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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Une maison de pays pour la vallée de la Manse (Saint-Epain)

Date

1987

Cote

2738W116 (Cote)

Résultat n°2

Saint-Epain révitalisation et restructuration du centre-bourg

Date

1985

Cote

2738W103 (Cote)

Résultat n°3

Energies anciennes - Réhabilitation du moulin des Roches à Saint-Epain

Date

1982

Cote

2738W80 (Cote)

Résultat n°4

La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Epain.

Date

1954-1983

Cote

2736W4 (Cote)

Résultat n°5

Saint-Epain (121 plans)

Date

1961-1980

Cote

2722W70 (Cote)

Résultat n°6

Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Epain et Neuil

Date

1958

Cote

2694W35 (Cote)

Résultat n°7

Crissay-sur-Manse et Saint-Epain

Date

1972

Cote

2694W14 (Cote)

Résultat n°8

Saint-Epain (66 plans)

Date

1982

Cote

2692W70 (Cote)

Résultat n°9

Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

Date

1980-2010

Cote

2659W15 (Cote)

Résultat n°10

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/36 (Cote)

Résultat n°11

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/35 (Cote)

Résultat n°12

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2014

Cote

2550W/34 (Cote)

Résultat n°13

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2013-2014

Cote

2550W/33 (Cote)

Résultat n°14

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2011-2015

Cote

2550W/32 (Cote)

Résultat n°15

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2011-2012

Cote

2550W/31 (Cote)

Résultat n°16

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2009-2011

Cote

2550W/30 (Cote)

Résultat n°17

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

2009-2014

Cote

2550W/29 (Cote)

Résultat n°18

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2014

Cote

2550W/28 (Cote)

Résultat n°19

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°20

Saint-Épain : inventaire des ouvrages d'arts communaux, tableau de classement unique des voies communales, inventaire des chemins ruraux, carte communale (1965).

Date

1965

Cote

2549W160 (Cote)

Résultat n°21

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°22

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°23

Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

Date

1950-2004

Cote

2428W21 (Cote)

Résultat n°24

Saint-Epain. - Aménagement d'une cave en salle de réunions, contrôle : rapport du service des mines.

Date

1970

Cote

2121W29 (Cote)

Résultat n°25

Lancelin Sécurité, Langeais ; Lézé, Sainte-Maure-de-Touraine ; Loire étanchéité, Fondettes ; Lucas Jean-Pierre, La Membrolle-sur-Choisille ; MCTI, Noyant-de-Touraine ; Le Minhoto, Sainte-Maure-de-Touraine ; Motos BMW, Saint-Cyr-sur-Loire ; Nicaud, Fondettes ; Pasquier Duport Evelyne, Lémeré ; PMO, Saint-Cyr-sur-Loire ; Prim'Hall, Saint-Cyr-sur-Loire ; Richardeau, Saint-Cyr-sur-Loire ; River Rook Café, Chinon ; Rocher Patrick, Chinon ; Rousseau Régine, Sainte-Maure-de-Touraine ; Solidaire, Sainte-Maure-de-Touraine ; Sommer Levasseur, Saint-Épain ; TDS, Fondettes ; Tecphot Electronique, Fondettes ; Thiot, Villaines-les-Rochers ; Visscher Jean, Saché.

Date

1981-2001

Cote

1814W12 (Cote)

Résultat n°26

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1961-1979

Cote

1792W510 (Cote)

Résultat n°27

Fiches supprimées suite à remembrement.

Date

1961-1979

Cote

1792W425 (Cote)

Résultat n°28

Sections YO à YV et ZA à ZY.

Date

1961-1979

Cote

1792W391 (Cote)

Résultat n°29

Sections AB à BI et YA à YN.

Date

1961-1979

Cote

1792W390 (Cote)

Résultat n°30

Sections ZX (n° 120) à ZY.

Date

1961-1979

Cote

1792W254 (Cote)

Résultat n°31

Sections ZD à ZX (n° 119).

Date

1961-1979

Cote

1792W253 (Cote)

Résultat n°32

Sections XR à XT, YA à YZ et ZA à ZC.

Date

1961-1979

Cote

1792W252 (Cote)

Résultat n°33

Sections AW à BI et XA à XP.

Date

1961-1979

Cote

1792W251 (Cote)

Résultat n°34

Sections AH à AV.

Date

1961-1979

Cote

1792W250 (Cote)

Résultat n°35

Sections AB à AE.

Date

1961-1979

Cote

1792W249 (Cote)

Résultat n°36

Les Terres, division en vue de construction et cession (certificats positif et négatif).

Date

1995

Cote

1757W37 (Cote)

Résultat n°37

Le Bourg, division en vue de construction (certificats positif et négatif, 2 dossiers). Pimont, division en vue de cession. Les Réduits, rue Louis Perrotin, division en vue de vente. Rennefort, division en vue de vente. Les Sables, division et demande de constructibilité.

Date

1993

Cote

1757W36 (Cote)

Résultat n°38

Place du Puits de la Chaîne, démolition d'un bâtiment.

Date

1995

Cote

1757W35 (Cote)

Résultat n°39

Les Bournais, construction d'un abri pour pompage. Le Puisard, extension d'une annexe agricole. Place du Puits de la Chaîne, aménagement de 4 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction d'Indre-et-Loire (OPAC) (permis et permis modificatif). La Vérinière, extension d'un hangar agricole.

Date

1995

Cote

1757W34 (Cote)

Résultat n°40

Grande Rue, création de 4 logements dans une habitation existante, pour la commune de St-Epain. Les Sapins, construction d'une habitation (refus de permis). La Prairie, extension d'une station d'épuration, pour la commune de St-Epain.

Date

1993

Cote

1757W33 (Cote)