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642 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    26 janvier 1950-19 décembre 1952

    Date

    26 janvier 1950-19 décembre 1952

    Cote

    1326W813 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 26 janvier 1950-19 décembre 1952

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    3 janvier 1955-22 mars 1955

    Date

    3 janvier 1955-22 mars 1955

    Cote

    1326W812 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Bordereaux des actes déposés : registres – 1953-1954
    • 3 janvier 1955-22 mars 1955

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    5 janvier 1953-30 décembre 1954

    Date

    5 janvier 1953-30 décembre 1954

    Cote

    1326W811 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Bordereaux des actes déposés : registres – 1953-1954
    • 5 janvier 1953-30 décembre 1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    juillet 1953-1954

    Date

    juillet 1953-1954

    Cote

    1326W810 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • juillet 1953-1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1952-juin 1953

    Date

    1952-juin 1953

    Cote

    1326W809 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1952-juin 1953

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1950-1951

    Date

    1950-1951

    Cote

    1326W808 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1950-1951

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1948-1949

    Date

    1948-1949

    Cote

    1326W807 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1948-1949

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1326W806 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1946-1947

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1943-1945

    Date

    1943-1945

    Cote

    1326W805 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1943-1945

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1326W804 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1940-1942

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1955 et 1957

    Date

    1955, 1957

    Cote

    1326W803 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1955 et 1957

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1951-1954

    Date

    1951-1954

    Cote

    1326W802 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1951-1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1946-1950

    Date

    1946-1950

    Cote

    1326W801 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1946-1950

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1941-1945

    Date

    1941-1945

    Cote

    1326W800 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1941-1945

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    16 mai 1941-20 août 1946 – N° d'origine : 15

    Date

    16 mai 1941-20 août 1946

    Cote

    1326W799 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signature privée – 1903-1946
    • 16 mai 1941-20 août 1946 – N° d'origine : 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    3 janvier 1955-21 mars 1955

    Date

    3 janvier 1955-21 mars 1955

    Cote

    1326W798 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
    • 3 janvier 1955-21 mars 1955

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    5 juillet 1954-27 décembre 1954

    Date

    5 juillet 1954-27 décembre 1954

    Cote

    1326W797 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
    • 5 juillet 1954-27 décembre 1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    4 janvier 1954-29 juin 1954

    Date

    4 janvier 1954-29 juin 1954

    Cote

    1326W796 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
    • 4 janvier 1954-29 juin 1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    2 juillet 1953-22 décembre 1953

    Date

    2 juillet 1953-22 décembre 1953

    Cote

    1326W795 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
    • 2 juillet 1953-22 décembre 1953

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    5 janvier 1953-30 juin 1953

    Date

    5 janvier 1953-30 juin 1953

    Cote

    1326W794 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
    • 5 janvier 1953-30 juin 1953

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    28 octobre 1952-5 mars 1955 – N° d'origine : 370

    Date

    28 octobre 1952-5 mars 1955

    Cote

    1326W793 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 28 octobre 1952-5 mars 1955 – N° d'origine : 370

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    2 avril 1952-27 octobre 1952 – N° d'origine : 369

    Date

    2 avril 1952-27 octobre 1952

    Cote

    1326W792 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 2 avril 1952-27 octobre 1952 – N° d'origine : 369

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    26 octobre 1951-2 avril 1952 – N° d'origine : 368

    Date

    26 octobre 1951-2 avril 1952

    Cote

    1326W791 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 26 octobre 1951-2 avril 1952 – N° d'origine : 368

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    10 avril 1951-22 octobre 1951 – N° d'origine : 367

    Date

    10 avril 1951-22 octobre 1951

    Cote

    1326W790 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 10 avril 1951-22 octobre 1951 – N° d'origine : 367

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    4 octobre 1950-10 avril 1951 – N° d'origine : 366

    Date

    4 octobre 1950-10 avril 1951

    Cote

    1326W789 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 4 octobre 1950-10 avril 1951 – N° d'origine : 366

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    28 février 1950-4 octobre 1950 – N° d'origine : 365

    Date

    28 février 1950-4 octobre 1950

    Cote

    1326W788 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 28 février 1950-4 octobre 1950 – N° d'origine : 365

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    1er juin 1949-21 février 1950 – N° d'origine : 364

    Date

    1er juin 1949-21 février 1950

    Cote

    1326W787 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 1er juin 1949-21 février 1950 – N° d'origine : 364

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    11 octobre 1948-1er juin 1949 – N° d'origine : 363

    Date

    11 octobre 1948-1er juin 1949

    Cote

    1326W786 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 11 octobre 1948-1er juin 1949 – N° d'origine : 363

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    16 janvier 1948-11 octobre 1948 – N° d'origine : 362

    Date

    16 janvier 1948-11 octobre 1948

    Cote

    1326W785 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 16 janvier 1948-11 octobre 1948 – N° d'origine : 362

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    20 mai 1947-16 janvier 1948 – N° d'origine : 361

    Date

    20 mai 1947-16 janvier 1948

    Cote

    1326W784 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 20 mai 1947-16 janvier 1948 – N° d'origine : 361

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    6 novembre 1946-20 mai 1947 – N° d'origine : 360

    Date

    6 novembre 1946-20 mai 1947

    Cote

    1326W783 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 6 novembre 1946-20 mai 1947 – N° d'origine : 360

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    5 mars 1946-6 novembre 1946 – N° d'origine : 359

    Date

    5 mars 1946-6 novembre 1946

    Cote

    1326W782 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 5 mars 1946-6 novembre 1946 – N° d'origine : 359

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    1er juin 1945-5 mars 1946 – N° d'origine : 358

    Date

    1er juin 1945-5 mars 1946

    Cote

    1326W781 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 1er juin 1945-5 mars 1946 – N° d'origine : 358

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    15 mars 1944-1er juin 1945 – N° d'origine : 357

    Date

    15 mars 1944-1er juin 1945

    Cote

    1326W780 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 15 mars 1944-1er juin 1945 – N° d'origine : 357

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    1er février 1943-14 mars 1944 – N° d'origine : 356

    Date

    1er février 1943-14 mars 1944

    Cote

    1326W779 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 1er février 1943-14 mars 1944 – N° d'origine : 356

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    2 février 1942-27 janvier 1943 – N° d'origine : 355

    Date

    2 février 1942-27 janvier 1943

    Cote

    1326W778 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 2 février 1942-27 janvier 1943 – N° d'origine : 355

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    3 mars 1941-2 février 1942 – N° d'origine : 354

    Date

    3 mars 1941-2 février 1942

    Cote

    1326W777 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 3 mars 1941-2 février 1942 – N° d'origine : 354

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    21 septembre 1939-1er mars 1941 – N° d'origine : 353

    Date

    21 septembre 1939-1er mars 1941

    Cote

    1326W776 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 21 septembre 1939-1er mars 1941 – N° d'origine : 353

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    3 janvier 1954-20 décembre 1954 – N° d'origine : 70

    Date

    3 janvier 1954-20 décembre 1954

    Cote

    1326W775 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 3 janvier 1954-20 décembre 1954 – N° d'origine : 70

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    5 janvier 1953-23 décembre 1953 – N° d'origine : 69

    Date

    5 janvier 1953-23 décembre 1953

    Cote

    1326W774 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 5 janvier 1953-23 décembre 1953 – N° d'origine : 69

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    8 janvier 1952-22 décembre 1952 – N° d'origine : 68

    Date

    8 janvier 1952-22 décembre 1952

    Cote

    1326W773 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 8 janvier 1952-22 décembre 1952 – N° d'origine : 68

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    8 janvier 1951-20 décembre 1951 – N° d'origine : 67

