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190 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers au fermier de la seconde moitié des octrois : contrainte.
Cote
C 1269 (Cote)
 Date
1706, 1718
 Lieu
Mirebeau (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers...
Résultat n°2

Droits sur la bonneterie et les toiles étrangères : arrêt du Conseil, procès-verbal de dépôt de plomb, plombs.
Cote
C 1276 (Cote)
 Date
1729, 1764
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Droits sur la bonneterie et les toiles étrangères :...
Résultat n°3

Taille : fragments de rôles.
Cote
C 1260 (Cote)
 Date
1775, s.d.
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille : fragments de rôles.
Résultat n°4

Vingtième : rôles.
Cote
C 1261 (Cote)
 Date
1762, s.d.
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Vingtième : rôles.
Résultat n°5

Copies informes et imprimés, 1633-1789.
Cote
C 1143 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
  • Copies informes et imprimés, 1633-1789.
Résultat n°6

Registre, 1759-1764.
Cote
C 1144 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
  • Registre, 1759-1764.
Résultat n°7

Registre, 1789 (7 février-29 décembre).
Cote
C 1145 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
  • Registre, 1789 (7 février-29 décembre).
Résultat n°8

Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de l'élection de Chinon en faveur de celle de Richelieu : mémoires.
Cote
C 1152 (Cote)
 Date
1637
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Fonctionnement
  • Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de...
Résultat n°9

Registre (avec enregistrement de textes royaux), 1649-1672.
Cote
C 1153 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Fonctionnement
  • Délibération des officiers :
  • Registre (avec enregistrement de textes royaux), 1649-1672.
Résultat n°10

Procès-verbaux, 1711-1774.
Cote
C 1154 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Fonctionnement
  • Délibération des officiers :
  • Procès-verbaux, 1711-1774.
Résultat n°11

Pièces diverses.
Cote
C 1332 (Cote)
 Date
1652-1750
 Lieu
les Vignaulx (Faye-la-Vineuse, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Autres pièces
  • Pièces diverses.
Résultat n°12

Sentences d'enregistrement des provisions d'offices, commissions, lettres de maîtrise, pièces annexes, 1661-1787.
Cote
C 1158 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collectes, tailles et autres impositions, privilèges...
  • Sentences d'enregistrement des provisions d'offices,...
Résultat n°13

Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité, 1743-1784.
Cote
C 1159 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collectes, tailles et autres impositions, privilèges...
  • Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité,...
Résultat n°14

Procès-verbaux de vérification et dépôts de minutes notariales.
Cote
C 1157 (Cote)
 Date
1672-1783
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Greffe
  • Procès-verbaux de vérification et dépôts de minutes...
Résultat n°15

Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes et dépenses, devis, procès-verbaux d'adjudication de travaux.
Cote
C 1270 (Cote)
 Date
1673-1793
 Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes...
Résultat n°16

Taille, répartition : mandements, départements.
Cote
C 1179 (Cote)
 Date
1684-1788
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille, répartition : mandements, départements.
Résultat n°17

Offices (taxes, gages, hérédité), création et taxation : édits, arrêts du conseil, quittances, procès-verbaux d'évaluation.
Cote
C 1146 (Cote)
 Date
1685-1771
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Offices (taxes, gages, hérédité), création et taxation...
Résultat n°18

Fermes et régies générales, enregistrement : requêtes, sentences, arrêts du Conseil, procès-verbaux, pièces annexes.
Cote
C 1263 (Cote)
 Date
1691-1787
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Fermes et régies générales, enregistrement : requêtes,...
Résultat n°19

Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination et réception : requêtes et sentences.
Cote
C 1160 (Cote)
 Date
1692-1782
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination...
Résultat n°20

Aides, réception du personnel.
Cote
C 1264 (Cote)
 Date
1692-1789
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Aides, réception du personnel.