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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Flovier.

    Date

    1986

    Cote

    2840W116 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Saint-Flovier.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Saint-Flovier.

    Date

    1943-1981

    Cote

    2840W38 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Saint-Flovier.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Saint-Flovier: sections A-E, ZA-ZX ; A-D avec remembrement.

    Date

    1943-1979

    Cote

    2839W54 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Saint-Flovier: sections A-E, ZA-ZX ; A-D avec remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    J-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W116 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Saint-Flovier
    • J-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    C-I

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W115 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Saint-Flovier
    • C-I

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    A-B

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W114 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Saint-Flovier
    • A-B

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Preuilly-sur-Claise à Saint-Jean-Saint-Germain

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W10 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Preuilly-sur-Claise à Saint-Jean-Saint-Germain

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Année 1995 : permis de construire n° 7-8. Année 1996 : permis de construire n° 1-10.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2665W88 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Flovier
    • Année 1995 : permis de construire n° 7-8. Année 1996...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Année 1993 : permis de construire n° 18, 34. Année 1994 : permis de construire n° 1-7. Année 1995 : permis de construire n° 1, 2 (mairie, aménagement d'un café restaurant hôtel, rue de l'Église), n° 3, 5-6.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2665W87 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Flovier
    • Année 1993 : permis de construire n° 18, 34. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W232 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Flovier
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    Assainissement eaux pluviales, construction de collecteurs d'eaux pluviales : dossier de marché, plan.

    Date

    1976

    Cote

    2663W231 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Flovier
    • Assainissement eaux pluviales, construction de collecteurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Réfection de la toiture de l'Église : dossier de marché.

    Date

    1964-1970

    Cote

    2663W230 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Flovier
    • Réfection de la toiture de l'Église : dossier de marché.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W15 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  14. Résultat n°14

    Année 2008 : permis de construire n° 1-7.

    Cote

    2636W142 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Flovier
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-7.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  15. Résultat n°15

    Année 2007 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    2007

    Cote

    2599W205 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 2007 : permis de construire n° 1-4.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Année 2006 : permis de construire n° 4-5, n° 6, Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS), changement de destination d'un local en abattoir de volailles, n° 7-12, 14-15.

    Date

    2006

    Cote

    2599W204 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 2006 : permis de construire n° 4-5, n° 6, Communauté...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    Année 2003 : permis de construire n° 9-10. Année 2004 : permis de construire n° 3-7. Année 2005 : permis de construire n° 3-7, 9-10. Année 2006 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2599W203 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 2003 : permis de construire n° 9-10. Année 2004...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Année 2002 : permis de construire n° 1-6. Année 2003 : permis de construire n° 1, 5-8.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2599W202 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 2002 : permis de construire n° 1-6. Année 2003...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Année 2000 : permis de construire n° 1 avis divergent maire/État, n° 2-4, 6-7. Année 2001 : permis de construire n° 1-2, n° 3 Touraine logement construction de 8 logements individuels locatifs, n° 4.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2599W201 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 2000 : permis de construire n° 1 avis divergent...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  20. Résultat n°20

    Année 1998 : permis de construire n° 5-7, n° 8 réhabilitation et extension de la salle des fêtes, n° 9 ; permis de démolir n° 1 commune, démolition de trois bâtiments, n° 2 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 1999 : permis de construire n° 1-3, 5, 7-10.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2599W200 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 1998 : permis de construire n° 5-7, n° 8 réhabilitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  21. Résultat n°21

    Année 1997 : permis de construire n° 1-8. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 OPAC aménagement d'un bâtiment existant en habitation, n° 4.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2599W199 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-8. Année 1998...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  22. Résultat n°22

    Saint-Flovier, travaux d'aménagement du ruisseau (1ère à 4e tranches).

    Date

    1946-1958

    Cote

    2599W132 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • Ruisseau le Ruban
    • Saint-Flovier, travaux d'aménagement du ruisseau (1ère...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  23. Résultat n°23

    Chemins vicinaux et ruraux, aliénation, classement, travaux, modification du tracé : correspondance, plans.

    Date

    1955-1991

    Cote

    2599W111 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Saint-Flovier
    • Chemins vicinaux et ruraux, aliénation, classement,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  24. Résultat n°24

    Construction du chemin rural n° 117 : dossier de marché.

    Date

    1968-1971

    Cote

    2599W110 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Saint-Flovier
    • Construction du chemin rural n° 117 : dossier de marché.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  25. Résultat n°25

    Chemins vicinaux et ruraux, travaux, construction : correspondance, plans, extrait du registre des délibérations.

    Date

    1841-1970

    Cote

    2599W109 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Saint-Flovier
    • Chemins vicinaux et ruraux, travaux, construction :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  26. Résultat n°26

    Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

    Date

    Vers 1980-1990

    Cote

    2599W36 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion du réseau routier
    • Exploitation
    • Voirie
    • Cartes des routes nationales, routes départementales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  27. Résultat n°27

    Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant du service vicinal) : notices individuelles, arrêtés.

    Date

    1930-1959

    Cote

    2599W22 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Administration générale
    • Personnel
    • Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  28. Résultat n°28

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...
  29. Résultat n°29

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  30. Résultat n°30

    Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre ; Bossay-sur-Claise, Bléré.

    Date

    1960-2006

    Cote

    2428W3 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  31. Résultat n°31

    Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre ; Bossay-sur-Claise, Bléré.

    Date

    1960-2006

    Cote

    2428W3 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre...
  32. Résultat n°32

    Comptes supprimés 200 à la fin.

    Date

    1943-1974

    Cote

    1344W195 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Flovier
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 200 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés 1 à 196.

    Date

    1943-1974

    Cote

    1344W194 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Flovier
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés 1 à 196.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Comptes actifs E-P

    Date

    1943-1974

    Cote

    1344W193 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Flovier
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs E-P

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-D.

    Date

    1943-1974

    Cote

    1344W192 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Flovier
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Saint-Epain (1961-1971), Saint-Etienne-de-Chigny (1972-1975), Saint-Flovier (1966-1973), Saint-Genouph (1972), Saint-Germain-sur-Vienne (1968), Saint-Hippolyte (1966-1968).

    Date

    1961-1975

    Cote

    1102W130 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Epain à Saint-Martin-le-Beau
    • Saint-Epain (1961-1971), Saint-Etienne-de-Chigny (1972-1975),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  37. Résultat n°37

    Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W220 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  38. Résultat n°38

    Saint-Epain à Saint-Laurent-de-Lin.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W137 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Epain à Saint-Martin-le-Beau
    • Saint-Epain à Saint-Laurent-de-Lin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  39. Résultat n°39

    Saint-Flovier, plateau scolaire et terrain de jeux (1965-1968) ; Sainte-Maure-de-Touraine, terrain de tennis, piscine (1962-1970).

    Date

    1962-1970

    Cote

    953W164 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Saint-Flovier, plateau scolaire et terrain de jeux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  40. Résultat n°40
    Saint-Flovier

    1 media

    Saint-Flovier

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton du Grand-Pressigny
    • Saint-Flovier

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme