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675 résultats

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Résultat n°1

Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

Date

1980-2010

Cote

2659W15 (Cote)

Résultat n°2

Année 2008 : permis de construire n° 1-7.

Date

-

Cote

2636W142 (Cote)

Résultat n°3

États de sections

Date

-

Cote

-

Résultat n°4

Année 2007 : permis de construire n° 1-4.

Date

2007

Cote

2599W205 (Cote)

Résultat n°5

Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre ; Bossay-sur-Claise, Bléré.

Date

1960-2006

Cote

2428W3 (Cote)

Résultat n°6

Année 2006 : permis de construire n° 4-5, n° 6, Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS), changement de destination d'un local en abattoir de volailles, n° 7-12, 14-15.

Date

2006

Cote

2599W204 (Cote)

Résultat n°7

Année 2003 : permis de construire n° 9-10. Année 2004 : permis de construire n° 3-7. Année 2005 : permis de construire n° 3-7, 9-10. Année 2006 : permis de construire n° 1-2.

Date

2003-2006

Cote

2599W203 (Cote)

Résultat n°8

Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre ; Bossay-sur-Claise, Bléré.

Date

1960-2006

Cote

2428W3 (Cote)

Résultat n°9

DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

Date

1974-2005

Cote

2665W1-123 (Cote)

Résultat n°10

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

Date

1950-2004

Cote

2428W21 (Cote)

Résultat n°11

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

Date

1950-2004

Cote

2428W21 (Cote)

Résultat n°12

Année 2002 : permis de construire n° 1-6. Année 2003 : permis de construire n° 1, 5-8.

Date

2002-2003

Cote

2599W202 (Cote)

Résultat n°13

Année 2000 : permis de construire n° 1 avis divergent maire/État, n° 2-4, 6-7. Année 2001 : permis de construire n° 1-2, n° 3 Touraine logement construction de 8 logements individuels locatifs, n° 4.

Date

2000-2001

Cote

2599W201 (Cote)

Résultat n°14

Année 1998 : permis de construire n° 5-7, n° 8 réhabilitation et extension de la salle des fêtes, n° 9 ; permis de démolir n° 1 commune, démolition de trois bâtiments, n° 2 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 1999 : permis de construire n° 1-3, 5, 7-10.

Date

1998-1999

Cote

2599W200 (Cote)

Résultat n°15

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996-1999

Cote

2663W232 (Cote)

Résultat n°16

Année 1997 : permis de construire n° 1-8. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 OPAC aménagement d'un bâtiment existant en habitation, n° 4.

Date

1997-1998

Cote

2599W199 (Cote)

Résultat n°17

Année 1995 : permis de construire n° 7-8. Année 1996 : permis de construire n° 1-10.

Date

1995-1996

Cote

2665W88 (Cote)

Résultat n°18

Année 1993 : permis de construire n° 18, 34. Année 1994 : permis de construire n° 1-7. Année 1995 : permis de construire n° 1, 2 (mairie, aménagement d'un café restaurant hôtel, rue de l'Église), n° 3, 5-6.

Date

1993-1995

Cote

2665W87 (Cote)

Résultat n°19

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

Date

1990-1992

Cote

1720W1-17 (Cote)

Résultat n°20

Chemins vicinaux et ruraux, aliénation, classement, travaux, modification du tracé : correspondance, plans.

Date

1955-1991

Cote

2599W111 (Cote)