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675 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W15 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Année 2008 : permis de construire n° 1-7.

    Cote

    2636W142 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Flovier
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-7.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  3. Résultat n°3

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Flovier
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Année 2007 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    2007

    Cote

    2599W205 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 2007 : permis de construire n° 1-4.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  5. Résultat n°5

    Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre ; Bossay-sur-Claise, Bléré.

    Date

    1960-2006

    Cote

    2428W3 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Année 2006 : permis de construire n° 4-5, n° 6, Communauté de communes de la Touraine du Sud (CCTS), changement de destination d'un local en abattoir de volailles, n° 7-12, 14-15.

    Date

    2006

    Cote

    2599W204 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 2006 : permis de construire n° 4-5, n° 6, Communauté...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  7. Résultat n°7

    Année 2003 : permis de construire n° 9-10. Année 2004 : permis de construire n° 3-7. Année 2005 : permis de construire n° 3-7, 9-10. Année 2006 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2599W203 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 2003 : permis de construire n° 9-10. Année 2004...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre ; Bossay-sur-Claise, Bléré.

    Date

    1960-2006

    Cote

    2428W3 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre...
  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...
  11. Résultat n°11

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Année 2002 : permis de construire n° 1-6. Année 2003 : permis de construire n° 1, 5-8.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2599W202 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 2002 : permis de construire n° 1-6. Année 2003...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Année 2000 : permis de construire n° 1 avis divergent maire/État, n° 2-4, 6-7. Année 2001 : permis de construire n° 1-2, n° 3 Touraine logement construction de 8 logements individuels locatifs, n° 4.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2599W201 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 2000 : permis de construire n° 1 avis divergent...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    Année 1998 : permis de construire n° 5-7, n° 8 réhabilitation et extension de la salle des fêtes, n° 9 ; permis de démolir n° 1 commune, démolition de trois bâtiments, n° 2 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 1999 : permis de construire n° 1-3, 5, 7-10.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2599W200 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 1998 : permis de construire n° 5-7, n° 8 réhabilitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  15. Résultat n°15

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W232 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Flovier
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Année 1997 : permis de construire n° 1-8. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 OPAC aménagement d'un bâtiment existant en habitation, n° 4.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2599W199 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Saint-Flovier
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-8. Année 1998...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    Année 1995 : permis de construire n° 7-8. Année 1996 : permis de construire n° 1-10.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2665W88 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Flovier
    • Année 1995 : permis de construire n° 7-8. Année 1996...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  18. Résultat n°18

    Année 1993 : permis de construire n° 18, 34. Année 1994 : permis de construire n° 1-7. Année 1995 : permis de construire n° 1, 2 (mairie, aménagement d'un café restaurant hôtel, rue de l'Église), n° 3, 5-6.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2665W87 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Flovier
    • Année 1993 : permis de construire n° 18, 34. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  19. Résultat n°19

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1720W1-17 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  20. Résultat n°20

    Chemins vicinaux et ruraux, aliénation, classement, travaux, modification du tracé : correspondance, plans.

    Date

    1955-1991

    Cote

    2599W111 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Saint-Flovier
    • Chemins vicinaux et ruraux, aliénation, classement,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)