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642 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    26 janvier 1950-19 décembre 1952

    Date

    26 janvier 1950-19 décembre 1952

    Cote

    1326W813 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 26 janvier 1950-19 décembre 1952

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    3 janvier 1955-22 mars 1955

    Date

    3 janvier 1955-22 mars 1955

    Cote

    1326W812 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Bordereaux des actes déposés : registres – 1953-1954
    • 3 janvier 1955-22 mars 1955

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    5 janvier 1953-30 décembre 1954

    Date

    5 janvier 1953-30 décembre 1954

    Cote

    1326W811 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Bordereaux des actes déposés : registres – 1953-1954
    • 5 janvier 1953-30 décembre 1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    juillet 1953-1954

    Date

    juillet 1953-1954

    Cote

    1326W810 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • juillet 1953-1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1952-juin 1953

    Date

    1952-juin 1953

    Cote

    1326W809 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1952-juin 1953

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1950-1951

    Date

    1950-1951

    Cote

    1326W808 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1950-1951

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1948-1949

    Date

    1948-1949

    Cote

    1326W807 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1948-1949

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1326W806 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1946-1947

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1943-1945

    Date

    1943-1945

    Cote

    1326W805 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1943-1945

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1326W804 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1940-1942

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1955 et 1957

    Date

    1955, 1957

    Cote

    1326W803 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1955 et 1957

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1951-1954

    Date

    1951-1954

    Cote

    1326W802 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1951-1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1946-1950

    Date

    1946-1950

    Cote

    1326W801 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1946-1950

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1941-1945

    Date

    1941-1945

    Cote

    1326W800 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1941-1945

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    16 mai 1941-20 août 1946 – N° d'origine : 15

    Date

    16 mai 1941-20 août 1946

    Cote

    1326W799 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signature privée – 1903-1946
    • 16 mai 1941-20 août 1946 – N° d'origine : 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    3 janvier 1955-21 mars 1955

    Date

    3 janvier 1955-21 mars 1955

    Cote

    1326W798 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
    • 3 janvier 1955-21 mars 1955

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    5 juillet 1954-27 décembre 1954

    Date

    5 juillet 1954-27 décembre 1954

    Cote

    1326W797 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
    • 5 juillet 1954-27 décembre 1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    4 janvier 1954-29 juin 1954

    Date

    4 janvier 1954-29 juin 1954

    Cote

    1326W796 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
    • 4 janvier 1954-29 juin 1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    2 juillet 1953-22 décembre 1953

    Date

    2 juillet 1953-22 décembre 1953

    Cote

    1326W795 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
    • 2 juillet 1953-22 décembre 1953

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    5 janvier 1953-30 juin 1953

    Date

    5 janvier 1953-30 juin 1953

    Cote

    1326W794 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
    • 5 janvier 1953-30 juin 1953

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    28 octobre 1952-5 mars 1955 – N° d'origine : 370

    Date

    28 octobre 1952-5 mars 1955

    Cote

    1326W793 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 28 octobre 1952-5 mars 1955 – N° d'origine : 370

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    2 avril 1952-27 octobre 1952 – N° d'origine : 369

    Date

    2 avril 1952-27 octobre 1952

    Cote

    1326W792 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 2 avril 1952-27 octobre 1952 – N° d'origine : 369

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    26 octobre 1951-2 avril 1952 – N° d'origine : 368

    Date

    26 octobre 1951-2 avril 1952

    Cote

    1326W791 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 26 octobre 1951-2 avril 1952 – N° d'origine : 368

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    10 avril 1951-22 octobre 1951 – N° d'origine : 367

    Date

    10 avril 1951-22 octobre 1951

    Cote

    1326W790 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 10 avril 1951-22 octobre 1951 – N° d'origine : 367

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    4 octobre 1950-10 avril 1951 – N° d'origine : 366

    Date

    4 octobre 1950-10 avril 1951

    Cote

    1326W789 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 4 octobre 1950-10 avril 1951 – N° d'origine : 366

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    28 février 1950-4 octobre 1950 – N° d'origine : 365

    Date

    28 février 1950-4 octobre 1950

    Cote

    1326W788 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 28 février 1950-4 octobre 1950 – N° d'origine : 365

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    1er juin 1949-21 février 1950 – N° d'origine : 364

    Date

    1er juin 1949-21 février 1950

    Cote

    1326W787 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 1er juin 1949-21 février 1950 – N° d'origine : 364

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    11 octobre 1948-1er juin 1949 – N° d'origine : 363

    Date

    11 octobre 1948-1er juin 1949

    Cote

    1326W786 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 11 octobre 1948-1er juin 1949 – N° d'origine : 363

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    16 janvier 1948-11 octobre 1948 – N° d'origine : 362

    Date

    16 janvier 1948-11 octobre 1948

    Cote

    1326W785 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 16 janvier 1948-11 octobre 1948 – N° d'origine : 362

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    20 mai 1947-16 janvier 1948 – N° d'origine : 361

    Date

    20 mai 1947-16 janvier 1948

    Cote

    1326W784 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 20 mai 1947-16 janvier 1948 – N° d'origine : 361

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    6 novembre 1946-20 mai 1947 – N° d'origine : 360

    Date

    6 novembre 1946-20 mai 1947

    Cote

    1326W783 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 6 novembre 1946-20 mai 1947 – N° d'origine : 360

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    5 mars 1946-6 novembre 1946 – N° d'origine : 359

    Date

    5 mars 1946-6 novembre 1946

    Cote

    1326W782 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 5 mars 1946-6 novembre 1946 – N° d'origine : 359

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    1er juin 1945-5 mars 1946 – N° d'origine : 358

    Date

    1er juin 1945-5 mars 1946

    Cote

    1326W781 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 1er juin 1945-5 mars 1946 – N° d'origine : 358

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    15 mars 1944-1er juin 1945 – N° d'origine : 357

    Date

    15 mars 1944-1er juin 1945

    Cote

    1326W780 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 15 mars 1944-1er juin 1945 – N° d'origine : 357

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    1er février 1943-14 mars 1944 – N° d'origine : 356

    Date

    1er février 1943-14 mars 1944

    Cote

    1326W779 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 1er février 1943-14 mars 1944 – N° d'origine : 356

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    2 février 1942-27 janvier 1943 – N° d'origine : 355

    Date

    2 février 1942-27 janvier 1943

    Cote

    1326W778 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 2 février 1942-27 janvier 1943 – N° d'origine : 355

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    3 mars 1941-2 février 1942 – N° d'origine : 354

    Date

    3 mars 1941-2 février 1942

    Cote

    1326W777 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 3 mars 1941-2 février 1942 – N° d'origine : 354

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    21 septembre 1939-1er mars 1941 – N° d'origine : 353

    Date

    21 septembre 1939-1er mars 1941

    Cote

    1326W776 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 21 septembre 1939-1er mars 1941 – N° d'origine : 353

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    3 janvier 1954-20 décembre 1954 – N° d'origine : 70

    Date

    3 janvier 1954-20 décembre 1954

    Cote

    1326W775 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 3 janvier 1954-20 décembre 1954 – N° d'origine : 70

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    5 janvier 1953-23 décembre 1953 – N° d'origine : 69

    Date

    5 janvier 1953-23 décembre 1953

    Cote

    1326W774 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 5 janvier 1953-23 décembre 1953 – N° d'origine : 69

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre