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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Rivière, La Roche-Clermault, Saché, Saint-Benoît-la-Forêt, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Epain, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1911-1935

    Cote

    1Z92 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Affaires communales
    • Budgets et comptes communaux
    • Budgets primitifs et additionnels, comptes administratifs...
    • Rivière, La Roche-Clermault, Saché, Saint-Benoît-la-Forêt,...
  4. Résultat n°4

    Saint-Epain (1892-1936).

    Date

    1892-1936

    Cote

    1Z73 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Chinon (1800-1940)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Saint-Epain (1892-1936).
  5. Résultat n°5

    Une maison de pays pour la vallée de la Manse (Saint-Epain)

    Date

    1987

    Cote

    2738W116 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires universitaires
    • Une maison de pays pour la vallée de la Manse (Saint-Epain)

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Saint-Epain révitalisation et restructuration du centre-bourg

    Date

    1985

    Cote

    2738W103 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires universitaires
    • Saint-Epain révitalisation et restructuration du centre-bourg

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Energies anciennes - Réhabilitation du moulin des Roches à Saint-Epain

    Date

    1982

    Cote

    2738W80 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires universitaires
    • Energies anciennes - Réhabilitation du moulin des Roches...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Epain.

    Date

    1954-1983

    Cote

    2736W4 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • La Roche-Clermault, Rilly-sur-Vienne, Richelieu/Pouant,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Saint-Epain (121 plans)

    Date

    1961-1980

    Cote

    2722W70 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Saint-Epain (121 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Epain et Neuil

    Date

    1958

    Cote

    2694W35 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Epain et Neuil

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Crissay-sur-Manse et Saint-Epain

    Date

    1972

    Cote

    2694W14 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Crissay-sur-Manse et Saint-Epain

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Saint-Epain (66 plans)

    Date

    1982

    Cote

    2692W70 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Saint-Epain (66 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W15 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  14. Résultat n°14

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/36 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  15. Résultat n°15

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/35 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  16. Résultat n°16

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/34 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  17. Résultat n°17

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/33 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  18. Résultat n°18

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2011-2015

    Cote

    2550W/32 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  19. Résultat n°19

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2550W/31 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  20. Résultat n°20

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2550W/30 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier