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190 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Boussageau : 1705, 1713, 1722, 1730, 1745, 1765, 1771, 1784.
Cote
C 1188 (Cote)
 Date
1705-1784
 Lieu
Boussageau (Vienne, France) [aujourd'hui : Lencloître (Vienne, France)], Lencloître (Vienne, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille et capitation : rôles.
  • Boussageau : 1705, 1713, 1722, 1730, 1745, 1765, 1771,...
Résultat n°2

Champigny-le-Sec : 1713, 1730, 1745, 1765, 1776, 1784.
Cote
C 1193 (Cote)
 Date
1713-1784
 Lieu
Champigny-le-Sec (Vienne, France) [aujourd'hui : Champigny-en-Rochereau (Vienne, France)], Champigny-en-Rochereau (Vienne, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille et capitation : rôles.
  • Champigny-le-Sec : 1713, 1730, 1745, 1765, 1776, 1784.
Résultat n°3

Claunay : 1713, 1730, 1745, 1765, 1776.
Cote
C 1198 (Cote)
 Date
1713-1776
 Lieu
Claunay-en-Loudun (Vienne, France) [aujourd'hui : La Roche-Rigault (Vienne, France)], La Roche-Rigault (Vienne, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille et capitation : rôles.
  • Claunay : 1713, 1730, 1745, 1765, 1776.
Résultat n°4

Le Bouchet : 1713, 1723, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776.
Cote
C 1215 (Cote)
 Date
1713-1776
 Lieu
Le Bouchet (Vienne, France) [aujourd'hui : La Roche-Rigault (Vienne, France)], La Roche-Rigault (Vienne, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille et capitation : rôles.
  • Le Bouchet : 1713, 1723, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776.
Résultat n°5

Liaigues (ou Liesques, Liesque) : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776, 1784.
Cote
C 1218 (Cote)
 Date
1713-1784
 Lieu
Liaigues (Vienne, France) [aujourd'hui : Champigny-en-Rochereau (Vienne, France)], Champigny-le-Sec (Vienne, France) [aujourd'hui : Champigny-en-Rochereau (Vienne, France)], Champigny-en-Rochereau (Vienne, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille et capitation : rôles.
  • Liaigues (ou Liesques, Liesque) : 1713, 1730, 1745,...
Résultat n°6

Sully (ou Seuilly, ou Sailly) : 1713, 1730, 1745, 1765, 1766, 1776, 1784.
Cote
C 1252 (Cote)
 Date
1713-1784
 Lieu
Seuilly (Mirebeau, Vienne, France), Mirebeau (Vienne, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille et capitation : rôles.
  • Sully (ou Seuilly, ou Sailly) : 1713, 1730, 1745, 1765,...
Résultat n°7

Philippe Destouches, écuyer, demandeur en radiation, contre les habitants de Maulnay : dossier de procédure.
Cote
C 1307 (Cote)
 Date
1742-1744
 Lieu
Maulay (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts directs : civil
  • Philippe Destouches, écuyer, demandeur en radiation,...
Résultat n°8

Jean Delisle, fermier des aides, contre Jean Palu, marchand, appel : arrêt de la cour des aides.
Cote
C 1327 (Cote)
 Date
1693
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : criminel
  • Jean Delisle, fermier des aides, contre Jean Palu,...
Résultat n°9

Copies informes et imprimés, 1633-1789.
Cote
C 1143 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
  • Copies informes et imprimés, 1633-1789.
Résultat n°10

Registre, 1759-1764.
Cote
C 1144 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
  • Registre, 1759-1764.
Résultat n°11

Registre, 1789 (7 février-29 décembre).
Cote
C 1145 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
  • Registre, 1789 (7 février-29 décembre).
Résultat n°12

Offices (taxes, gages, hérédité), création et taxation : édits, arrêts du conseil, quittances, procès-verbaux d'évaluation.
Cote
C 1146 (Cote)
 Date
1685-1771
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Offices (taxes, gages, hérédité), création et taxation...
Résultat n°13

Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation et réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement, pièces annexes.
Cote
C 1147 (Cote)
 Date
1695-1786
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation...
Résultat n°14

Mémoires des droits de perception et des jugements, 1733-1740.
Cote
C 1148 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Epices et vacations :
  • Mémoires des droits de perception et des jugements,...
Résultat n°15

Registres de perception tenus par le greffier en chef, 1740-1780.
Cote
C 1149 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Epices et vacations :
  • Registres de perception tenus par le greffier en chef,...
Résultat n°16

Compte pour le partage des épices et vacations, 1741-1761.
Cote
C 1150 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Epices et vacations :
  • Compte pour le partage des épices et vacations, 1741-1761.
Résultat n°17

Procès entre les officiers de l'élection et les avocats du duché-pairie de Richelieu : assignation.
Cote
C 1151 (Cote)
 Date
1751
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Procès entre les officiers de l'élection et les avocats...
Résultat n°18

Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de l'élection de Chinon en faveur de celle de Richelieu : mémoires.
Cote
C 1152 (Cote)
 Date
1637
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Fonctionnement
  • Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de...
Résultat n°19

Registre (avec enregistrement de textes royaux), 1649-1672.
Cote
C 1153 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Fonctionnement
  • Délibération des officiers :
  • Registre (avec enregistrement de textes royaux), 1649-1672.
Résultat n°20

Procès-verbaux, 1711-1774.
Cote
C 1154 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Fonctionnement
  • Délibération des officiers :
  • Procès-verbaux, 1711-1774.