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642 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    16 septembre 1790-2 janvier 1792

    Date

    16 septembre 1790-2 janvier 1792

    Cote

    3Q6939 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 16 septembre 1790-2 janvier 1792

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    2 janvier 1792-11 avril 1793 – N° d'origine : 108

    Date

    2 janvier 1792-11 avril 1793

    Cote

    3Q6940 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 2 janvier 1792-11 avril 1793 – N° d'origine : 108

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Date

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Cote

    3Q9961 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1793-an XII

    Date

    1793-an XII

    Cote

    3Q6856 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1793-1824
    • 1793-an XII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    11 avril 1793-20 messidor an II – N° d'origine : 109

    Date

    11 avril 1793-20 messidor an II

    Cote

    3Q6941 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 11 avril 1793-20 messidor an II – N° d'origine : 109

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    20 messidor an II-29 floréal an III – N° d'origine : 110

    Date

    20 messidor an II-29 floréal an III

    Cote

    3Q6942 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 20 messidor an II-29 floréal an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    29 floréal an III-29 messidor an IV – N° d'origine : 111

    Date

    29 floréal an III-29 messidor an IV

    Cote

    3Q6943 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 29 floréal an III-29 messidor an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    9 brumaire an VI-9 frimaire an VII

    Date

    9 brumaire an VI-9 frimaire an VII

    Cote

    3Q6944 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 9 brumaire an VI-9 frimaire an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1er floréal an VII-9 floréal an VIII – N° d'origine : 56

    Date

    1er floréal an VII-9 floréal an VIII

    Cote

    3Q7141 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 1er floréal an VII-9 floréal an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    14 vendémiaire an VIII-16 germinal an VIII – N° d'origine : 116

    Date

    14 vendémiaire an VIII-16 germinal an VIII

    Cote

    3Q6945 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 14 vendémiaire an VIII-16 germinal an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    17 germinal an VIII-22 vendémiaire an IX – N° d'origine : 117

    Date

    17 germinal an VIII-22 vendémiaire an IX

    Cote

    3Q6946 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 17 germinal an VIII-22 vendémiaire an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Date

    2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Cote

    3Q9962 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    22 vendémiaire an IX-15 fructidor an IX – N° d'origine : 118

    Date

    22 vendémiaire an IX-15 fructidor an IX

    Cote

    3Q6947 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 22 vendémiaire an IX-15 fructidor an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    16 fructidor an IX-18 brumaire an XI – N° d'origine : 119

    Date

    16 fructidor an IX-18 brumaire an XI

    Cote

    3Q6948 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 16 fructidor an IX-18 brumaire an XI – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

    Date

    an X-1813

    Cote

    3M148 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Organisation des élections : instructions, arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Date

    1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Cote

    3Q9963 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    15 prairial an X-18 nivôse an XII – N° d'origine : 59

    Date

    15 prairial an X-18 nivôse an XII

    Cote

    3Q7142 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 15 prairial an X-18 nivôse an XII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    2 messidor an X-12 ventôse an XII – N° d'origine : 18

    Date

    2 messidor an X-12 ventôse an XII

    Cote

    3Q13767 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes judiciaires – an X-1919
    • 2 messidor an X-12 ventôse an XII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    18 brumaire an XI-25 frimaire an XII – N° d'origine : 120

    Date

    18 brumaire an XI-25 frimaire an XII

    Cote

    3Q6949 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 18 brumaire an XI-25 frimaire an XII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    15 pluviôse an XI-27 mai 1810 – N° d'origine : 3

    Date

    15 pluviôse an XI-27 mai 1810

    Cote

    3Q7114 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an XI-1954
    • 15 pluviôse an XI-27 mai 1810 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

    Cote

    3M160 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  22. Résultat n°22

    Table des baux de toute nature

    Date

    an XII-1821

    Cote

    3Q6868 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Tables de baux
    • Table des baux de toute nature

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    an XIII-1808

    Date

    an XIII-1808

    Cote

    3Q6872 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, an XIII-1861
    • an XIII-1808

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    an XIII-1811

    Date

    an XIII-1811

    Cote

    3Q6857 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1793-1824
    • an XIII-1811

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    26 frimaire an XIII-18 floréal an XIII – N° d'origine : 122

    Date

    26 frimaire an XIII-18 floréal an XIII

    Cote

    3Q6950 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 26 frimaire an XIII-18 floréal an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    20 ventôse an XIII-17 novembre 1806 – N° d'origine : 61

    Date

    20 ventôse an XIII-17 novembre 1806

    Cote

    3Q7143 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 20 ventôse an XIII-17 novembre 1806 – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    19 floréal an XIII-9 janvier 1806 – N° d'origine : 123

    Date

    19 floréal an XIII-9 janvier 1806

    Cote

    3Q6951 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 19 floréal an XIII-9 janvier 1806 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    10 janvier 1806-27 mars 1807 – N° d'origine : 124

    Date

    10 janvier 1806-27 mars 1807

    Cote

    3Q6952 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 10 janvier 1806-27 mars 1807 – N° d'origine : 124

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    18 novembre 1806-21 mai 1809 – N° d'origine : 62

    Date

    18 novembre 1806-21 mai 1809

    Cote

    3Q7144 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 18 novembre 1806-21 mai 1809 – N° d'origine : 62

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    28 mars 1807-14 juin 1808 – N° d'origine : 125

    Date

    28 mars 1807-14 juin 1808

    Cote

    3Q6953 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 28 mars 1807-14 juin 1808 – N° d'origine : 125

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    14 juin 1808-6 avril 1809 – N° d'origine : 126

    Date

    14 juin 1808-6 avril 1809

    Cote

    3Q6954 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 14 juin 1808-6 avril 1809 – N° d'origine : 126

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    1809-1812

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Q6887 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, 1809-1865
    • 1809-1812

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    1809-1812 – N° d'origine : 9

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Q6873 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, an XIII-1861
    • 1809-1812 – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    3 février 1810-9 novembre 1811 – N° d'origine : 128

    Date

    3 février 1810-9 novembre 1811

    Cote

    3Q6955 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 3 février 1810-9 novembre 1811 – N° d'origine : 128

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    28 mai 1810-7 avril 1817 – N° d'origine : 4

    Date

    28 mai 1810-7 avril 1817

    Cote

    3Q7115 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an XI-1954
    • 28 mai 1810-7 avril 1817 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    7 novembre 1810-26 novembre 1810 – N° d'origine : 22

    Date

    7 novembre 1810-26 novembre 1810

    Cote

    3Q13768 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes judiciaires – an X-1919
    • 7 novembre 1810-26 novembre 1810 – N° d'origine : 22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    27 novembre 1810-20 décembre 1812 – N° d'origine : 23

    Date

    27 novembre 1810-20 décembre 1812

    Cote

    3Q13769 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes judiciaires – an X-1919
    • 27 novembre 1810-20 décembre 1812 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu.

    Date

    1811

    Cote

    3M153 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  39. Résultat n°39

    1811-1816 – N° d'origine : 5

    Date

    1811-1816

    Cote

    3Q6858 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1793-1824
    • 1811-1816 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    10 novembre 1811-30 avril 1813 – N° d'origine : 129

    Date

    10 novembre 1811-30 avril 1813

    Cote

    3Q6956 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 10 novembre 1811-30 avril 1813 – N° d'origine : 129

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre