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528 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1773-1808 – N° d'origine : 1

    Date

    1773-1808

    Cote

    3Q6560 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées, 1773-1824
    • 1773-1808 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1790-an VII

    Date

    1790-an VII

    Cote

    3Q6563 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1790-1824
    • 1790-an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    16 janvier 1790-8 octobre 1791 – N° d'origine : 53

    Date

    16 janvier 1790-8 octobre 1791

    Cote

    3Q6625 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée 1790-an...
    • 16 janvier 1790-8 octobre 1791 – N° d'origine : 53

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    18 mars 1790-25 messidor an IV

    Date

    18 mars 1790-25 messidor an IV

    Cote

    3Q6807 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1945
    • 18 mars 1790-25 messidor an IV

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1791-an VIII – N° d'origine : 9

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    3Q6591 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, 1791-1865
    • 1791-an VIII – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    25 juin 1791-31 décembre 1791

    Date

    25 juin 1791-31 décembre 1791

    Cote

    3Q9969 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an III
    • 25 juin 1791-31 décembre 1791

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    8 octobre 1791-22 mai 1793 – N° d'origine : 54

    Date

    8 octobre 1791-22 mai 1793

    Cote

    3Q6626 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée 1790-an...
    • 8 octobre 1791-22 mai 1793 – N° d'origine : 54

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1er mars 1792-31 décembre 1792

    Date

    1er mars 1792-31 décembre 1792

    Cote

    3Q9970 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an III
    • 1er mars 1792-31 décembre 1792

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    7 février 1793-23 nivôse an II

    Date

    7 février 1793-23 nivôse an II

    Cote

    3Q9971 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an III
    • 7 février 1793-23 nivôse an II

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    23 mai 1793-19 thermidor an II – N° d'origine : 55

    Date

    23 mai 1793-19 thermidor an II

    Cote

    3Q6627 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée 1790-an...
    • 23 mai 1793-19 thermidor an II – N° d'origine : 55

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    23 pluviôse an II-13 prairial an II

    Date

    23 pluviôse an II-13 prairial an II

    Cote

    3Q9972 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an III
    • 23 pluviôse an II-13 prairial an II

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    19 thermidor an II-11 fructidor an III – N° d'origine : 56

    Date

    19 thermidor an II-11 fructidor an III

    Cote

    3Q6628 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée 1790-an...
    • 19 thermidor an II-11 fructidor an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    23 vendémiaire an III-13 thermidor an III

    Date

    23 vendémiaire an III-13 thermidor an III

    Cote

    3Q9973 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an III
    • 23 vendémiaire an III-13 thermidor an III

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    12 fructidor an III-1er germinal an V – N° d'origine : 57

    Date

    12 fructidor an III-1er germinal an V

    Cote

    3Q6629 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée 1790-an...
    • 12 fructidor an III-1er germinal an V – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    an IV

    Date

    an IV

    Cote

    3Q10192 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an III
    • an IV

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    26 messidor an IV-30 ventôse an VII

    Date

    26 messidor an IV-30 ventôse an VII

    Cote

    3Q6808 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1945
    • 26 messidor an IV-30 ventôse an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1er germinal an V-24 ventôse an VI – N° d'origine : 58

    Date

    1er germinal an V-24 ventôse an VI

    Cote

    3Q6630 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée 1790-an...
    • 1er germinal an V-24 ventôse an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    24 ventôse an VI-7 ventôse an VII

    Date

    24 ventôse an VI-7 ventôse an VII

    Cote

    3Q6631 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée 1790-an...
    • 24 ventôse an VI-7 ventôse an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    an VII-1806

    Date

    an VII-1806

    Cote

    3Q6564 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1790-1824
    • an VII-1806

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    7 ventôse an VII-30 ventôse an VII

    Date

    7 ventôse an VII-30 ventôse an VII

    Cote

    3Q6632 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée 1790-an...
    • 7 ventôse an VII-30 ventôse an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    1er germinal an VII-23 nivôse an IX

    Date

    1er germinal an VII-23 nivôse an IX

    Cote

    3Q6809 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1945
    • 1er germinal an VII-23 nivôse an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    1er germinal an VII-5 thermidor an VII – N° d'origine : 61

    Date

    1er germinal an VII-5 thermidor an VII

    Cote

    3Q6633 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1945
    • 1er germinal an VII-5 thermidor an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    6 thermidor an VII-8 pluviôse an VIII – N° d'origine : 62

    Date

    6 thermidor an VII-8 pluviôse an VIII

    Cote

    3Q6634 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1945
    • 6 thermidor an VII-8 pluviôse an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    an VIII-1814 – N° d'origine : 4

    Date

    an VIII-1814

    Cote

    3Q6579 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, an VIII-1856
    • an VIII-1814 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    Table des baux de toute nature

    Date

    an VIII-1813

    Cote

    3Q6575 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Tables de baux
    • Table des baux de toute nature

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    Table des partages

    Date

    an VIII-1814

    Cote

    3Q6573 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Table des partages

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    an VIII-1808 – N° d'origine : 10

    Date

    an VIII-1808

    Cote

    3Q6592 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, 1791-1865
    • an VIII-1808 – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    9 pluviôse an VIII-29 nivôse an IX – N° d'origine : 63

    Date

    9 pluviôse an VIII-29 nivôse an IX

    Cote

    3Q6635 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1945
    • 9 pluviôse an VIII-29 nivôse an IX – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Date

    25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Cote

    3Q9965 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • 25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    13 fructidor an VIII-7 nivôse an XII

    Date

    13 fructidor an VIII-7 nivôse an XII

    Cote

    3Q6775 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VIII-1945
    • 13 fructidor an VIII-7 nivôse an XII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    an IX

    Date

    an IX

    Cote

    3Q9966 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    24 nivôse an IX-4 floréal an X

    Date

    24 nivôse an IX-4 floréal an X

    Cote

    3Q6810 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1945
    • 24 nivôse an IX-4 floréal an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    30 nivôse an IX-29 prairial an IX – N° d'origine : 64

    Date

    30 nivôse an IX-29 prairial an IX

    Cote

    3Q6636 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1945
    • 30 nivôse an IX-29 prairial an IX – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    29 prairial an IX-20 messidor an X – N° d'origine : 65

    Date

    29 prairial an IX-20 messidor an X

    Cote

    3Q6637 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1945
    • 29 prairial an IX-20 messidor an X – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    an X

    Date

    an X

    Cote

    3Q9967 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    5 floréal an X-21 brumaire an XII – N° d'origine : 37

    Date

    5 floréal an X-21 brumaire an XII

    Cote

    3Q6811 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1945
    • 5 floréal an X-21 brumaire an XII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    20 messidor an X-12 messidor an XI – N° d'origine : 66

    Date

    20 messidor an X-12 messidor an XI

    Cote

    3Q6638 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1945
    • 20 messidor an X-12 messidor an XI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    an XI

    Date

    an XI

    Cote

    3Q9968 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an XI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    an XI-1809 – N° d'origine : 5

    Date

    an XI-1809

    Cote

    3Q6580 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, an VIII-1856
    • an XI-1809 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    13 messidor an XI-4 nivôse an XII – N° d'origine : 67

    Date

    13 messidor an XI-4 nivôse an XII

    Cote

    3Q6639 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1945
    • 13 messidor an XI-4 nivôse an XII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre