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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Rigny, puis Rigny-Ussé (1824, 1937-1946)

    22 medias

    Rigny, puis Rigny-Ussé (1824, 1937-1946)

    Date

    1824-1946

    Cote

    3P1/57 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Rigny, puis Rigny-Ussé (1824, 1937-1946)
  2. Résultat n°2

    Nouzilly - Saint-Avertin

    Cote

    3M259 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Listes électorales
    • Listes d'appel et d'inscription des votants (classement...
    • Nouzilly - Saint-Avertin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    Restigné - Rivarennes

    Cote

    3M93 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Restigné - Rivarennes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Richelieu - Saint-Michel-sur-Loire

    Cote

    3M67 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Richelieu - Saint-Michel-sur-Loire

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    Razines - Rouziers-de-Touraine

    Cote

    3M232 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Listes électorales
    • Listes d'appel et d'inscription des votants (classement...
    • Razines - Rouziers-de-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    Ports-sur-Vienne - Rouziers-de-Touraine

    Cote

    3M55 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Ports-sur-Vienne - Rouziers-de-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Razines - Saint-Branchs

    Cote

    3M38 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Razines - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    an IX-1826

    Date

    an IX-1826

    Cote

    3E17/475 (Cote)

    • Contexte : 3E17 - Études notariales de Azay-le-Rideau (I, II et...

    • Étude d'Azay-le-Rideau II
    • Rigny-Ussé
    • Étude de Rigny
    • Charles René HERPIN (II), notaire à Rigny (12 brumaire...
    • Répertoires
    • an IX-1826
  9. Résultat n°9

    juin 1824-22 août 1826

    Date

    juin 1824-22 août 1826

    Cote

    3E17/474 (Cote)

    • Contexte : 3E17 - Études notariales de Azay-le-Rideau (I, II et...

    • Étude d'Azay-le-Rideau II
    • Rigny-Ussé
    • Étude de Rigny
    • Charles René HERPIN (II), notaire à Rigny (12 brumaire...
    • Minutes
    • juin 1824-22 août 1826
  10. Résultat n°10

    1822-mai 1824

    Date

    1822-mai 1824

    Cote

    3E17/473 (Cote)

    • Contexte : 3E17 - Études notariales de Azay-le-Rideau (I, II et...

    • Étude d'Azay-le-Rideau II
    • Rigny-Ussé
    • Étude de Rigny
    • Charles René HERPIN (II), notaire à Rigny (12 brumaire...
    • Minutes
    • 1822-mai 1824
  11. Résultat n°11

    1820-1821

    Date

    1820-1821

    Cote

    3E17/472 (Cote)

    • Contexte : 3E17 - Études notariales de Azay-le-Rideau (I, II et...

    • Étude d'Azay-le-Rideau II
    • Rigny-Ussé
    • Étude de Rigny
    • Charles René HERPIN (II), notaire à Rigny (12 brumaire...
    • Minutes
    • 1820-1821
  12. Résultat n°12

    1818-1819

    Date

    1818-1819

    Cote

    3E17/471 (Cote)

    • Contexte : 3E17 - Études notariales de Azay-le-Rideau (I, II et...

    • Étude d'Azay-le-Rideau II
    • Rigny-Ussé
    • Étude de Rigny
    • Charles René HERPIN (II), notaire à Rigny (12 brumaire...
    • Minutes
    • 1818-1819
  13. Résultat n°13

    Etats des biens vendus et restant à vendre, décomptes de liquidation pour la fixation du revenu net annuel des biens des communes et pour la conversion en rentes de ce revenu (1813-1816). Contentieux relatif aux ventes : communes de Bréhémont, Cinais, Chinon, Limeray, Rigny, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Tours (affaire relative aux boutiques et cafés établis sur les terrasses Saint-Julien et des Carmélites, plan s.d.), Vouvray (1813-1817). Observations sur le défrichement des landes dans l'arrondissement de Chinon (1818).

    Date

    1813-1818

    Cote

    2Q49 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 2Q - Domaines (1791-1939)
    • Fonds du département puis de la préfecture
    • Vente des biens des communes cédés à la Caisse d'amortissement...
    • Etats des biens vendus et restant à vendre, décomptes...
  14. Résultat n°14

    juillet 1815-1817

    Date

    juillet 1815-1817

    Cote

    3E17/470 (Cote)

    • Contexte : 3E17 - Études notariales de Azay-le-Rideau (I, II et...

    • Étude d'Azay-le-Rideau II
    • Rigny-Ussé
    • Étude de Rigny
    • Charles René HERPIN (II), notaire à Rigny (12 brumaire...
    • Minutes
    • juillet 1815-1817
  15. Résultat n°15

    Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M43 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Cent-Jours (décret impérial du 30 avril 1815).
    • Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    avril 1813-juin 1815

    Date

    avril 1813-juin 1815

    Cote

    3E17/469 (Cote)

    • Contexte : 3E17 - Études notariales de Azay-le-Rideau (I, II et...

    • Étude d'Azay-le-Rideau II
    • Rigny-Ussé
    • Étude de Rigny
    • Charles René HERPIN (II), notaire à Rigny (12 brumaire...
    • Minutes
    • avril 1813-juin 1815
  17. Résultat n°17

    Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Cote

    3M25 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  18. Résultat n°18
    Section B3 de Rigny

    1 media

    Section B3 de Rigny

    Date

    1813

    Cote

    6NUM10/197/006 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Rigny-Ussé
    • Section B3 de Rigny
  19. Résultat n°19
    Section B1 de Rigny

    1 media

    Section B1 de Rigny

    Date

    1813

    Cote

    6NUM10/197/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Rigny-Ussé
    • Section B1 de Rigny
  20. Résultat n°20

    juillet 1811-mars 1813

    Date

    juillet 1811-mars 1813

    Cote

    3E17/468 (Cote)

    • Contexte : 3E17 - Études notariales de Azay-le-Rideau (I, II et...

    • Étude d'Azay-le-Rideau II
    • Rigny-Ussé
    • Étude de Rigny
    • Charles René HERPIN (II), notaire à Rigny (12 brumaire...
    • Minutes
    • juillet 1811-mars 1813