Filtrer les résultats
Multimédias
  • 587
  • 418
  • 1
Période
  • 4
  • 72
  • 219
  • 385
  • 421
  • 30
Nom de l'inventaire
  • 163
  • 122
  • 109
  • 106
  • 88
Afficher plus
Lieux
  • 1 006
  • 42
  • 41
  • 34
  • 31
Afficher plus
Typologies
  • 318
  • 214
  • 130
  • 109
  • 106
Afficher plus
Sujets
  • 132
  • 124
  • 58
  • 25
  • 17
Afficher plus
Personnes
  • 54
  • 54
  • 48
  • 29
  • 28
Afficher plus
Producteurs
  • 199
  • 13
  • 10
  • 9
  • 5
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

1 006 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Une maison de pays pour la vallée de la Manse (Saint-Epain)

Date

1987

Cote

2738W116 (Cote)

Résultat n°2

Saint-Epain révitalisation et restructuration du centre-bourg

Date

1985

Cote

2738W103 (Cote)

Résultat n°3

Energies anciennes - Réhabilitation du moulin des Roches à Saint-Epain

Date

1982

Cote

2738W80 (Cote)

Résultat n°4

La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Epain.

Date

1954-1983

Cote

2736W4 (Cote)

Résultat n°5

Saint-Epain (121 plans)

Date

1961-1980

Cote

2722W70 (Cote)

Résultat n°6

Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Epain et Neuil

Date

1958

Cote

2694W35 (Cote)

Résultat n°7

Crissay-sur-Manse et Saint-Epain

Date

1972

Cote

2694W14 (Cote)

Résultat n°8

Saint-Epain (66 plans)

Date

1982

Cote

2692W70 (Cote)

Résultat n°9

Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

Date

1980-2010

Cote

2659W15 (Cote)

Résultat n°10

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/36 (Cote)

Résultat n°11

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/35 (Cote)

Résultat n°12

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2014

Cote

2550W/34 (Cote)

Résultat n°13

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2013-2014

Cote

2550W/33 (Cote)

Résultat n°14

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2011-2015

Cote

2550W/32 (Cote)

Résultat n°15

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2011-2012

Cote

2550W/31 (Cote)

Résultat n°16

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2009-2011

Cote

2550W/30 (Cote)

Résultat n°17

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

2009-2014

Cote

2550W/29 (Cote)

Résultat n°18

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2014

Cote

2550W/28 (Cote)

Résultat n°19

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°20

Saint-Épain : inventaire des ouvrages d'arts communaux, tableau de classement unique des voies communales, inventaire des chemins ruraux, carte communale (1965).

Date

1965

Cote

2549W160 (Cote)

Résultat n°21

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°22

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°23

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

Date

1950-2004

Cote

2428W21 (Cote)

Résultat n°24

Lancelin Sécurité, Langeais ; Lézé, Sainte-Maure-de-Touraine ; Loire étanchéité, Fondettes ; Lucas Jean-Pierre, La Membrolle-sur-Choisille ; MCTI, Noyant-de-Touraine ; Le Minhoto, Sainte-Maure-de-Touraine ; Motos BMW, Saint-Cyr-sur-Loire ; Nicaud, Fondettes ; Pasquier Duport Evelyne, Lémeré ; PMO, Saint-Cyr-sur-Loire ; Prim'Hall, Saint-Cyr-sur-Loire ; Richardeau, Saint-Cyr-sur-Loire ; River Rook Café, Chinon ; Rocher Patrick, Chinon ; Rousseau Régine, Sainte-Maure-de-Touraine ; Solidaire, Sainte-Maure-de-Touraine ; Sommer Levasseur, Saint-Épain ; TDS, Fondettes ; Tecphot Electronique, Fondettes ; Thiot, Villaines-les-Rochers ; Visscher Jean, Saché.

Date

1981-2001

Cote

1814W12 (Cote)

Résultat n°25

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1961-1979

Cote

1792W510 (Cote)

Résultat n°26

Fiches supprimées suite à remembrement.

Date

1961-1979

Cote

1792W425 (Cote)

Résultat n°27

Sections YO à YV et ZA à ZY.

Date

1961-1979

Cote

1792W391 (Cote)

Résultat n°28

Sections AB à BI et YA à YN.

Date

1961-1979

Cote

1792W390 (Cote)

Résultat n°29

Sections ZX (n° 120) à ZY.

Date

1961-1979

Cote

1792W254 (Cote)

Résultat n°30

Sections ZD à ZX (n° 119).

Date

1961-1979

Cote

1792W253 (Cote)

Résultat n°31

Sections XR à XT, YA à YZ et ZA à ZC.

Date

1961-1979

Cote

1792W252 (Cote)

Résultat n°32

Sections AW à BI et XA à XP.

Date

1961-1979

Cote

1792W251 (Cote)

Résultat n°33

Sections AH à AV.

Date

1961-1979

Cote

1792W250 (Cote)

Résultat n°34

Sections AB à AE.

Date

1961-1979

Cote

1792W249 (Cote)

Résultat n°35

Les Terres, division en vue de construction et cession (certificats positif et négatif).

Date

1995

Cote

1757W37 (Cote)

Résultat n°36

Le Bourg, division en vue de construction (certificats positif et négatif, 2 dossiers). Pimont, division en vue de cession. Les Réduits, rue Louis Perrotin, division en vue de vente. Rennefort, division en vue de vente. Les Sables, division et demande de constructibilité.

Date

1993

Cote

1757W36 (Cote)

Résultat n°37

Place du Puits de la Chaîne, démolition d'un bâtiment.

Date

1995

Cote

1757W35 (Cote)

Résultat n°38

Les Bournais, construction d'un abri pour pompage. Le Puisard, extension d'une annexe agricole. Place du Puits de la Chaîne, aménagement de 4 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC) (permis et permis modificatif). La Vérinière, extension d'un hangar agricole.

Date

1995

Cote

1757W34 (Cote)

Résultat n°39

Grande Rue, création de 4 logements dans une habitation existante, pour la commune de St-Epain. Les Sapins, construction d'une habitation (refus de permis). La Prairie, extension d'une station d'épuration, pour la commune de St-Epain.

Date

1993

Cote

1757W33 (Cote)

Résultat n°40

Vallée des Moulins, construction d'une habitation (permis et permis modificatif).

Date

1991

Cote

1757W32 (Cote)

Résultat n°41

Vallée des Moulins, construction d'un garage (permis et permis modificatif).

Date

1990

Cote

1757W31 (Cote)

Résultat n°42

Camping au lieu-dit « la Couronnière » (autorisation et autorisation modificative).

Date

1993

Cote

1757W30 (Cote)

Résultat n°43

Sections XT, YA à YZ et ZA à ZY.

Date

1980-1989

Cote

1724W89 (Cote)

Résultat n°44

Sections AB à BI et XA à XS.

Date

1980-1989

Cote

1724W88 (Cote)

Résultat n°45

La Boue, route de Sainte-Maure, division.

Date

1991

Cote

1545W10 (Cote)

Résultat n°46

La Bourdonnière, construction d'une habitation. Rue Louis Perrotin, extension d'une habitation (permis et permis modificatif). Rue de Sainte-Maure, changement de destination et aménagement d'une habitation. Route de Villeperdue, extension d'un garage-atelier.

Date

1991

Cote

1545W9 (Cote)

Résultat n°47

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°48

Travaux préparatoires et d'accompagnements. Epaulement, décaissement de chaussée, surélévation d'accotements : dossier d'appel d'offres (1972) élargissement et épaulement entre les PK 0,000 et P.K 30, 400, passation et suivi du marché n°76.41.006 (Colas) : dossier de marché (1976-1979). Monnaie, réfection des trottoirs, passation et suivi du marché négocié (Screg) : dossier de marché, plans de récolement (1977-1982) ; aire de stockage (Saint-Épain), aménagement et occupation temporaire : arrêtés (1971-1974).

Date

1971-1982

Cote

1481W26 (Cote)

Résultat n°49

Saint-Épain (1988), Saint-Jean-Saint-Germain (1990).

Date

1988-1990

Cote

1431W85 (Cote)

Résultat n°50

Comptes supprimés 604 à la fin.

Date

1961-1974

Cote

1270W281 (Cote)

Résultat n°51

Comptes supprimés 11-598.

Date

1961-1974

Cote

1270W280 (Cote)

Résultat n°52

Comptes actifs N-W.

Date

1961-1974

Cote

1270W279 (Cote)

Résultat n°53

Comptes actifs H-M.

Date

1961-1974

Cote

1270W278 (Cote)

Résultat n°54

Comptes actifs C-G.

Date

1961-1974

Cote

1270W277 (Cote)

Résultat n°55

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-B.

Date

1961-1974

Cote

1270W276 (Cote)

Résultat n°56

Saint-Epain (1961-1971), Saint-Etienne-de-Chigny (1972-1975), Saint-Flovier (1966-1973), Saint-Genouph (1972), Saint-Germain-sur-Vienne (1968), Saint-Hippolyte (1966-1968).

Date

1961-1975

Cote

1102W130 (Cote)

Résultat n°57

Saint-Epain à Saint-Laurent-de-Lin.

Date

1940-1980

Cote

1020W137 (Cote)

Résultat n°58
Saint-Épain

1 media

Saint-Épain

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°59

Saint-Épain, bourg. Poste de transformation. - Construction. Demandeur : EDF (1947). Plans.

Date

1947

Cote

17W114 (Cote)

Résultat n°60

Razines à Saint-Épain

Date

-

Cote

4T78 (Cote)

Résultat n°61
Matrice des propriétés bâties, cases 465 à 713.

126 medias

Matrice des propriétés bâties, cases 465 à 713.

Date

1911-1960

Cote

3P3/2226 (Cote)

Résultat n°62
Tableau présentant la valeur locative réelle, le revenu net imposable et le nombre de propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés bâties, cases 1 à 464.

267 medias

Tableau présentant la valeur locative réelle, le revenu net imposable et le nombre de propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés bâties, cases 1 à 464.

Date

1911-1960

Cote

3P3/2225 (Cote)

Résultat n°63
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1785 à 2281.

493 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1785 à 2281.

Date

1914-1960

Cote

3P3/2224 (Cote)

Résultat n°64
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1205 à 1784.

548 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1205 à 1784.

Date

1914-1960

Cote

3P3/2223 (Cote)

Résultat n°65
Matrice des propriétés non bâties, fol. 605 à 1204.

580 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 605 à 1204.

Date

1914-1960

Cote

3P3/2222 (Cote)

Résultat n°66
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 604.

603 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 604.

Date

1914-1960

Cote

3P3/2221 (Cote)

Résultat n°67
Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

66 medias

Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1914-1960

Cote

3P3/2220 (Cote)

Résultat n°68
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

423 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2219 (Cote)

Résultat n°69
Matrice des propriétés foncières, fol. 2281 à 2740 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1829 ; table alphabétique des propriétaires.

522 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 2281 à 2740 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1829 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1829-1914

Cote

3P3/2218 (Cote)

Résultat n°70
Matrice des propriétés foncières, fol. 1821 à 2278.

458 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1821 à 2278.

Date

1829-1914

Cote

3P3/2217 (Cote)

Résultat n°71
Matrice des propriétés foncières, fol. 1361 à 1820.

460 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1361 à 1820.

Date

1829-1914

Cote

3P3/2216 (Cote)

Résultat n°72
Matrice des propriétés foncières, fol. 921 à 1360.

440 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 921 à 1360.

Date

1829-1914

Cote

3P3/2215 (Cote)

Résultat n°73
Matrice des propriétés foncières, fol. 461 à 920.

462 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 461 à 920.

Date

1829-1914

Cote

3P3/2214 (Cote)

Résultat n°74
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1830-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1829 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 460.

547 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1830-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1829 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 460.

Date

1829-1914

Cote

3P3/2213 (Cote)

Résultat n°75
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

490 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2212 (Cote)

Résultat n°76
Sections G à M.

338 medias

Sections G à M.

Date

-

Cote

3P3/2211 (Cote)

Résultat n°77
Sections A à F.

356 medias

Sections A à F.

Date

-

Cote

3P3/2210 (Cote)

Résultat n°78
Sections G à M.

545 medias

Sections G à M.

Date

1829

Cote

3P3/2209 (Cote)

Résultat n°79
Sections A à F.

584 medias

Sections A à F.

Date

1829

Cote

3P3/2208 (Cote)

Résultat n°80

Saint-Épain

Date

1827

Cote

3P1/185 (Cote)