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242 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Bauld.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2840W115 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Saint-Bauld.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Saint-Bauld.

    Date

    1932-1982

    Cote

    2840W37 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Saint-Bauld.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Saint-Bauld: sections A-B, ZA-ZD.

    Date

    1932-1979

    Cote

    2839W53 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Saint-Bauld: sections A-B, ZA-ZD.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    Saint-Bauld

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W113 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Saint-Bauld

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Preuilly-sur-Claise à Saint-Jean-Saint-Germain

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W10 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Preuilly-sur-Claise à Saint-Jean-Saint-Germain

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Année 2004 : permis de construire n° 1-3. Année 2005 : permis de construire n° 1.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2665W86 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Bauld
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-3. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Année 1997 : permis de construire n° 2. Année 1998 : permis de construire n° 1-3. Année 2000 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 2. Année 2003 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    1997-2003

    Cote

    2665W85 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Bauld
    • Année 1997 : permis de construire n° 2. Année 1998...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Comptes supprimés.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1344W191 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Bauld
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Z.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1344W190 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Bauld
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Saint-Bauld (1965-1969), Saint-Branchs (1971-1974), Sainte-Catherine-de-Fierbois (1963-1974), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1971-1973).

    Date

    1963-1974

    Cote

    1102W125 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Bauld à Saint-Christophe-sur-le-Nais
    • Saint-Bauld (1965-1969), Saint-Branchs (1971-1974),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  12. Résultat n°12

    Saint-Avertin à Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W217 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Saint-Avertin à Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  13. Résultat n°13

    Saint-Bauld à Saint-Branchs.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W132 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Bauld à Saint-Christophe-sur-le-Nais
    • Saint-Bauld à Saint-Branchs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  14. Résultat n°14
    Saint-Bauld

    1 media

    Saint-Bauld

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de Loches
    • Saint-Bauld

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  15. Résultat n°15

    Razines à Saint-Épain

    Cote

    4T78 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Razines à Saint-Épain
  16. Résultat n°16

    Champs de tir de Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Cravant, Saint-Bauld, Larçay, Loches, Joué-lès-Tours-Menneton (1904-1918, casernement pour le groupe cycliste de Joué-lès-Tours (1912), casernement de la 9e section de secrétaires d'Etat-Major rue de l'Hospitalité à Tours (1913), terrain d'atterrissage (1917), entrepôt militaire de Nouâtre (1922-1937), poste météorologique de Saint-Symphorien (1926-1927), poste radiotélégraphique de Saint-Symphorien (1929-1930), établissement de matériel de chemin de fer de Saint-Pierre-des-Corps (1929), caserne de la garde républicaine mobile de Joué-lès-Tours (1936-1939), commanderie de la 3e région aérienne de Saint-Cyr (1937-1939), quartiers Lasalle, Beaumont et magasin régional à Tours (1931-1939), divers terrains (1927-1930).

    Date

    1904-1939

    Cote

    2R11 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Bâtiments et terrains militaires
    • Terrains et bâtiments, affectation, acquisition et...
    • Champs de tir de Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
  17. Résultat n°17
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    48 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1931

    Cote

    3P3/2142 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Bauld 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  18. Résultat n°18
    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    251 medias

    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1931

    Cote

    3P3/2141 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Bauld 
    • Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant...
  19. Résultat n°19
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    57 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/2140 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Bauld 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1830-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; table alphabétique des propriétaires.

    331 medias

    Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1830-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1828-1914

    Cote

    3P3/2139 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Bauld 
    • Matrice des propriétés foncières ; registre présentant...