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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour faute de paiement, biens non aliénables ou réservés...).
Cote
1Q428 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France) -- abbaye de Turpenay
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions sans suite
  • Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour...