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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1326W813 (Cote)
Date
26 janvier 1950-19 décembre 1952
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits de mutations de fonds de commerce
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
  • 26 janvier 1950-19 décembre 1952
Résultat n°2
Cote
1326W812 (Cote)
Date
3 janvier 1955-22 mars 1955
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Bordereaux des actes déposés : registres – 1953-1954
  • 3 janvier 1955-22 mars 1955
Résultat n°3
Cote
1326W811 (Cote)
Date
5 janvier 1953-30 décembre 1954
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Bordereaux des actes déposés : registres – 1953-1954
  • 5 janvier 1953-30 décembre 1954
Résultat n°4
Cote
1326W810 (Cote)
Date
juillet 1953-1954
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • juillet 1953-1954
Résultat n°5
Cote
1326W809 (Cote)
Date
1952-juin 1953
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1952-juin 1953
Résultat n°6
Cote
1326W808 (Cote)
Date
1950-1951
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1950-1951
Résultat n°7
Cote
1326W807 (Cote)
Date
1948-1949
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1948-1949
Résultat n°8
Cote
1326W806 (Cote)
Date
1946-1947
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1946-1947
Résultat n°9
Cote
1326W805 (Cote)
Date
1943-1945
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1943-1945
Résultat n°10
Cote
1326W804 (Cote)
Date
1940-1942
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1940-1942
Résultat n°11
Cote
1326W803 (Cote)
Date
1955, 1957
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1955 et 1957
Résultat n°12
Cote
1326W802 (Cote)
Date
1951-1954
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1951-1954
Résultat n°13
Cote
1326W801 (Cote)
Date
1946-1950
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1946-1950
Résultat n°14
Cote
1326W800 (Cote)
Date
1941-1945
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1941-1945
Résultat n°15
Cote
1326W799 (Cote)
Date
16 mai 1941-20 août 1946
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des baux d'immeubles sous signature privée, locations verbales, mutations de fonds de commerce ou de clientèles
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous signature privée – 1903-1946
  • 16 mai 1941-20 août 1946 – N° d'origine : 15
Résultat n°16
Cote
1326W798 (Cote)
Date
3 janvier 1955-21 mars 1955
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
  • 3 janvier 1955-21 mars 1955
Résultat n°17
Cote
1326W797 (Cote)
Date
5 juillet 1954-27 décembre 1954
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
  • 5 juillet 1954-27 décembre 1954
Résultat n°18
Cote
1326W796 (Cote)
Date
4 janvier 1954-29 juin 1954
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
  • 4 janvier 1954-29 juin 1954
Résultat n°19
Cote
1326W795 (Cote)
Date
2 juillet 1953-22 décembre 1953
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
  • 2 juillet 1953-22 décembre 1953
Résultat n°20
Cote
1326W794 (Cote)
Date
5 janvier 1953-30 juin 1953
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Richelieu
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
  • 5 janvier 1953-30 juin 1953