    Date

    8 janvier 1951-20 décembre 1951

    Cote

    1326W772 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 8 janvier 1951-20 décembre 1951 – N° d'origine : 67

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    28 janvier 1950-26 décembre 1950 – N° d'origine : 66

    Date

    28 janvier 1950-26 décembre 1950

    Cote

    1326W771 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 28 janvier 1950-26 décembre 1950 – N° d'origine : 66

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    3 janvier 1949-23 décembre 1949 – N° d'origine : 65

    Date

    3 janvier 1949-23 décembre 1949

    Cote

    1326W770 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 3 janvier 1949-23 décembre 1949 – N° d'origine : 65

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    5 janvier 1948-28 décembre 1948 – N° d'origine : 64

    Date

    5 janvier 1948-28 décembre 1948

    Cote

    1326W769 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 5 janvier 1948-28 décembre 1948 – N° d'origine : 64

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    2 janvier 1947-29 décembre 1947 – N° d'origine : 63

    Date

    2 janvier 1947-29 décembre 1947

    Cote

    1326W768 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 2 janvier 1947-29 décembre 1947 – N° d'origine : 63

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    7 janvier 1946-23 décembre 1946 – N° d'origine : 62

    Date

    7 janvier 1946-23 décembre 1946

    Cote

    1326W767 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 7 janvier 1946-23 décembre 1946 – N° d'origine : 62

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    10 janvier 1945-26 décembre 1945 – N° d'origine : 61

    Date

    10 janvier 1945-26 décembre 1945

    Cote

    1326W766 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 10 janvier 1945-26 décembre 1945 – N° d'origine : 61

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    5 janvier 1944-22 décembre 1944 – N° d'origine : 59

    Date

    5 janvier 1944-22 décembre 1944

    Cote

    1326W765 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 5 janvier 1944-22 décembre 1944 – N° d'origine : 59

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    6 janvier 1943-18 décembre 1943 – N° d'origine : 58

    Date

    6 janvier 1943-18 décembre 1943

    Cote

    1326W764 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 6 janvier 1943-18 décembre 1943 – N° d'origine : 58

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    3 janvier 1942-29 décembre 1942 – N° d'origine : 57

    Date

    3 janvier 1942-29 décembre 1942

    Cote

    1326W763 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 3 janvier 1942-29 décembre 1942 – N° d'origine : 57

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    1er juillet 1941-29 décembre 1941 – N° d'origine : 56

    Date

    1er juillet 1941-29 décembre 1941

    Cote

    1326W762 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 1er juillet 1941-29 décembre 1941 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    4 janvier 1941-27 juin 1941 – N° d'origine : 55

    Date

    4 janvier 1941-27 juin 1941

    Cote

    1326W761 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 4 janvier 1941-27 juin 1941 – N° d'origine : 55

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    2 janvier 1940-28 décembre 1940 – N° d'origine : 54

    Date

    2 janvier 1940-28 décembre 1940

    Cote

    1326W760 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 2 janvier 1940-28 décembre 1940 – N° d'origine : 54

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55
    1954-1957 – N° d'origine : 17

    77 medias

    1954-1957 – N° d'origine : 17

    Date

    1954-1957

    Cote

    1326W759 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1957
    • 1954-1957 – N° d'origine : 17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56
    1939-1953 – N° d'origine : 16

    200 medias

    1939-1953 – N° d'origine : 16

    Date

    1939-1953

    Cote

    1326W758 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1957
    • 1939-1953 – N° d'origine : 16

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    N° d'origine : 44

    Date

    8 janvier 1964-mars 1966

    Cote

    1326W757 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 44

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    N° d'origine : 43

    Date

    Août 1957-décembre 1963

    Cote

    1326W756 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 43

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    N° d'origine : 42

    Date

    Février 1952-août 1957

    Cote

    1326W755 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 42

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    N° d'origine : 41

    Date

    20 mai 1947-février 1952

    Cote

    1326W754 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 41

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    N° d'origine : 40

    Date

    28 août 1940-14 mai 1947

    Cote

    1326W753 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    Baux de location des fermes – 1er septembre 1956

