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40 résultats

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  1. Résultat n°1

    Commune du Grand-Pressigny (1ère et 2e origines).

    Date

    1808-1814

    Cote

    1Q639 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Preuilly :
    • Commune du Grand-Pressigny (1ère et 2e origines).
  2. Résultat n°2

    Communes de Saint-Michel-du-Bois (1ère origine), Tournon-Saint-Pierre (1ère origine), Yzeures (1ère et 2e origines).

    Date

    1808-1813

    Cote

    1Q643 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Preuilly :
    • Communes de Saint-Michel-du-Bois (1ère origine), Tournon-Saint-Pierre...
  3. Résultat n°3

    Commune de Neuilly-le-Brignon (2e origine).

    Date

    1808-1810

    Cote

    1Q641 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Preuilly :
    • Commune de Neuilly-le-Brignon (2e origine).
  4. Résultat n°4

    Communes de La Guerche (1ère origine), La Haye-Descartes (1ère origine), Marcé-sur-Esves (1ère origine), Neuilly-le-Brignon (1ère origine).

    Date

    1808-1810

    Cote

    1Q640 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Preuilly :
    • Communes de La Guerche (1ère origine), La Haye-Descartes...
  5. Résultat n°5

    Communes de Boussay (1ère et 2e origines), La Celle-Guénand (1ère et 2e origines), La Celle-Saint-Avant (1ère et 2e origines).

    Date

    1808-1810

    Cote

    1Q636 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Preuilly :
    • Communes de Boussay (1ère et 2e origines), La Celle-Guénand...
  6. Résultat n°6

    Communes de Paulmy (1ère origine), Le Petit-Pressigny (1ère origine), Preuilly (1ère et 2e origines), Saint-Flovier (1ère et 2e origines), Sainte-Julitte (1ère origine), Saint-Martin d'Etableau (1ère et 2e origines).

    Date

    1808-1810

    Cote

    1Q642 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Preuilly :
    • Communes de Paulmy (1ère origine), Le Petit-Pressigny...
  7. Résultat n°7

    Communes de Civray-sur-Esves (1ère origine), Cussay (1ère et 2e origines), Draché (1ère origine), Ferrière-Larçon (1ère et 2e origines).

    Date

    1808-1810

    Cote

    1Q638 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Preuilly :
    • Communes de Civray-sur-Esves (1ère origine), Cussay...
  8. Résultat n°8

    Communes d'Abilly (1ère et 2e origines), Balesmes (1ère origine), Barrou (1ère origine).

    Date

    1808-1810

    Cote

    1Q634 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Preuilly :
    • Communes d'Abilly (1ère et 2e origines), Balesmes (1ère...
  9. Résultat n°9

    Communes de Betz (1ère et 2e origines), Bossay-sur-Claise (1ère et 2e origines).

    Date

    1808-1810

    Cote

    1Q635 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Preuilly :
    • Communes de Betz (1ère et 2e origines), Bossay-sur-Claise...
  10. Résultat n°10

    Communes de Chambon (1ère et 2e origines), Charnizay (1ère et 2e origines), Chaumussay (1ère et 2e origines).

    Date

    1808-1810

    Cote

    1Q637 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Preuilly :
    • Communes de Chambon (1ère et 2e origines), Charnizay...
  11. Résultat n°11

    Arrêtés, instructions, correspondance relatifs à la vente des biens des émigrés et déportés (an II-an III). Bordereaux des sommes reçues et versées par le receveur du district tant sur les capitaux que sur les revenus des domaines nationaux provenant d'émigrés (floréal an III-frimaire an IV).

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1Q255 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Arrêtés, instructions, correspondance relatifs à la...
  12. Résultat n°12

    Pétitions, contentieux (1792-an IV). Estimation de la dîme inféodée perçue par Antoine Charles Vincent de Carvoisin, dans la paroisse de Barrou (1791). Etats mensuels des assignats annulés, remis par le receveur du district (août-octobre 1792). Etat des biens soumissionnés (s.d.). Rentes dues à la Nation (1791-1792). Rentes dues par la Nation (an III). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q246 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Pétitions, contentieux (1792-an IV). Estimation de...
  13. Résultat n°13

    Ventes correspondant aux affiches n° 66 à 68 et 76 à 77.

    Date

    28 prairial an III-12 vendémiaire an IV

    Cote

    1Q269 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 66 à 68 et 76...
  14. Résultat n°14

    Registre des soumissions effectuées en application de la loi du 12 prairial an III.

    Date

    17 prairial an III-3 vendémiaire an IV

    Cote

    1Q245 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Registre des soumissions effectuées en application...
  15. Résultat n°15

    Affiches des ventes.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q258 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Affiches des ventes.
  16. Résultat n°16

    Canton de Preuilly.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q250 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation et projets d'affiches des...
    • Canton de Preuilly.
  17. Résultat n°17

    Ferrière-Larçon à Yzeures.

    Cote

    1Q257 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux de visite et d'estimation (classement...
    • Ferrière-Larçon à Yzeures.
  18. Résultat n°18

    Canton du Grand-Pressigny.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q249 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation et projets d'affiches des...
    • Canton du Grand-Pressigny.
  19. Résultat n°19

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - Charles François d'Aloigny-Rochefort, émigré (1792-an III) - Antoine Charles Vincent de Carvoisin (an II-an III) - Jean Mathieu Dupuy, émigré (1791) - Louis Magloire Dutertre, ancien curé du Grand-Pressigny, déporté (an II-an III) - Pierre Gilbert de Voisins, émigré : vente des meubles et effets se trouvant au château du Grand-Pressigny (1793).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q270 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - Charles...
  20. Résultat n°20

    Districts de Langeais et Preuilly.

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q602 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Ventes des biens nationaux
    • Tableau des ventes par adjudication des biens nationaux...
    • Districts de Langeais et Preuilly.