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675 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Flovier.

    Date

    1986

    Cote

    2840W116 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Saint-Flovier.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Saint-Flovier.

    Date

    1943-1981

    Cote

    2840W38 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Saint-Flovier.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Saint-Flovier: sections A-E, ZA-ZX ; A-D avec remembrement.

    Date

    1943-1979

    Cote

    2839W54 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Saint-Flovier: sections A-E, ZA-ZX ; A-D avec remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    J-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W116 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Saint-Flovier
    • J-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    C-I

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W115 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Saint-Flovier
    • C-I

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    A-B

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W114 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Saint-Flovier
    • A-B

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Preuilly-sur-Claise à Saint-Jean-Saint-Germain

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W10 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Preuilly-sur-Claise à Saint-Jean-Saint-Germain

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Année 1995 : permis de construire n° 7-8. Année 1996 : permis de construire n° 1-10.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2665W88 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Flovier
    • Année 1995 : permis de construire n° 7-8. Année 1996...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Année 1993 : permis de construire n° 18, 34. Année 1994 : permis de construire n° 1-7. Année 1995 : permis de construire n° 1, 2 (mairie, aménagement d'un café restaurant hôtel, rue de l'Église), n° 3, 5-6.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2665W87 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Flovier
    • Année 1993 : permis de construire n° 18, 34. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W232 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Flovier
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    Assainissement eaux pluviales, construction de collecteurs d'eaux pluviales : dossier de marché, plan.

    Date

    1976

    Cote

    2663W231 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Flovier
    • Assainissement eaux pluviales, construction de collecteurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Réfection de la toiture de l'Église : dossier de marché.

    Date

    1964-1970

    Cote

    2663W230 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Flovier
    • Réfection de la toiture de l'Église : dossier de marché.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W15 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  14. Résultat n°14

    Année 2008 : permis de construire n° 1-7.

    Cote

    2636W142 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Flovier
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-7.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  15. Résultat n°15

    Année 2007 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    2007

    Cote

    2599W205 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 2007 : permis de construire n° 1-4.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Année 2006 : permis de construire n° 4-5, n° 6, Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS), changement de destination d'un local en abattoir de volailles, n° 7-12, 14-15.

    Date

    2006

    Cote

    2599W204 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 2006 : permis de construire n° 4-5, n° 6, Communauté...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    Année 2003 : permis de construire n° 9-10. Année 2004 : permis de construire n° 3-7. Année 2005 : permis de construire n° 3-7, 9-10. Année 2006 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2599W203 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 2003 : permis de construire n° 9-10. Année 2004...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Année 2002 : permis de construire n° 1-6. Année 2003 : permis de construire n° 1, 5-8.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2599W202 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 2002 : permis de construire n° 1-6. Année 2003...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Année 2000 : permis de construire n° 1 avis divergent maire/État, n° 2-4, 6-7. Année 2001 : permis de construire n° 1-2, n° 3 Touraine logement construction de 8 logements individuels locatifs, n° 4.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2599W201 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 2000 : permis de construire n° 1 avis divergent...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  20. Résultat n°20

    Année 1998 : permis de construire n° 5-7, n° 8 réhabilitation et extension de la salle des fêtes, n° 9 ; permis de démolir n° 1 commune, démolition de trois bâtiments, n° 2 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 1999 : permis de construire n° 1-3, 5, 7-10.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2599W200 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 1998 : permis de construire n° 5-7, n° 8 réhabilitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)