/1M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 1M : Edifices publics
    • Pont à bascule, installation, fonctionnement : marché,...
  13. Résultat n°13

    Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1952-1970

    Cote

    EDEP189/1K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K : Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales
    • Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs,...
  14. Résultat n°14

    Etablissements dangereux et insalubres : arrêtés de classement, correspondance

    Date

    1913-1970

    Cote

    EDEP189/4I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 4I : Hygiène publique et salubrité
    • Etablissements dangereux et insalubres : arrêtés de...
  15. Résultat n°15

    Travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux dont la perception : dossiers de marchés, plans

    Date

    1970

    Cote

    EDEP189/4M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 4M : Edifices divers
    • Travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux...
  16. Résultat n°16

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : registres des décisions de la commission cantonale, listes nominatives, états mensuels des allocations, bulletins d'enquête, demandes d'admission

    Date

    1908-1968

    Cote

    EDEP189/4Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 4Q : Application des lois d'assistance et...
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
  17. Résultat n°17

    Salle des fêtes, projet de construction : plans

    Date

    1968

    Cote

    EDEP189/1M18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 1M : Edifices publics
    • Salle des fêtes, projet de construction : plans
  18. Résultat n°18

    Terrain de camping et baignade, aménagement : procès-verbaux d'adjudication, plans, correspondance

    Date

    1966-1967

    Cote

    EDEP189/4M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 4M : Edifices divers
    • Terrain de camping et baignade, aménagement : procès-verbaux...
  19. Résultat n°19

    Listes électorales

    Date

    1953-1967

    Cote

    EDEP189/1K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K : Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales
    • Listes électorales
  20. Résultat n°20

    Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP189/1K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K : Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales
    • Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription...
  21. Résultat n°21

    Collège d'enseignement général, aménagement d'un plateau scolaire et construction d'un gymnase : avant-projet, procès-verbal de réception définitive, correspondance

    Date

    1965-1967

    Cote

    EDEP189/3M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 3M : Edifices à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Collège d'enseignement général, aménagement d'un plateau...
  22. Résultat n°22

    Terrain municipal de sports, aménagement : projet d'exécution, procès-verbal de réception définitive, plans, correspondance

    Date

    1965-1966

    Cote

    EDEP189/4M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 4M : Edifices divers
    • Terrain municipal de sports, aménagement : projet d'exécution,...
  23. Résultat n°23

    Assistance médicale gratuite, fonctionnement : listes nominatives, billets de visite, demandes d'admission, correspondance

    Date

    1821-1966

    Cote

    EDEP189/4Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 4Q : Application des lois d'assistance et...
    • Assistance médicale gratuite, fonctionnement : listes...
  24. Résultat n°24

    Groupe scolaire garçons et filles avec logements, construction : avenants, états d'avancement des travaux, plans, correspondance

    Date

    1959-1965

    Cote

    EDEP189/3M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 3M : Edifices à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Groupe scolaire garçons et filles avec logements, construction...
  25. Résultat n°25

    Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs

    Date

    1827-1965

    Cote

    EDEP189/1L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1L : Comptabilité
    • Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...
  26. Résultat n°26

    Ecole de garçons, construction d'une cantine scolaire : mémoires des travaux, procès-verbaux de réception définitive, plans, correspondance

    Date

    1958-1965

    Cote

    EDEP189/3M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 3M : Edifices à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Ecole de garçons, construction d'une cantine scolaire...
  27. Résultat n°27

    Assainissement, travaux : avant-métrés, devis, plans

    Date

    1961-1964

    Cote

    EDEP189/3O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 3 : Navigation et régime des eaux
    • Assainissement, travaux : avant-métrés, devis, plans
  28. Résultat n°28

    Alignements : plans, demandes d'autorisations, correspondance au maire

    Date

    1894-1964

    Cote

    EDEP189/1O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Alignements : plans, demandes d'autorisations, correspondance...
  29. Résultat n°29

    Pompe à incendie, construction d'un préau et d'un logement pour la pompe : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, devis estimatifs, procès-verbaux du degré d'avancement, procès-verbaux de réception provisoire

    Date

    1855-1964

    Cote

    EDEP189/1M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 1M : Edifices publics
    • Pompe à incendie, construction d'un préau et d'un logement...
  30. Résultat n°30

    Réfugiés et rapatriés d'Algérie : listes nominatives, correspondance

    Date

    1956-1963

    Cote

    EDEP189/4H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 4H : Mesures d'exception et faits de guerre
    • Réfugiés et rapatriés d'Algérie : listes nominatives,...
  31. Résultat n°31

    Electrification de la commune, installation : rapport du maire, mémoire des travaux, dossiers de consultation, cahiers des charges, plans, correspondance

    Date

    1908-1963

    Cote

    EDEP189/2O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 2 : Moyens de transport et travaux divers
    • Electrification de la commune, installation : rapport...
  32. Résultat n°32

    Centre agricole post-scolaire et ménager agricole, construction : procès-verbaux de réception définitive, plans, correspondance

    Date

    1959-1962

    Cote

    EDEP189/3M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 3M : Edifices à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Centre agricole post-scolaire et ménager agricole,...
  33. Résultat n°33

    Elections législatives : listes d'appel et d'inscription des votants, affiches, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1871-1962

    Cote

    EDEP189/1K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K : Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales
    • Elections législatives : listes d'appel et d'inscription...
  34. Résultat n°34

    Referendum : affiches, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1961-1962

    Cote

    EDEP189/1K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K : Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales
    • Referendum : affiches, procès-verbaux des opérations...
  35. Résultat n°35

    Registres des délibérations du bureau de bienfaisance et du bureau d'assistance

    Date

    1941-1962

    Cote

    EDEP189/1Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Registres des délibérations du bureau de bienfaisance...
    • Registres des délibérations du bureau de bienfaisance...
  36. Résultat n°36

    Recettes : registre

    Date

    1946-1961

    Cote

    EDEP189/4Q66 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 4Q : Application des lois d'assistance et...
    • Société de secours mutuels
    • Cotisations et amendes : registres
    • Mandats délivrés par le secrétaire : registre
    • Recettes : registre
  37. Résultat n°37

    Union musicale, fanfare : registre d'inscription des membres honoraires, réglement, souscriptions, autorisations de droits d'auteurs, listes nominatives des sociétaires, corespondance

    Date

    1889-1960

    Cote

    EDEP189/2R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sous-série 2R : Sciences, lettres et arts
    • Union musicale, fanfare : registre d'inscription des...
  38. Résultat n°38

    Chemins ruraux, construction, entretien et prestations en nature : devis estimatifs, listes de souscription, procès-verbaux d'arpentage, projets de reconnaissance, plans

    Date

    1856-1959

    Cote

    EDEP189/1O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie
    • Chemins ruraux, construction, entretien et prestations...
  39. Résultat n°39

    Permis de construire et certificats de conformité

    Date

    1951-1958

    Cote

    EDEP189/S6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Permis de construire et certificats de conformité
  40. Résultat n°40

    Voirie urbaine, construction de trottoirs et caniveaux : avenants, procès-verbaux de réception définitive, plans, correspondance

    Date

    1951-1958

    Cote

    EDEP189/1O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie
    • Voirie urbaine, construction de trottoirs et caniveaux...