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488 résultats

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  1. Résultat n°1

    Syndicat intercommunal de gendarmerie, aménagement d'un logement de fonction : CCTP, CCAP, devis quantitatif et estimatif, plans, correspondance

    Date

    1982-1997

    Cote

    EDEP189/S7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat intercommunal de gendarmerie, aménagement...
  2. Résultat n°2

    Registre de délibérations

    Date

    1977-1992

    Cote

    EDEP189/S9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat intercommunal de ramassage scolaire
    • Registre de délibérations
  3. Résultat n°3

    Ramassage scolaire, organisation : circuits, comptabilité, listes des élèves transportés, conventions, statistiques, correspondance

    Date

    1987-1991

    Cote

    EDEP189/S10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat intercommunal de ramassage scolaire
    • Ramassage scolaire, organisation : circuits, comptabilité,...
  4. Résultat n°4

    Comices agricole, organisation : réglement de concours, programmes, menus.

    Date

    1890-1981

    Cote

    EDEP189/2F18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2 F : Agriculture
    • Comices agricole, organisation : réglement de concours,...
  5. Résultat n°5

    Comice agricole : programmes

    Date

    1975-1981

    Cote

    EDEP189/2F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2 F : Agriculture
    • Comice agricole : programmes
  6. Résultat n°6

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 870

    Cote

    EDEP189/1G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1 G : Impôts directs
    • Cadastre
    • Matrices des propriétés non bâties
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 870
  7. Résultat n°7

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500

    Cote

    EDEP189/1G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1 G : Impôts directs
    • Cadastre
    • Matrices des propriétés non bâties
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  8. Résultat n°8

    Registre de délibérations

    Date

    1970-1977

    Cote

    EDEP189/S8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat intercommunal de ramassage scolaire
    • Registre de délibérations
  9. Résultat n°9

    Actes notariés

    Date

    1748-1974

    Cote

    EDEP189/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés
  10. Résultat n°10

    Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1948-1973

    Cote

    EDEP189/1K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K : Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales
    • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux :...
  11. Résultat n°11

    Vaccinations et revaccinations : listes nominatives

    Date

    1905-1973

    Cote

    EDEP189/4Q62 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 4Q : Application des lois d'assistance et...
    • Société de secours mutuels
    • Vaccinations et revaccinations : listes nominatives
  12. Résultat n°12

    Pont à bascule, installation, fonctionnement : marché, tarif des droits à percevoir pour la bascule municipale, devis

    Date

    1922-1972

    Cote

    EDEP189/1M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 1M : Edifices publics
    • Pont à bascule, installation, fonctionnement : marché,...
  13. Résultat n°13

    Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1952-1970

    Cote

    EDEP189/1K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K : Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales
    • Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs,...
  14. Résultat n°14

    Etablissements dangereux et insalubres : arrêtés de classement, correspondance

    Date

    1913-1970

    Cote

    EDEP189/4I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 4I : Hygiène publique et salubrité
    • Etablissements dangereux et insalubres : arrêtés de...
  15. Résultat n°15

    Travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux dont la perception : dossiers de marchés, plans

    Date

    1970

    Cote

    EDEP189/4M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 4M : Edifices divers
    • Travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux...
  16. Résultat n°16

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : registres des décisions de la commission cantonale, listes nominatives, états mensuels des allocations, bulletins d'enquête, demandes d'admission

    Date

    1908-1968

    Cote

    EDEP189/4Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 4Q : Application des lois d'assistance et...
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
  17. Résultat n°17

    Salle des fêtes, projet de construction : plans

    Date

    1968

    Cote

    EDEP189/1M18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 1M : Edifices publics
    • Salle des fêtes, projet de construction : plans
  18. Résultat n°18

    Terrain de camping et baignade, aménagement : procès-verbaux d'adjudication, plans, correspondance

    Date

    1966-1967

    Cote

    EDEP189/4M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 4M : Edifices divers
    • Terrain de camping et baignade, aménagement : procès-verbaux...
  19. Résultat n°19

    Listes électorales

    Date

    1953-1967

    Cote

    EDEP189/1K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K : Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales
    • Listes électorales
  20. Résultat n°20

    Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP189/1K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 189 - Commune de Preuilly-sur-Claise - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K : Elections
    • Elections professionnelles
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    • Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription...