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Résultat n°1

Une maison de pays pour la vallée de la Manse (Saint-Epain)

Date

1987

Cote

2738W116 (Cote)

Résultat n°2

Saint-Epain révitalisation et restructuration du centre-bourg

Date

1985

Cote

2738W103 (Cote)

Résultat n°3

Energies anciennes - Réhabilitation du moulin des Roches à Saint-Epain

Date

1982

Cote

2738W80 (Cote)

Résultat n°4

La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Epain.

Date

1954-1983

Cote

2736W4 (Cote)

Résultat n°5

Saint-Epain (121 plans)

Date

1961-1980

Cote

2722W70 (Cote)

Résultat n°6

Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Epain et Neuil

Date

1958

Cote

2694W35 (Cote)

Résultat n°7

Crissay-sur-Manse et Saint-Epain

Date

1972

Cote

2694W14 (Cote)

Résultat n°8

Saint-Epain (66 plans)

Date

1982

Cote

2692W70 (Cote)

Résultat n°9

Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

Date

1980-2010

Cote

2659W15 (Cote)

Résultat n°10

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/36 (Cote)

Résultat n°11

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/35 (Cote)

Résultat n°12

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2014

Cote

2550W/34 (Cote)

Résultat n°13

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2013-2014

Cote

2550W/33 (Cote)

Résultat n°14

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2011-2015

Cote

2550W/32 (Cote)

Résultat n°15

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2011-2012

Cote

2550W/31 (Cote)

Résultat n°16

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2009-2011

Cote

2550W/30 (Cote)

Résultat n°17

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

2009-2014

Cote

2550W/29 (Cote)

Résultat n°18

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2014

Cote

2550W/28 (Cote)

Résultat n°19

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°20

Saint-Épain : inventaire des ouvrages d'arts communaux, tableau de classement unique des voies communales, inventaire des chemins ruraux, carte communale (1965).

Date

1965

Cote

2549W160 (Cote)