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190 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers au fermier de la seconde moitié des octrois : contrainte.

Date

1706, 1718

Cote

C 1269 (Cote)

Résultat n°2

Droits sur la bonneterie et les toiles étrangères : arrêt du Conseil, procès-verbal de dépôt de plomb, plombs.

Date

1729, 1764

Cote

C 1276 (Cote)

Résultat n°3

Taille : fragments de rôles.

Date

1775, s.d.

Cote

C 1260 (Cote)

Résultat n°4

Vingtième : rôles.

Date

1762, s.d.

Cote

C 1261 (Cote)

Résultat n°5

Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes et dépenses, devis, procès-verbaux d'adjudication de travaux.

Date

1673-1793

Cote

C 1270 (Cote)

Résultat n°6

1761 - 1790.

Date

-

Cote

C 1316 (Cote)

Résultat n°7

1706 - 1740.

Date

-

Cote

C 1314 (Cote)

Résultat n°8

1760 (19 avril) - 1771 (2 mars).

Date

-

Cote

C 1281 (Cote)

Résultat n°9

Impôts directs et indirects : dépens, exécutoires, états des frais.

Date

1703-1790

Cote

C 1328 (Cote)

Résultat n°10

1713 (12 octobre) - 1714 (27 septembre).

Date

-

Cote

C 1280 (Cote)

Résultat n°11

1771 (13 avril) - 1790 (4 septembre).

Date

-

Cote

C 1282 (Cote)

Résultat n°12

1741 - 1760.

Date

-

Cote

C 1315 (Cote)

Résultat n°13

Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.

Date

-

Cote

C 1177 (Cote)

Résultat n°14

Copies informes et imprimés, 1633-1789.

Date

-

Cote

C 1143 (Cote)

Résultat n°15

Viandes, papier timbré, foin et fourrage, peaux et cuirs, métaux : procès-verbaux des commis aux aides.

Date

1721-1789

Cote

C 1318 (Cote)

Résultat n°16

Registre, 1759-1764.

Date

-

Cote

C 1144 (Cote)

Résultat n°17

1778 - 1789.

Date

-

Cote

C 1301 (Cote)

Résultat n°18

1706 - 1740.

Date

-

Cote

C 1302 (Cote)

Résultat n°19

Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux et sentences, tableaux des collecteurs et habitants, pièces annexes, assemblée d'habitant pour nommer les collecteurs.

Date

1710-1789

Cote

C 1161 (Cote)

Résultat n°20

Empreintes des régisseurs des droits, 1760-1782.

Date

-

Cote

C 1274 (Cote)