    Date

    1er septembre 1956

    Cote

    1326W618 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux de location des fermes – 1er septembre 1956

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    1953-1957

    Date

    1953-1957

    Cote

    1326W591 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 1953-1957

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64
    1966-1968 – N° d'origine : 27

    181 medias

    1966-1968 – N° d'origine : 27

    Date

    1966-1968

    Cote

    1326W280 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1832-1968
    • 1966-1968 – N° d'origine : 27

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65
    1963-1965 – N° d'origine : 26

    187 medias

    1963-1965 – N° d'origine : 26

    Date

    1963-1965

    Cote

    1326W279 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1832-1968
    • 1963-1965 – N° d'origine : 26

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66
    1960-1963 – N° d'origine : 25

    192 medias

    1960-1963 – N° d'origine : 25

    Date

    1960-1963

    Cote

    1326W278 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1832-1968
    • 1960-1963 – N° d'origine : 25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67
    1957-1959 – N° d'origine : 24

    173 medias

    1957-1959 – N° d'origine : 24

    Date

    1957-1959

    Cote

    1326W277 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1832-1968
    • 1957-1959 – N° d'origine : 24

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    Classes 1864 à 1866

    Cote

    1R553 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Armée de réserve et territoriale , formation.
    • Listes par canton du contingent de l'armée territoriale.
    • Subdivision de la région de Châtellerault (cantons...
    • Classes 1864 à 1866

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  69. Résultat n°69

    Classes 1861 à 1863

    Cote

    1R552 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Armée de réserve et territoriale , formation.
    • Listes par canton du contingent de l'armée territoriale.
    • Subdivision de la région de Châtellerault (cantons...
    • Classes 1861 à 1863

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  70. Résultat n°70

    Classes 1858 à 1860

    Cote

    1R551 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Armée de réserve et territoriale , formation.
    • Listes par canton du contingent de l'armée territoriale.
    • Subdivision de la région de Châtellerault (cantons...
    • Classes 1858 à 1860

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  71. Résultat n°71

    Classes 1855 à 1857

    Cote

    1R550 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Armée de réserve et territoriale , formation.
    • Listes par canton du contingent de l'armée territoriale.
    • Subdivision de la région de Châtellerault (cantons...
    • Classes 1855 à 1857

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  72. Résultat n°72

    Classes 1861 à 1866

    Cote

    1R549 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Armée de réserve et territoriale , formation.
    • Listes par canton du contingent de l'armée territoriale.
    • Subdivision de la région de Châtellerault (cantons...
    • Classes 1861 à 1866

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  73. Résultat n°73

    Classes 1855 à 1860

    Cote

    1R548 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Armée de réserve et territoriale , formation.
    • Listes par canton du contingent de l'armée territoriale.
    • Subdivision de la région de Châtellerault (cantons...
    • Classes 1855 à 1860

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  74. Résultat n°74

    Cantons de Loches à Vouvray

    Cote

    1R533 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Dispense - Ajournement - Sursis - Réforme
    • Sursis d'appel concernant le personnel des minoteries,...
    • Cantons de Loches à Vouvray

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  75. Résultat n°75

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R383 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1939
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  76. Résultat n°76

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R380 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1938
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  77. Résultat n°77

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R377 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1936 B
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  78. Résultat n°78

    Arrondissements de Chinon, Loches et Tours

    Cote

    1R376 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1936 A
    • Arrondissements de Chinon, Loches et Tours

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  79. Résultat n°79

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R373 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1935 A et B
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  80. Résultat n°80

    Arrondissements de Chinon et Loches ; arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

    Cote

    1R371 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1934 B
    • Arrondissements de Chinon et Loches ; arrondissement...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre