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Résultat n°1

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°2

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°3

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2011-2015

Cote

2550W/32 (Cote)

Résultat n°4
Saint-Épain, "A 10 : aires de service de Sainte-Maure-de-Touraine et de la Fontaine Colette"

1 media

Saint-Épain, "A 10 : aires de service de Sainte-Maure-de-Touraine et de la Fontaine Colette"

Date

2015

Cote

-

Résultat n°5

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/36 (Cote)

Résultat n°6

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2014

Cote

2550W/34 (Cote)

Résultat n°7

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

2009-2014

Cote

2550W/29 (Cote)

Résultat n°8

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/35 (Cote)

Résultat n°9

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2013-2014

Cote

2550W/33 (Cote)

Résultat n°10

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2014

Cote

2550W/28 (Cote)

Résultat n°11

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2011-2012

Cote

2550W/31 (Cote)

Résultat n°12

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2009-2011

Cote

2550W/30 (Cote)

Résultat n°13

Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

Date

1980-2010

Cote

2659W15 (Cote)

Résultat n°14

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°15
Section XZ

1 media

Section XZ

Date

2005

Cote

-

Résultat n°16
Section XV

1 media

Section XV

Date

2005

Cote

-

Résultat n°17
Section WA

1 media

Section WA

Date

2005

Cote

-

Résultat n°18
Section XZ

1 media

Section XZ

Date

2005

Cote

-

Résultat n°19
Section WB

1 media

Section WB

Date

2005

Cote

-

Résultat n°20
Section XW

1 media

Section XW

Date

2005

Cote

-